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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - BM 2025 site internet)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
Ne pas jeter sur la voie publique
Bulletin Municipal
Mars 2025
10 2
Permanences du Maire
Hélène DUFRANNE
sur rendez-vous
Permanences du Premier Adjoint
Laurent REGNIER
sur rendez-vous
Maison départementale de la
solidarité de Liancourt
03.44.10.78.70
03.44.50.85.00
03.44.926.926
0.977.408.408
Lundi .......... 10H00 à 12H00
Mardi .......... 16H00 à 18H00
Jeudi ........... 10H00 à 12H00
Vendredi ..... 16H00 à 18H30
03.44.78.34.25
Mairie de Nointel - Oise
mairie@nointel60.fr
Etat civil et périscolaire : secretariat@nointel60.fr
www.commune-nointel.fr @ PAYS DU CLERMONTOIS
3
Editeur : Mairie de Nointel - 19 Place de la Mairie - 60840 Nointel
Directeur de publication : Mme Hélène DUFRANNE, Maire
Imprimé par Oise Imprim’
Date de parution : Mars 2024 - Nombre d’exemplaires imprimés : 580
« Reproduction même partielle interdite sans autorisation »
ACTU MUNICIPALE :
4 Le Mot du Maire
5 Les réunions du Conseil Municipal
14 Retour en images
15 Les travaux réalisés
19 Nettoyage de la mare - rue des Boues / Ça s’est passé aussi en 2024
20 Le recensement de la Population
ENFANCE ET JEUNESSE :
28 Du côté de l’école « Christian Koehler »
31 Finale Départementale du concours des « Petits Champions de la
lecture »
VIE ASSOCIATIVE :
32 Les Associations vous informent
ÇA SE PASSE PRÈS DE CHEZ VOUS :
40 Les commerçants et artisans Nointellois vous informent
VIE PRATIQUE :
42 État Civil 2024
43 Agenda
VIE CIVIQUE :
25 Incivilités
27 Contre les frelons asiatiques : faites des pièges dès maintenant
TRIBUNE LIBRE :
41 Vos Élus « Nointel Demain »
VIE INTERCOMMUNALE :
21 Quelles autorisations pour mes travaux ?
23 Les compétences du Pays du Clermontois
24 Réunions publiques PLUI-HM 4
Le mot du Maire
ACTU MUNICIPALE
Chères Nointelloises, chers Nointellois,
Je souhaite vous remercier chaleureusement pour votre patience et votre compréhension dans l ’attente de notre bulletin municipal. Votre intérêt et votre fidélité à ce rendez-vous annuel d’informations sont précieux pour nous.
Je tiens également à exprimer ma profonde gratitude aux agents recenseurs pour leur engagement et leur efficacité dans l’accomplissement de leur mission, ainsi qu’à l’immense majorité de la population qui a fait preuve de rapidité et de bienveillance pour répondre aux questionnaires. Les données issues du recensement de la population sont essentielles pour notre village, notamment pour la détermination des dotations de l’Etat.
L’année 2024 a été marquée par peu de réalisations d’importance afin de se concentrer sur un projet d’envergure qui nous tient particulièrement à cœur.
Alors que la salle « Henri Sénéchal » fête ses 10 ans, nous travaillons activement à la création d’un bâtiment destiné à accueillir une cantine scolaire, un espace périscolaire, une bibliothèque ainsi qu ’une salle dédiée à des fins médicales.
Ce projet ambitieux, conçu dans le respect des normes environnementales, prendra place sur le site de l’ancienne salle des fêtes – déconstruite l’hiver dernier – en prolongement de l’école. Il représentera une avancée majeure pour notre commune, en offrant des infrastructures modernes et adaptées aux besoins de tous, notamment pour les enfants.
Cependant, nous ne sommes pas restés inactifs pour autant !
Nous avons mis un point d’honneur à sécuriser et entretenir notre église. Nous avons procédé à l’étayage de la charpente pour garantir sa solidité et ainsi permettre la réouverture de l ’édifice au public, à la réparation des gouttières et à la modernisation de l’éclairage en passant à la technologie LED, alliant efficacité et sobriété énergétique.
Par ailleurs, les travaux d’assainissement ayant été réalisés, je proposerai au Conseil Municipal d’envisager cette année les études préalables au réaménagement de la route de la Jacquerie.
Deux points importants restent en suspens et j’en ai pleinement conscience.
Le premier concerne le ruissellement des eaux de pluie : nous avons entrepris le curage de plusieurs fossés afin d’améliorer l’écoulement des eaux, mais nous savons que cela reste insuffisant. Nous continuons à chercher des solutions pour mieux maîtriser ce problème.
Le second concerne l’état des routes, qui se dégradent sous l’effet des conditions climatiques (gel, dégel, pluies incessantes depuis plus d’un an), mais aussi en raison de la circulation des voitures et des bus ou encore des différents travaux impactant la chaussée.
Une campagne de « rapiéçage » vient d’être réalisée pour pallier ces dégradations. J’ai bien conscience que la solution idéale serait d’entreprendre une réfection complète de la voirie mais ces travaux devraient avoir le mérite d’améliorer la situation.
Soyez assurés que l’ensemble du Conseil Municipal et moi-même restons mobilisés pour améliorer ces points essentiels à notre quotidien, tout en maîtrisant les dépenses, sans toucher aux taux des taxes locales, promesse tenue depuis le début de ce mandat.
Hélène DUFRANNE 5
Les réunions du Conseil Municipal
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-huit mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 12 mars 2024
Présents : Mme DUFRANNE, M. REGNIER, M. THOMAZON, M. MAUROY, Mme FRAISSE, Mme MACUDZINSKI, Mme GALHARAGUE, Mme DOMINGOS-FREIRE, M. DEGREMONT, M. LANTEZ, Mme PATOU, M. RUMEAU, M. FLORENT
Excusés : M. DECAUDAIN (pouvoir à M. REGNIER) et Mme TRANNOY (pouvoir à M. FLORENT)
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 07 décembre 2023.
2/ REVISION LIBRE DES MONTANTS DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION REVERSEE CHAQUE ANNEE AU PAYS DU CLERMONTOIS :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’approuver la révision libre de l’attribution de compensation à verser à l’EPCI pour la somme de 74 011,31 euros (104 494,31 euros en 2023).
3/ DEMANDE DE L’ECOLE POUR UN DEMI-POSTE D’ATSEM SUPPLEMENTAIRE A LA RENTREE SCOLAIRE 2024/2025 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
− De supprimer, au 08 juillet 2024, le poste d’adjoint technique créé le 28 septembre 2022 (délibération n°2022-033) à hauteur de
15,75 heures par semaine annualisée
− De créer un nouveau poste d’ATSEM ou d’adjoint technique, à compter du 26 août 2024, à hauteur de 26,15 heures par semaine
annualisée, lequel poste cumulerait les fonctions du poste supprimé avec celles d’ATSEM lors des après-midis. Il est précisé qu’il s’agit d’un poste précaire, dépendant du nombre d’enfants de maternelles scolarisés.
