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Déliberation - Dec2025 026 Acceptation par la Ville de dons de materiel de musique Flutes a bec
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Dec2025 026 Acceptation par la Ville de dons de materiel de musique Flutes a bec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Gr no sort de Sureines qui
souveni »'y revivnne
SURESNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE
DECISION DU MAIRE
Dec2025-026 Acceptation par la Ville de dons de matériel de musique - Flutes à bec
Le Maire de Suresnes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2122-22,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 3 juillet 2020, notamment son article premier et son alinéa 9, portant délégation d’une partie de ses pouvoirs de décision au Maire,
Considérant l'intérêt de ce don, sans contrepartie, de matériel de musique pour le conservatoire provenant d’une Suresnoise,
Vu le budget communal,
Décide,
Article 1°. D’accepter les dons de la part du particulier : du matériel
suivant pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Musique, de Danse et d’Art dramatique :
- Une flûte à bec soprano en bois MOECK avec son écouvillon.
- Une flûte à bec soprano en plastique.
- Une flûte à bec alto en plastique.
Article 2. Que Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’application de la présente décision.
Le 6 mars 2025
Fait à Suresnes, le
Le Maire de Suresnes certifie conformément à l'article L.2131-1 du
Code général des collectivités territoriales que le présent acte a
été reçu par le représentant de l'Etat
le 06 mars 2025 :
et publié/affiché le 06 mars 2025 Guillaume BOUDY Pour le Maire et par délégation, Maire de Suresnes
la responsable de la Gestion des Instances
Catherine MAGDELAINE
Sénature numérique de Catherine
Catherine MAGDELAINE macoëLaine Date : 2025 03.10 10:58:59 +01"00°
Accusé de réception en préfecture
092-219200730-20250306-Dec2025-026-AR
H OTE L D E VI L LE Date de réception préfecture : 06/03/2025
2 rue Carnot - 92151 Suresnes Cedex - Téléphone : 01 41 18 19 20 - suresnes.fr