Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM 30 08 2023
Procès Verbal - PV du CM du 21 10 2020
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 01 08 2025
Procès Verbal - PV du CM du 12.10.2021 1
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 30 03 2026 1
Procès Verbal - PV du CM du 19 12 2022
Procès Verbal - PV du CM du 21 03 2022
Procès Verbal - 1 PV du Conseil Municipal du 15 01 24
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 16 12 2024 1
Procès Verbal - PV du CM du 26 07 2023
Procès Verbal - PV du CM du 30 08 21 1
Document publié le Lundi 30 août 2021 par la commune de Festes-et-Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 30 08 21 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
PV du Conseil Municipal du 30 Août 2021
Présents : Luc Mabilde, Eulalie Pinto, Marie-Laure Ruiz, Marie Sarda, Michael Jung, Vincent Llorens, Mathieu Santini, Dirk Eberhard et Pierre Chevenard
Absents : Antoine Baratier, excusé.
Secrétaire de séance : Marie Sarda
Ordre du jour :
1) Avenant de prolongation à la convention avec le CDG11 pour le service délégué à la protection des données arrivant à son terme le 18 septembre 2021
2) Mise à jour du plan communal de sauvegarde : abrogation de la délibération DE-2021-33 du 4 mai 2021 et nouvelle rédaction
3) Retrait de la délibération DE-2021-46 du 20 juillet 2021 : création d’une zone d’aménagement différée. Création d’une zone d’aménagement différée parcelle B n°228
4) Questions diverses
1) Avenant de prolongation à la convention avec le CDG11 pour le service délégué à la protection des données arrivant à son terme le 18 septembre 2021
La prolongation est jusqu’au 31 décembre 2021
Vote oui pour à l’unanimité
2) Mise à jour du plan communal de sauvegarde (PCS) : abrogation de la délibération DE-2021-33 du 4 mai 2021 et nouvelle rédaction
Vote oui pour à l’unanimité
3) Retrait de la délibération DE-2021-46 du 20 juillet 2021 : création d’une zone d’aménagement différée. Création d’une zone d’aménagement différée parcelle B n°228
Il s’agit de 6 ans renouvelables et non 14 ans
Vote oui pour à l’unanimité
4) Questions diverses
- proposition de Pierre de s’occuper de l’électricité et du tout à l’égout pour la grange sur la place appartenant à la mairie (objectifs pour l’année prochaine) : Vincent s’occupe de récupérer les plans et contactera la DDTM et l’association Terre de Passage avec Pierre et Marie laure
- éco-lotissement : une réunion du conseil municipal est prévue le 14 septembre prochain à 18 h
- demande de raccordement d’eau sur la conduite principale pour le hameau de Marses (demandée par deux habitants de la commune) : Luc va se renseigner à la DDTM afin de savoir à quoi la mairie s’engage pour cela
- point sur les travaux en cours :
a) MP charpente doit envoyer un devis (Mathieu va les contacter) b) Batiscop a renvoyé un devis révisé , ces devis concernent le bâtiment communal du Cazal
c) Le lundi 13 septembre prochain, il est prévu l’isolation du plafond pour le logement de St André par une entreprise
d) Le chemin qui va chez Meik n’est pas compacté, c’était l’entreprise colas qui s’en est occupé : Luc va vérifier le devis pour savoir comment cela est précisé
e) Pour le chemin du Cazal défectueux par endroits qui va à Peyriguet : c’est un chemin municipal à usage privé : voir si les utilisateurs peuvent se mettre ensemble afin de le restaurer (Marie va s’en occuper)
f) Proposition pour le chemin de la Bouichère (chemin menant à la station d’épuration) de jean Francois de céder un bout de terrain à la mairie afin de l’élargir (passage des pompiers, ambulances, camions..) et que la mairie refasse le mur : cela ne semble pas d’actualité car il y a d’autres accès et il est possible de passer en camionnette
Les conseils municipaux auront lieu le mardi à 18 h : prochain conseil prévu
le mardi 5 octobre prochain à 18 h
Fin de la séance à 19 h 45