4/ LIVRAISON DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE – MARCHE COMMUN AVEC LES COMMUNES DE CLERMONT, MOUY ET FITZ-JAMES :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
− Décide de mettre fin au contrat conclu avec la société CONVIVIO au 31 août 2024
− Charge Madame le Maire d’en prévenir la société CONVIVIO par lettre recommandée avec accusé réception avant le
31 mars 2024, comme prévu au règlement de consultation du marché conclu en 2021 − Approuve le choix de renouveler le marché en groupement de commandes − Autorise Madame le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes relatif à la passation du marché de restauration collective
− Prend acte que la commune de Clermont est désignée coordinateur du groupement.
5/ PROPOSITION D’ACQUISITION D’UN TERRAIN SIS RUE DE LA MAIRIE :
A l’unanimité (Monsieur RUMEAU n’ayant pas pris part au vote), le Conseil Municipal décide de ne pas donner de suite favorable à la proposition présentée.
6/ INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARCELLE SISE LE LONG DE LA RUE DE COURCELLES DANS LE CADRE D’UN PERMIS D’AMENAGER :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
− De faire l’acquisition, à l’euro symbolique, de la parcelle ZE n°228, la commune de Nointel réglant les frais de rédaction de l’acte
administratif
− Autorise Madame le Maire à signer tous les documents afférents.
RÉUNION DU LUNDI 18 MARS 2024
19h00
ACTU MUNICIPALE
Listes des délibérations 6
7/ EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE DES LOGEMENTS NEUFS ECONOMES EN ENERGIE :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à 12 voix de ne pas exonérer de taxe foncière sur les propriétés bâties, pour une durée supplémentaire de trois ans, les logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique et environnementale conditionnant le bénéfice de l'exonération prévue au I bis de l'article 1384 A du Code Général des Impôts. Messieurs RUMEAU, FLORENT et Madame TRANNOY ont voté pour une exonération de 50 % durant ces trois années supplémentaires.
8/ REVISION DES LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX AU 1er AVRIL 2024 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve la proposition de Madame le Maire.
Les loyers s’élèveront donc au 1er avril 2024 à :
− Logement 2 rue des Boues :................ 477,42 €
− Logement 1 Place de la Mairie : ......... 531,36 €
− Logement 11 Place de la Mairie : ....... 653,39 €
− Logement 13 Place de la Mairie : ....... 686,64 €
9/ DEMANDE DU FC NOINTEL RELATIVE A L’ECLAIRAGE DU TERRAIN D’ENTRAINEMENT DU STADE MUNICIPAL :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, s’il n’est pas opposé sur le principe au fait d’installer un éclairage supplémentaire, souhaiterait qu’une autre solution soit trouvée afin qu’aucun câble aérien ne passe au-dessus du terrain. Le Conseil propose par exemple, selon le coût financier, d’installer un autre poteau à l’angle du terrain.
10/ ATTRIBUTION D’UN NOM AU STADE MUNICIPAL :
A la demande du Président du FC Nointel qui souhaite en rediscuter en réunion de Bureau, ce point est remis à une autre réunion de Conseil.
11/ DEMANDE D’ETUDE POUR L’IMPLANTATION D’INFRASTRUCTURES TELECOMS SUR LE PARKING DU CIMETIERE « NOUVEAU » :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide qu’en l’état il s’oppose à l’implantation d’infrastructures télécoms sur l’ensemble du territoire communal.
Le Conseil Municipal charge Madame le Maire de prendre contact avec cette société afin d’obtenir de plus amples informations qui pourront, potentiellement, l’amener à changer de position.
11/ POINT SUR LA SITUATION DE L’EPAREUSE :
Le Conseil Municipal charge Messieurs MAUROY et LANTEZ de déterminer avec plus de précisions quel type d’épareuse sera à acheter, en vue de la prochaine réunion de Conseil au cours de laquelle le budget primitif 2024 sera voté.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.
L’an deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 04 avril 2024
Présents : Mme DUFRANNE, M. DECAUDAIN, Mme FRAISSE, M. THOMAZON, M. MAUROY, Mme MACUDZINSKI, M. DEGREMONT, Mme GALHARAGUE (arrivée à 19h38), Mme DOMINGOS-FREIRE, M. LANTEZ, Mme PATOU, M. RUMEAU
Excusés : M. REGNIER (pouvoir à M. DECAUDAIN), M. FLORENT (pouvoir à M. RUMEAU), Mme TRANNOY
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 18 mars 2024.
2/ COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DE RESULTAT :
Le Conseil Municipal, après avoir élu M. Fabrice DECAUDAIN Président le temps du vote du compte administratif, et après que Mme Hélène DUFRANNE, Maire, soit sortie de la salle du Conseil, a adopté à l’unanimité le compte administratif de l'exercice 2023 établi par le Maire.
Il fait apparaître un excédent de fonctionnement de 408 268,04 € et un déficit d'investissement de 169 591,56 €.
Les restes à réaliser d'investissement s'élèvent à 83 340 € en dépenses et à 196 538 € en recettes.
RÉUNION DU JEUDI 11 AVRIL 2024
19h00
ACTU MUNICIPALE 7
Le Maire rappelle à l'assemblée qu'en application des dispositions de l'instruction comptable M14, il appartient au Conseil Municipal de décider par délibération de l'affectation de l'excédent cumulé de fonctionnement, constaté à la fin de l'exercice. Il précise que le Conseil a l'obligation d'affecter en priorité à l'investissement une somme permettant de combler l'éventuel déficit ou le besoin de financement.
Rappel des résultats :
− Excédent de fonctionnement 2023 : ......... 408 268,04 €
− Déficit d’investissement 2023 : ............... 169 591,56 €
− Investissement – RAR dépenses : ............ 83 340,00 €
− Investissement – RAR recettes : .............. 196 538,00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d'affecter à l'investissement (compte 1068) la somme de 56 393,56 €.
L'excédent de fonctionnement à reprendre au budget de l'exercice 2024 (compte 002 Excédent de fonctionnement reporté) est donc ramené à 351 874,48 €.
3/ COMPTE DE GESTION 2023 :
Le compte de gestion 2023 établi par Madame la Trésorière de Saint-Just-en-Chaussée est approuvé à l’unanimité. Il fait apparaître les mêmes chiffres que le compte administratif 2023, à savoir un excédent de fonctionnement de 408 268,04 € et un déficit d'investissement de 169 591,56 €.
4/ VOTE DU TAUX DES TAXES LOCALES 2024 :
Le Conseil Municipal,
Vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du code général des impôts, Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
DÉCIDE de fixer les taux communaux pour l’année 2024 comme suit :
− taxe d’habitation : ............................................ 14,09 %
− taxe foncière sur les propriétés bâties : ............ 56,19 %
− taxe foncière sur les propriétés non bâties : ..... 67,46 %
CHARGE Madame le Maire de notifier cette décision et l'état 1259 complété aux services préfectoraux.
5/ ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accorder les subventions suivantes :
- Personnel communal (CNAS) ................. 2387 € - C.C.A.S. de Nointel .............. 7 000 € - ASCT ....................................................... 980 € - Comité des Fêtes ................... 6370 € - Coopérative Scolaire ................................ 5690 € - FC Nointel ............................ 2500 € - Step n’Jazz ............................................... 250 € - Société Civile de Chasse ....... 250 € - « Mercredis des Bambins » ...................... 150 € - Tarot ..................................... 450 € - Association du « Clot Ment »................... 300 € - Sport & Bien être ................. 300 € - Association foncière Catenoy/Nointel .... 4240 €
A 12 voix pour et une abstention (M. RUMEAU), le Conseil Municipal décide d’accorder les subventions suivantes, pour lesquels Monsieur RUMEAU réitère sa remarque des années précédentes, à savoir qu’il aimerait que ce type de subventions soit pris en charge par le Pays du Clermontois.
