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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Cloture liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Investissement et développement économique,
43
Liste des délibérations du conseil municipal
du jeudi 15 février 2024
Fonctionnement des institutions
Délibération n° 20240215-01
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 décembre 2023 Approuvée
Délibération n° 20240215-02
Election d’un nouveau membre au centre communal d’action sociale Approuvée
Finances
Délibération n° 20240215-03
Débat d’orientation budgétaire Approuvée
Délibération n° 20240215-04
Fiscalité du SIPG Approuvée
Délibération n° 20240215-05
Fiscalité du SIVOM Approuvée
Délibération n° 20240215-06
Participation financière de la commune à l’OGEC Approuvée Délibération n° 20240215-07
Subvention aux associations Approuvée
Personnel
Délibération n° 20240215-08
Journée de solidarité Approuvée Délibération n° 20240215-09
Convention pôle santé au travail avec le centre de gestion de la Loire Délibération n° 20240215-10
Convention assurance statutaire du personnel avec le centre de gestion de la Loire
Approuvée
Divers
Délibération n° 20240215-11
Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024 Approuvée 44