- Jeunes Sapeurs-Pompiers ........................ 150 € - A.S.D.A.P.A. ........................ 130 € - Secours Populaire..................................... 100 € - Secours Catholique ............... 100 € - Ligue contre le cancer .............................. 50 € - Restos du Cœur ..................... 210 € - APF France Handicap .............................. 50 €
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de refuser les subventions aux associations suivantes : - Ligue française contre la sclérose en plaques - Unapei Centre Oise - Le fil d’Ariane - Association Envol - AMF Téléthon - Pompiers humanitaires du GSCF - Être là - Croix Rouge Française - Le Souvenir Français - France Alzheimer - Verticale Clermontoise - Prévention Routière
6/ BUDGET PRIMITIF 2024 :
Madame le Maire propose au Conseil municipal de voter le budget primitif suivant pour l’année 2024 :
− Section de fonctionnement : le budget s’équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de 1 295 530 €
− Section d’investissement : le budget est en suréquilibre avec des recettes de 910 116 € et des dépenses de 770 603 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le budget primitif 2024 présenté par Madame le Maire.
ACTU MUNICIPALE 8
7/ REVISION DES LOYERS DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE HENRI SENECHAL AU 1ER JANVIER 2025 :
A l’unanimité, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
− Fixe les nouveaux tarifs de location de la salle Henri Sénéchal à :
• 500 €/week-end pour un Nointellois
• 800 €/week-end pour un habitant du Clermontois
• 1000 €/week-end pour un extérieur au Clermontois
− Décide que ces nouveaux tarifs s’appliqueront à compter du 1er janvier 2025
8/ ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le règlement intérieur proposé par Madame le Maire.
9/ ADHESION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION UNIQUE DU CENTRE DE GESTION DE L’OISE :
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
− Décide l’adhésion de la commune à la Convention Unique du Centre de Gestion de l’Oise
− Charge Madame le Maire de signer la convention cadre d’accès et d’utilisation des missions et services hors cotisation proposés par
le Centre de Gestion de l’Oise
10/ ADHESION DE LA COMMUNE AU SERVICE DE SUPERVISION DU SMOTHD :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Article 1 : Adhère à la compétence optionnelle « vidéoprotection » du SMOTHD, mentionnée à l’article 2.2.2 des statuts du Syndicat
Article 2 : Approuve la convention relative aux modalités d’acquisition, d’installation, d’entretien et de mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection et aux modalités de mise à disposition du personnel chargé du visionnage et autorise le Maire ou son représentant à signer ledit document, telle qu’annexée à la présente délibération. Article 3 : Accepte de transférer au SMOTHD les missions décrites dans la convention relative à la compétence « vidéoprotection » du SMOTHD dans les conditions prévues à l’article 4.2 des autres statuts du Syndicat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h25.
L’an deux mille vingt-quatre, le treize juin à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 04 juin 2024
Présents : Mme DUFRANNE, M. REGNIER, M. DECAUDAIN, Mme FRAISSE, M. THOMAZON, M. MAUROY, Mme MACUDZINSKI, M. DEGREMONT, Mme GALHARAGUE, Mme DOMINGOS-FREIRE, M. LANTEZ, Mme PATOU, M. RUMEAU
Excusé : M. FLORENT (pouvoir à M. RUMEAU)
Absente : Mme TRANNOY
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 11 avril 2024.
2/ INTERVENTION DE LA SOCIETE SPH TELECOM (ANTENNES-RELAIS TELEPHONIQUES) :
Pas de délibération.
3/ LANCEMENT DE LA DEMARCHE DE DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER) :
Vu la loi relative à l’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables du 10 Mars 2023 (loi APER), Vu l’article 15 de ladite loi qui demande aux communes de définir des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER), Madame le Maire précise que la loi relative à l’Accélération de la Production d’Énergies Renouvelables (APER) du 10 Mars 2023 a, parmi ses objectifs, celui de « planifier avec les élus locaux, le déploiement des énergies renouvelables dans les territoires ».
Ainsi, à travers son article 15, ladite loi demande aux communes de définir des zones d’accélération des énergies renouvelables. Ces zones d’accélération correspondent à des zones jugées préférentielles et prioritaires par les communes pour le développement des énergies renouvelables.
Elles sont proposées par les communes, pour chaque type d’énergie renouvelable. Ce ne sont pas des zones exclusives. Des projets peuvent donc être autorisés en dehors de ces zones mais ces derniers seront plus compliqués à réaliser, notamment avec la création, par le porteur de projet et à ses frais, d’un comité de projet lors de la phase de concertation.
RÉUNION DU JEUDI 13 JUIN 2024
19h30
ACTU MUNICIPALE 9
Dans cet objectif, l’État a mis en place un portail cartographique permettant aux communes de définir ces différentes zones. Madame le Maire précise que ces zones doivent être définies dans un délai de 6 mois à compter de la mise à dispositions des informations prévues au 1° du II de l’article 15 de la loi APER afin de respecter les échéances réglementaires.
Madame le Maire précise également que ces zones devront faire l’objet d’une concertation du public. Cette concertation n’étant pas définie au travers de la loi APER, il revient donc au Conseil Municipal de définir ces modalités.
Ainsi, après débat, il est proposé de mettre en place la concertation suivante : − Modalités de concertation : les plans de zonage seront tenus à disposition du public en Mairie de Nointel, aux horaires habituels d’ouverture de la Mairie
− Modes de publicité : Affichage en Mairie, dans les cadres municipaux, sur le site internet de la commune, page Facebook de la
commune et flyer distribué dans les boîtes à lettres
− Modes de recensement des remarques : tenue d’un registre mis à disposition du public
− Période de concertation : la concertation se tiendra du mercredi 1er au jeudi 31 octobre 2024 inclus.
Madame le Maire propose à présent de débattre autour de la définition des zones d’accélération sur les énergies suivantes : − Solaire Photovoltaïque au sol : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie. − Solaire Photovoltaïque sur bâtiments et ombrières : il est proposé d’instaurer une zone d’accélération sur le toit de la salle Henri Sénéchal et sur la future cantine (Place de la Mairie),
− Solaire Thermique au sol : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Solaire thermique sur bâtiments et ombrières : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Biogaz (incluant les gaz de décharges et de boues de step) : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Éolien : il est décidé de ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Biomasse (y compris biocarburants) : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Géothermie (y compris PAC géothermique) : il est proposé d’instaurer une zone d’accélération sur la future cantine (Place de la
Mairie),
− Pompes à chaleur aérothermique : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette énergie.
− Valorisation de l’énergie fatale (chaud ou froid) et du gaz de mine : il est proposé ne pas instaurer de zone d’accélération sur cette
énergie.
− Hydroélectricité (y compris énergies marémotrices, houlomotrice et autres énergies marines) : sans objet sur le territoire
communal.
− Valorisation énergétique des déchets autres que biomasse dit de récupération : il est proposé ne pas instaurer de zone
d’accélération sur cette énergie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
− Arrête les propositions zones d’accélérations telles que présentées ci-dessus et annexées à la présente délibération,
− Arrête les modalités de concertation précisées ci-dessus,
− Précise que la présente délibération constitue une proposition de zones d’accélération servant de base à la concertation.
Après avoir dressé le bilan de cette concertation, la proposition finalisée, intégrant le cas échéant les observations du public, sera approuvée par délibération du Conseil Municipal et transmise à Madame la Préfète de l’Oise, − Précise que la présente délibération sera transmise à la Communauté de Communes du Clermontois, en plus de sa transmission à Madame la Préfète de l’Oise, afin que le Pays du Clermontois puisse organiser le débat en Conseil Communautaire comme prévu par la loi.
4/ VALIDATION DE L’OFFRE D’EXTENSION DU RESEAU DE GAZ, PLACE DE LA MAIRIE :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal l’offre reçue de GRDF pour l’extension du réseau de gaz, Place de la Mairie, afin d’alimenter l’école et les deux logements communaux situés au-dessus de l’école.
Le coût estimé par GRDF s’élève à 22 421 € HT, intégralement pris en charge par GRDF. La commune n’aurait à sa charge que les forfaits branchements, à savoir 1 346,12 € HT pour l’école, 405,55 € HT pour chacun des deux logements (soit un montant total de 2 157,22 € HT).
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de valider cette offre.
A l’unanimité, le Conseil Municipal valide l’offre présentée et autorise Madame le Maire à la signer.
5/ DECISIONS MODIFICATIVES N°1 ET N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2024 :
Vu le budget primitif 2024 approuvé le 11 avril 2024,
Vu le devis reçu de l’entreprise COLAS pour les travaux d’aménagement au cimetière,
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte la décision modificative n°1 du budget suivante : − Ouverture de crédits en dépenses d’investissement (article 21316) : + 23 100 € − Ouverture de crédits en recettes d’investissement (article 13461) : + 7 690 € − Ouverture de crédits en recettes d’investissement (article 13251) : + 5 770 €
Vu le devis reçu de l’entreprise COLAS pour les travaux de création d’un chemin piétonnier Place de la Mairie,
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte la décision modificative n°2 du budget suivante : − Ouverture de crédits en dépenses d’investissement (article 2152) : + 4 200 € − Ouverture de crédits en recettes d’investissement (article 13251) : + 1 750 €
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
ACTU MUNICIPALE 10
L’an deux mille vingt-quatre, le premier octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 20 septembre 2024
Présents : Mme DUFRANNE, M. REGNIER, M. DECAUDAIN, Mme FRAISSE, M. THOMAZON, M. MAUROY, Mme MACUDZINSKI, Mme GALHARAGUE, Mme DOMINGOS-FREIRE, M. LANTEZ, Mme PATOU, M. RUMEAU, M. FLORENT
Excusés : M. DEGREMONT (pouvoir à Mme FRAISSE), Mme TRANNOY (pouvoir à M. FLORENT)
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 13 juin 2024.
2/ INTERVENTION DE MADAME CAROLINE FARAH-LAVAUD, DIRECTRICE, ET DE MADAME SYLVIE MOREL, DIRECTRICE ADJOINTE, DU CAL DU CLERMONTOIS :
Pas de délibération.
3/ ATTRIBUTION DU MARCHE « CARREFOUR CAVEE DE BAILLEVAL – RUE DU SAULON – RUE DE LA CROISETTE » :
A 13 voix pour et 2 abstentions (M. FLORENT et Mme TRANNOY), le Conseil Municipal attribue le marché à l’entreprise EIFFAGE ROUTE pour un montant de 68 832,81 € HT.
4/ ATTRIBUTION DU MARCHE « CANTINE SCOLAIRE » :
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la décision de la commission de groupement de commandes quant à l ’attribution du marché à la société DUPONT RESTAURATION.
5/ CREATION DE DEUX POSTES D’AGENTS RECENSEURS :
A l’unanimité :
− Le Conseil Municipal décide la création de deux postes d’agents recenseurs
− Approuve la proposition de fixer à 1300 € brut par agent la rémunération, sous forme de forfait pour l’ensemble de la collecte
− Charge Madame le Maire de procéder au recrutement de ces deux agents
6/ DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2024 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte la décision modificative n°3 du budget suivante : − Ouverture de crédits en dépenses d’investissement (article 21318) : .... + 1 640 € − Ouverture de crédits en recettes d’investissement (article 13251) : ....... + 682 €
7/ ENTRETIENS DIVERS DE VOIRIES :
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
− Approuve les différents travaux à réaliser.
− Attribue le marché à l’entreprise EIFFAGE ROUTE en ce qui concerne les travaux de voirie, pour un montant total
de 19 250 € HT.
− Attribue le marché à l’entreprise COLAS en ce qui concerne le curage des fossés Place de la Mairie et stade municipal, pour un
montant total de 6 244,70 € HT.
− Prend acte que le montant total de ces travaux dépasse les 15 000 € de budget inscrits au budget primitif 2024 en entretien de
voiries, mais que ce dépassement sera compensé par les autres articles du chapitre 011 et qu’il n’est donc pas nécessaire de procéder à une décision modificative du budget.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h25.
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 22 novembre 2024
RÉUNION DU MERCREDI 01 OCTOBRE 2024
19h00
ACTU MUNICIPALE
RÉUNION DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2024
19h00 11
Présents : Mme DUFRANNE, M. REGNIER, Mme FRAISSE, M. MAUROY, Mme MACUDZINSKI, Mme GALHARAGUE, Mme DOMINGOS-FREIRE, M. LANTEZ, Mme PATOU, M. RUMEAU, M. FLORENT
Excusés : M. DECAUDAIN (pouvoir à M. REGNIER), M. THOMAZON (pouvoir à M. LANTEZ), M. DEGREMONT (pouvoir à Mme DUFRANNE), Mme TRANNOY (pouvoir à M. FLORENT)
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 1er octobre 2024.
2/ APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) – COMPETENCE DE LA SANTE :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées présenté.
3/ ATTRIBUTION DU MARCHE « RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT FUTURS ATELIERS TECHNIQUES » :
Considérant que la commune doit procéder au raccordement des futurs ateliers techniques au réseau d’assainissement, Considérant la consultation lancée par la commune auprès de cinq entreprises, Considérant que les entreprises COLAS et AUBIN TP ont décliné l’invitation à remettre une offre, Considérant les devis reçus, soit :
− OISE TP : ........... 20 625,68 € HT
− GONTIER TP : .... 18 118,00 € HT
− PTP : .................... 15 509,80 € HT
A l’unanimité, le Conseil Municipal attribue le marché à l’entreprise PTP, mieux disante.
4/ TRAVAUX 2025 – DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter, pour l’année 2025, l’aide financière du Département et du Pays du Clermontois au titre des fonds de concours pour la création d’une nouvelle allée au cimetière.
Le devis estimatif établi par COLAS s’élève à 19 225 euros HT et le plan de financement serait le suivant : − Département (35 %) :................. 6 720,00 €
− Fonds de concours (32,5 %) : .... 6 252,50 €
− Commune (32,5 %) : ................. 6 252,50 €
A l’unanimité, le Conseil Municipal sollicite l’aide du Département et du Pays du Clermontois selon le plan de financement présenté.
En revanche, concernant les travaux de remplacement de la canalisation dans la sente (impasse) de la rue des Boues et pour l’aménagement de la voirie de cette sente, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que soit sollicité un nouveau devis englobant l’ensemble des travaux, afin de faire diminuer leur coût.
5/ SUPPRESSION DU POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET ET CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL 2e CLASSE A TEMPS COMPLET :
Madame le Maire propose au Conseil Municipal :
− De supprimer le poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet
− De créer un poste de rédacteur principal 2e classe à temps complet avec effet au 1er janvier 2025
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve cette suppression et cette création de poste.
6/ MISE A DISPOSITION DU SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE POUR LA GESTION DE LA COMPTABILITE DE L’ASSOCIATION FONCIERE CATENOY-NOINTEL :
A 12 voix pour et 3 abstentions (M. REGNIER, M. DECAUDAIN et Mme PATOU), le Conseil Municipal approuve la mise à disposition du Secrétaire Général de Mairie et charge Madame le Maire de signer la convention avec l’association foncière.
7/ COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - RATTACHEMEMENT DU CCAS A LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA COMMUNE ET LA PREFECTURE :
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de rattacher le CCAS de la commune à la convention susvisée. Madame le Maire précise que cela n’engendre aucun coût financier, que ce soit pour la commune ou pour le CCAS.
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve ce rattachement.
8/ CREATION D’UN TARIF SPECIFIQUE POUR LES ENFANTS PRESENTS A LA CANTINE SCOLAIRE MAIS DONT LES PARENTS FOURNISSENT LES REPAS (UNIQUEMENT DANS LE CADRE D’UN PAI) :
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la création d’un tarif spécifique correspondant à trois demi-heures de garderie, soit 2,40 €.
ACTU MUNICIPALE 12
9/ TARIF DE LOCATION DE LA SALLE HENRI SENECHAL POUR UNE JOURNEE (SEMAINE) :
Considérant que ce type de demande est rare et pourrait engendrer des complications relatives aux états des lieux et au ménage, le Conseil Municipal, à l’unanimité, rejette cette proposition.
Charge Madame le Maire de prêter gracieusement la salle sur une journée lorsqu’elle estime que les circonstances l’y autorisent.
10/ REPRISE D’UNE CONCESSION COLUMBARIUM :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de rétrocession à la commune de la concession columbarium n°17, délivrée le 13 juillet 2020, adressée par Monsieur Dominique CHRETIEN,
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de reprendre la concession et de restituer à Monsieur CHRETIEN la somme de 315 euros.
11/ DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU FC NOINTEL :
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’attribuer une subvention exceptionnelle de 866,31 euros, soit le coût total des fournitures achetées par le club.
Le Conseil Municipal approuve également la décision modificative suivante : − Virement de crédits de 140 euros du compte 61358 (locations mobilières) vers le compte 65748 (subventions aux associations)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.
L’an deux mille vingt-cinq, le neuf janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de Madame Hélène DUFRANNE, Maire.
Date de convocation : 02 janvier 2025
Présents : Mme DUFRANNE, M. DECAUDAIN, M. THOMAZON, Mme FRAISSE, M. MAUROY, Mme MACUDZINSKI, Mme DOMINGOS-FREIRE, M. LANTEZ, M. FLORENT
Excusés : M. REGNIER (pouvoir à M. DECAUDAIN), Mme GALHARAGUE, M. DEGREMONT (pouvoir à Mme DUFRANNE), Mme PATOU, Mme TRANNOY (pouvoir à M. FLORENT), M. RUMEAU
Secrétaire de séance : M. LANTEZ
1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2024.
2/ TRAVAUX 2025 – DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la décision du Conseil municipal en date du 28 novembre 2024 de solliciter un nouveau devis auprès d’EIFFAGE ROUTE, regroupant les travaux de réparation de la canalisation et d’aménagement de la voirie, dans la sente de la rue des Boues,
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de solliciter l’aide financière du Département et du Pays du Clermontois sur la base du devis du 24 octobre 2024, soit un montant total HT de 39 928,44 €.
Le plan de financement sera le suivant :
− Département (35 %) : ................13 970,00 €
− Fonds de concours (32,5 %) : ...12 979,22 €
− Commune (32,5 %) :.................12 979,22 €
3/ CONSULTATION RELATIVE AU CHOIX D’UN ARCHITECTE POUR LA FUTURE CANTINE SCOLAIRE :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de recourir à un architecte dans le cadre du projet de création d’une nouvelle cantine scolaire, bâtiment qui regroupera également le périscolaire, une bibliothèque municipale et un lieu dédié à la santé,
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le règlement de consultation édicté par Madame le Maire et décide le lancement de la consultation, en procédure adaptée.
ACTU MUNICIPALE
RÉUNION DU JEUDI 09 JANVIER 2025
19h00 Agence Départementale
d'Information
suwteLogement
de r'Oise
13
4/ ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L’INSTALLATION DE CHAUDIERES A L’ECOLE ET AUX DEUX LOGEMENTS COMMUNAUX ET AU RACCORDEMENT DE CES BÂTIMENTS AU RESEAU DE GAZ :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que GRDF a procédé en août 2024 à l’extension du réseau gaz Place de la Mairie afin de pouvoir alimenter l’école et les deux logements communaux situés à l’étage de l’école. Une consultation a été menée pour choisir l’entreprise chargée d’installer les trois chaudières et de raccorder ces bâtiments au réseau.
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la proposition et attribue le marché à GCE ENTREPRISE pour un montant de 38 240,00 € HT.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
LES COMPTES-RENDUS COMPLETS
DU CONSEIL MUNICIPAL SONT DISPONIBLES :
− sur le site internet de la Commune
− en Mairie
ACTU MUNICIPALE
Propriétaires bailleurs
travaux énergétiques,
un interlocuteur impartial :
L’ADIL de l’Oise
Dans le cadre des locations d’habitation principale, le bailleur est tenu de remettre à son locataire un logement décent, or la prise en compte de la performance énergétique au titre de la décence est intégrée progressivement dans la loi.
Ainsi depuis le 1er janvier 2023, sont indécents les logements dont la consommation estimée par le DPE (diagnostic de performance énergétique) atteint ou dépasse les 450 KWh d'énergie finale par m2 de surface habitable par an. Il en va de même depuis le 1er janvier 2025 des logements dont l’étiquette énergétique est en G. Viendront ensuite les logements classés F à compter du 1er janvier 2028 et à compter du 1er janvier 2030 les logements classés E.
Ces dispositions s’appliquent aux nouveaux contrats de locations ou aux contrats de location en cours qui se reconduisent après ces dates.
La décence énergétique du logement ne peut donc être déterminée que par le biais du DPE. Pour mémoire ce diagnostic doit être annexé au bail lors de sa signature et ce depuis le 1er juillet 2007.
Votre bien nécessite des travaux de rénovation énergétique,
et vous souhaitez définir quels travaux et comment procéder pour accéder à des aides : un seul réflexe, appelez l’ADIL de l’Oise. 03 44 48 61 30. 14
RETOUR EN IMAGES...
ACTU MUNICIPALE 15
LES TRAVAUX REALISÉS
ACTU MUNICIPALE
Travaux d’assainissement - Route de la Jacquerie
Cheminement piétons - Place de la Mairie 16
Déconstruction de l’ancienne salle des fêtes - Place de la Mairie
Passage à l’éclairage LED et remplacement des radiateurs Bâtiments communaux
ACTU MUNICIPALE 17
ACTU MUNICIPALE
Pose d’étais sur la
charpente de l’Eglise
Passage à l’éclairage LED
de l’Eglise or nt vhs rm it à _ io '
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Travaux de réfection du Football Club effectués
par les membres du FC Nointel
et remplacement des portes des vestiaires
ACTU MUNICIPALE
Crédits photos : FCN CRUE
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NETTOYAGE DE LA MARE
RUE DES BOUES
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Après
Cet acte de solidarité témoigne de l’implication active de nos
administrés pour préserver et améliorer notre cadre de vie.
La Commune tient à exprimer sa sincère reconnaissance à
Madame Jessica SWYNGHEDAUWE et à Monsieur Frédéric
FECAMP qui ont généreusement consacré de leur temps et de
leurs efforts pour nettoyer la mare de la rue des Boues.
Le Téléthon du 30 novembre 2024
a été très réussi avec une soirée
jeux et un loto gourmand.
Le 31 mai 2024, la Fête des Voisins a réuni
plusieurs personnes dans la salle des
Associations malgré le temps maussade.
Les Jeux Intervillages se sont déroulés
le 24 août 2024 à Agnetz dans une
superbe ambiance et une belle
deuxième place pour Nointel.
ÇA S’EST PASSÉ AUSSI EN 2024...
Par ailleurs, la Commune participera, le samedi 15 mars 2025, à
l’opération « Nettoyons la Nature » organisée par la Région Hauts-de-
France.
Nous invitons tous les habitants à se joindre pour participer à cette
belle initiative citoyenne. Plus nous serons nombreux, plus notre
action sera efficace pour préserver la propreté de notre environnement.
ACTU MUNICIPALE 20
LE RECENSEMENT DE
LA POPULATION
Du 16 janvier au 15 février 2025, Mme Jessica SWYNGHEDAUWE et Mr Mathis HARRISSART ont tourné dans la commune pour procéder au recensement de la population.
Mais, à quoi sert le recensement de la population ?
Les résultats du recensement constituent une aide essentielle pour la prise de décision en matière de politiques publiques.
Il permet de :
• Connaître la population française et de chaque commune :
Le recensement permet d’estimer combien de personnes vivent en France et d'établir la population de référence de chaque commune.
Il fournit également des informations sur les caractéristiques de la population, en particulier son état civil (sexe, date et lieu de naissance, nationalité(s), situation conjugale), sa scolarité en cours, son lieu de résidence au 1er janvier de l’année précédente, le lieu de naissance de ses parents, ses éventuelles limitations d’activités à cause d’un problème de santé, son diplôme le plus élevé obtenu, son lieu de travail, son mode de déplacement domicile-travail, sa pratique du télétravail, sa situation profes- sionnelle et sa profession le cas échéant.
Le site de l’INSEE publie des résultats statistiques suite aux recensements.
• Définir les moyens de fonctionnement des communes :
De ces chiffres découle la participation de l'État au budget des communes.
Le calcul de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) repose en grande partie sur la population totale des communes.
Par ailleurs, plus de 350 textes réglementaires font référence aux chiffres de population, dans de nombreux domaines : nombre d'élus au Conseil Municipal, détermination du mode de scrutin, nombre de pharmacies, réglementation sur l’hébergement d’urgence, etc.
• Prendre des décisions adaptées pour la collectivité :
La connaissance de ces statistiques est aussi un des éléments qui permettent de préparer les décisions publiques, notamment toutes celles relatives aux équipements collectifs nécessaires (logements, petite enfance, personnes âgées, moyens de transports…).
Les réponses au recensement étaient-elles obligatoires ? Oui.
Selon la loi du 7 juin 1951, vous devez répondre au questionnaire de recensement. La loi prévoit une amende en cas de refus de répondre ou de réponses sciemment inexactes. En contrepartie de cette obligation, l’INSEE assure la confidentialité des informations. Il est le seul destinataire de toutes les informations recueillies et ne peut les communiquer à quiconque pendant un délai de 75 ans. Les questionnaires du recensement ne peuvent donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal. Ils sont destinés à l’INSEE et serviront à l'élaboration de statistiques ou à des travaux de recherche. La loi prévoit en effet la possibilité pour les chercheurs de présenter une demande d’accès à certaines données confidentielles, sous le contrôle du Conseil National de l’Information Statistique et de la CNIL.
L’INSEE réalisant le recensement en partenariat avec les communes, le Maire peut-il utiliser les informations collectées ? Non.
Les communes n'ont pas le droit de conserver et d'utiliser pour leur propre compte les informations du recensement. Les partis politiques et candidats ne peuvent pas non plus utiliser ces informations. Il n’est pas possible de distribuer, à l’occasion de la collecte, des formulaires destinés à créer ou mettre à jour des fichiers municipaux. Sur ce point, la CNIL est très vigilante et peut procéder à des contrôles pendant le déroulement du recensement. L’INSEE procède également à des vérifications sur ce point.
ACTU MUNICIPALE 21
VIE INTERCOMMUNALE
QUELLES AUTORISATIONS
POUR MES TRAVAUX ?
Vous avez des travaux à effectuer (maison, piscine, abris de jardin, clôture...) et vous ne savez pas quelle démarche effectuer ?
En règle générale, tous les travaux de construction, agrandissement ou rénovation nécessitent une autorisation d’urbanisme.
Selon l’importance des travaux, cette autorisation peut être un permis de construire ou une déclaration préalable.
Vous devez même déclarer une légère modification de façade ! (ex : couleur des volets) Vous devez toujours obtenir votre autorisation avant de réaliser les travaux.
Je réalise une extension
Construction d’une pièce supplémentaire, véranda,
terrasse couverte…
− moins de 40 m² : Déclaration préalable
− plus de 40 m² : Permis de construire
J’installe un portail ou une clôture
Edification ou modification du portail ou de la clôture : Déclaration préalable
Création ou modification de l’accès : Déclaration préalable
J’installe une piscine enterrée ou hors sol
− de moins de 10 m² installée moins de 3 mois : Aucune formalité
− de 10 à 100 m² sans couverture ou < 1,80 m : Déclaration préalable
− plus de 100 m² ou couverture > 1,80 m : Permis de construire
9
6
5
7
Je modifie l’aspect extérieur
Création d’ouverture ou changement de menuiseries
extérieures : Déclaration préalable
Pose de panneaux solaires : Déclaration préalable
Installation de fenêtre de toit : Déclaration préalable
Rénovation de toiture : Déclaration préalable
Ravalement, peinture de façade : Déclaration préalable
Je construis une annexe
Construction d’un abri de jardin, local technique,
carport…
− moins de 5 m² : Aucune formalité
− moins de 20 m² : Déclaration préalable
− plus de 20 m² : Permis de construire
Construction d’une terrasse non couverte
− sans surélévation : Aucune formalité
− Surélevée < 5m² : Aucune formalité
− Surélévée < 40m² : Déclaration préalable
− Surélevée > 40 m² : Permis de construire
Aménagement d’un garage en pièce habitable
(avec ou sans modification de l’aspect extérieur) :
Déclaration préalable
2
10
1
8
3
11
4
DANS LE CADRE D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE :
− Pour une construction neuve : vous avez l’obligation de recourir à un architecte si la surface de plancher dépasse
150 m².
− Pour une extension supérieure à 20 m²: il en est de même si la surface de plancher ajoutée à celle de l’existant fait
dépasser les 150 m².
Attention : il existe des cas particuliers où le recours à l’architecte est toujours obligatoire.
Déclaration
préalable
Permis de
construire 22
VIE INTERCOMMUNALE
Démarches : quelles étapes ?
Accessible
Le portail est
ouvert 24h/24
et 7j/7
Rapide
Plus besoin de
se rendre en
Mairie
Pratique
Suivre la
progression de
la demande en
ligne
Sécurisé
Le compte est
personnel et
confidentiel
L’affichage de l’autorisation de travaux doit se faire dès que celle-ci vous est notifiée.
La date d’affichage sur le terrain est le point de départ du délai de 2 mois accordé aux tiers pour contester l’autorisation s’ils estiment que celle-ci leur porte préjudice.
L’affichage doit être fait avec un panneau rectangulaire, dont les dimensions doivent être supérieures à 80 cm. Il doit être installé de telle sorte que les renseignements qu’il contient soient lisibles de la voie publique. Il doit mentionner :
• le nom du bénéficiaire
• La date et le numéro de l’autorisation
• La nature du projet et la superficie du terrain
• L’adresse de la Mairie où le dossier peut être consulté
• Les droits de recours des tiers
Le panneau doit être affiché pendant toute la durée des travaux.
Lorsque vous commencez les travaux, n’oubliez pas de déposer, en Mairie, une Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) disponible sur service-public.fr (sauf pour les déclarations préalables).
J’ai obtenu ma demande d’urbanisme.
Je peux commencer les travaux ?
Mon projet est terminé.
Que me reste-t-il à faire ?
Vous devez déposer, en Mairie, une Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT) disponible sur service-public.fr.
La Mairie a 3 mois pour venir constater la conformité des travaux après le dépôt de la DAACT.
Passé ce délai, l’administration ne pourra plus contester la conformité des travaux.
Avant d’effectuer des travaux sur sa propriété ou de démarrer un projet d’urbanisme, il est recommandé quelques étapes :
− Tenir compte des réglementations locales qui s’appliquent à tous en consultant le PLU (Plan Local d’Urbanisme)
disponible en Mairie ou le site internet www.commune-nointel.fr (rubrique « Urbanisme ») − Déposer vos demandes d’urbanisme (CERFA+ justificatifs)
• Par formulaire papier en Mairie (disponible sur service-public.fr)
(2 exemplaires pour des déclarations préalables - 4 exemplaires pour les permis de construire)
• En ligne sur urbaplus.pays-clermontois.fr (obligatoire pour les personnes morales). 23
LES COMPETENCES
DU PAYS DU CLERMONTOIS
Le Pays du Clermontois intervient sur les compétences définies par la loi
et celles transférées par les communes de son territoire.
Développement
économique
Création, aménagement, entretien et
gestion des zones d’activités industrielles,
commerciales, tertiaires, artisanales et
touristiques.
Politique locale du commerce et soutien aux
activités commerciales.
Promotion du tourisme.
Aménagement de
l’espace
communautaire
Urbanisme
Schéma de cohérence territoriale.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Instruction des demandes d’urbanisme.
Gestion des
déchets
Collecte et traitement des déchets des
ménages et déchets assimilés
(porte à porte et apports volontaires
et déchèterie).
Gestion
de l’eau
Gestion de l’eau potable
et des eaux pluviales urbaines.
Assainissement collectif
et non collectif.
Gestion des milieux aquatiques
et prévention des inondations.
Service à la
personne
Portage de repas.
Petite enfance
(crèche, relais petite enfance).
Santé (centre de santé du
Clermontois, contrat local de santé,
santé mentale).
Culture, sports
et loisirs
Cinéma.
Bibliothèques et lectures publiques.
École de musique.
Festival Divers et d’Eté.
CAL et CAL Numérique
Piscine.
Salles de sports.
Transport et
mobilité
Réseau « Le Bus ».
Transport à la demande.
Covoiturage.
VIE INTERCOMMUNALE LUNDIBE AVRIL a ” surrendez-vous!
SVT: PLACES LIN Éd
GRATUIT Ve
Opération ponctuelle de collecte de déchets d'amiante
réservée aux PARTICULIERS résidant sur le territoire du Clermontois.
Quantité limitée à 20 plaques (400 kg).
Les apports seront pesés et doivent être conditionnés par vos propres moyens (exemple : plastique étanche)
au 03 44 50 85 00 ou s.periquet@pays-clermontois.fr
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Prise de rendez-vous OBLIGATOIRE auprès du service déchets
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VIE INTERCOMMUNALE e
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INCIVILITES
APPEL AU
CIVISME LES POUBELLES NE DOIVENT PAS RESTER
SUR LA VOIE PUBLIQUE
Votre bac d’ordures ménagères et votre bac jaune sont
à sortir la veille de la collecte
à rentrer au plus tard le soir de la collecte
Le non-respect de cette
obligation peut entraîner
une verbalisation
(Art.R.632-1 et R.635-8
du Code Pénal)
Il est nécessaire que les riverains respectent
les conditions de stationnement des véhicules
sur les routes afin de ne pas gêner le
passage du camion de collecte ou faire courir
un risque au personnel.
Ces incivilités empêchent le bon déroulement
de la collecte et si le camion ne peut pas passer
ou manœuvrer (effectuer un demi-tour par
exemple) en raison d’un véhicule mal garé ou
gênant la circulation, c’est l’ensemble des
foyers de la rue qui n’est pas collecté.
STATIONNEMENT GÊNANT
Et n’oubliez pas que s’ils ne peuvent pas passer, les camions de secours non plus. Pour eux, la liberté d’accès est parfois une question de vie ou de mort.
Le stationnement gênant peut entraîner la mise en fourrière du véhicule et une amende forfaitaire de 4ème classe d’un montant de 135 €.
VIE CIVIQUE RS, RS CR RS CR CS RS RS OS RS RS RS CS OURS CR CS RS RS OR DS
DS US SO DS US DS D OS D DS DS D DS D D D D D OO mm
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26
Séance de Yoga
GRATUITE
Respirez
Gardez le dos droit
Inclinez votre buste
Ramassez les crottes
de votre chien !
BRUITS
de voisinage
Tous responsables
Tous concernés
Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
• du lundi au vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30
• les samedis de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
• les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Arrêté Préfectoral portant réglementation
des bruits de voisinage dans le
Département de l’OISE
Article 7
VIE CIVIQUE _ - - nn -œ - -
Accrochez votre piège à
une branche d'arbre ou
sous le toit d'une cabane
à l'aide d'un crochet
10 cl de bière
10 ci de vin blanc (très important
car il repousse les abeilles)
Percez des trous d'1
cm de diamètre sur
le haut de la bouteille
10 cl de
sirop de
grenadine
27
CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES :
Faites des pièges dès maintenant
Le frelon asiatique se révèle être un nuisible très invasif du fait de l’absence de prédateur.
La lutte contre les frelons asiatiques vise essentiellement à piéger les femelles fondatrices appelées reines pendant leur période de forte circulation.
Lorsque l’on attrape un frelon en mars/avril, c’est forcément une reine donc un futur nid en moins.
Dès le 1er février et jusqu’au 1er mai, vous pouvez piéger les reines fondatrices de colonies de frelons asiatiques.
Pour cela, il s’agit de construire un piège à frelons asiatiques à partir d’une bouteille en plastique. Notons que quand le piège est plein, il faut le vider et rajouter du liquide, sans le laver car ce sont les phéromones déposées par les frelons qui attirent les autres frelons ; ces mêmes phéromones ainsi que le vin blanc éloignent également les abeilles.
Mettez un maximum de pièges dans vos jardins, potagers, terrasses…
Passée cette période, vous risquez de capturer de nombreuses espèces autochtones (frelons jaunes, guêpes, etc…)
Il vaudra donc mieux retirer vos pièges que vous réinstallerez début novembre.
Cette action permettra de fortement diminuer le nombre de nids dans votre secteur, de préserver la biodiversité et nous permettra de pratiquer nos loisirs en toute sécurité.
En cas de présence d’un nid de frelons, n’hésitez pas à contacter la Mairie.
VIE CIVIQUE 28
Du côté de l’école
« Christian Koehler »...
L’EFFECTIF DE L’ÉCOLE ET L’ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE
A la rentrée scolaire 2024, l’effectif de l’école est de 119 élèves répartis en 5 classes : • 21 PS-MS de Mme Philippine LEPAYSAN DOMINGUES
• 23 MS-GS de Mme Mathilde BRICOGNE
• 25 CP-CE1-CE2 de Mme Gaëlle DUSERRE
• 25 CE2-CM1 de Mme Amandine CIRETTE
• 25 CM1-CM2 de M Alexandre COLAYE
Deux ATSEM sont présentes à temps plein en maternelle :
• En PS-MS : Sandrine DRIEUX le matin et Julie LENTZ l’après-midi ; • En MS-GS : Julie LENTZ le matin et Laurine BOHU l’après-midi.
Les représentants de parents d’élèves
Les élections des représentants de parents d’élèves ont enregistré une participation de 57.07 %
Les parents élus sont les suivants :
Des projets et des interventions à l’école :
Avec la bibliothèque de Nointel
Le partenariat avec la bibliothèque de Nointel se poursuit. La classe de CP-CE1-CE2 se rend à la bibliothèque tous les vendredis de 14h à 15h.
Madame LADAM est intervenue à l’école le vendredi 11 octobre pour des lectures dans les classes de PS-MS et MS-GS.
Avec des étudiants en santé
L’école accueille des étudiants en métiers de la santé (soins infirmiers et kinésithérapie), dans le cadre de leur service sanitaire.
4 étudiants sont donc présents à l’école les lundis, depuis le 20 janvier jusqu’au 31 mars 2025, afin de mener un projet à destination des élèves, sur le thème de l’usage des écrans.
Avec Diaphane
Dans le cadre du Festival des Photaumnales 2024 (Festins, Les photographes à table!), organisé par le centre d'Art contemporain Diaphane, l'exposition « Tous à la cantine », dont les photographies ont été réalisées par des artistes historiques, a été installée sur la place de la Mairie.
Les élèves de MS au CM2 ont bénéficié d’une visite commentée de cette exposition le jeudi 14 novembre.
Titulaires Suppléants
Mme PATOU Annabelle Mme BEDUER Christelle
Mme DUVAL Madeleine Mme LAVALLEE Julie
Mme ARONIO Virginie Mme MUZARD Laura
Mr PIERRE Rémi Mme LEFEVRE Julie
Mme PETIT Julie Mme THOMAZON Justine
ENFANCE ET JEUNESSE 29
Avec le club d’escrime de Clermont
L’équipe enseignante a choisi de proposer à tous les élèves de l’école une initiation à l’escrime, en partenariat et avec l’intervention de Guillaume SCHULLER, maître d’arme au club d’escrime de Clermont. Le cycle s’étend sur une période de six séances pour chaque classe, les mardis et jeudis.
Avec le CAL
Des ateliers numériques :
Au mois de janvier, les classes de CE2-CM1 et de CM1-CM2 ont participé à des ateliers numériques proposés par le CAL, pour une initiation au traitement de texte et à la programmation d’un robot ou de cartes électroniques.
Des spectacles :
Le mardi 1er avril 2025, les classes de CP-CE1-CE2 et CE2-CM1 assisteront au spectacle : « Les folles aventures de Lili Chardon » de la compagnie Licorne de brume, à la salle Henri Sénéchal.
Le jeudi 22 mai 2025, les élèves de MS et de GS se rendront à Etouy pour assister au conte musical et visuel : « Le cri des minuscules ».
D’autres spectacles :
Le mardi 08 octobre 2024, les classes de PS-MS, MS-GS et CP-CE1 ont assisté au spectacle de marionnettes OKILELE. Les artistes et auteurs sont ensuite venus dans les classes, à la rencontre des élèves, pour une présentation de leur spectacle.
Le vendredi 6 décembre, les classes de PS-MS et MS-GS ont assisté à Nointel au spectacle « Le roi d’hiver », de la compagnie du Théâtre en l’air.
Le jeudi 19 décembre après-midi, les classes de CP-CE1-CE2, CE2-CM1 et CM1-CM2 ont été au cinéma de Clermont pour la projection du film d’animation : « Angelo dans la forêt ».
La classe d’eau des maternelles :
Les enseignantes des classes maternelles ont élaboré un projet « classe d’eau ». Dans le cadre de ce projet, outre les activités menées dans les classes, deux sorties sont prévues :
• Le vendredi 23 mai 2025 à la Cité des Bateliers à Longueil Annel, • Le mardi 27 mai 2025 au parc Chédeville pour des ateliers, à la station de forage et au Château d’eau pour une visite et à la station d’épuration de Laigneville.
Des sorties scolaires :
Le jeudi 05 juin 2025, les classes de CE2-CM1 et CM1-CM2 se rendront à Boulogne-sur-Mer pour visiter Nausicaa et participer à des ateliers pédagogiques.
Le vendredi 27 juin 2025, les classes de CP-CE1-CE2 et CE2-CM1 se rendront au Pavillon de Manse à Chantilly.
Du sport à l’école :
Outre les diverses activités sportives pratiquées par les élèves au sein de l’école, sur le stade et dans la salle Henri Sénéchal (motricité, activités athlétiques, jeux et sports collectifs…), les élèves du CP au CM2 se rendent durant une période de l’année à la piscine de Fitz-James et à la salle Monard de Breuil-le-Vert.
ENFANCE ET JEUNESSE 30
Des manifestations festives :
Comme chaque année, l’école organise, avec l’aide précieuse des parents d’élèves élus :
• Un marché de Noël le 20 décembre 2024.
• La fête de l’école le dimanche 29 juin 2025.
Bilan 2024
La classe de découverte des CM1-CM2 sur l’île d’Oléron du 26 au 31 mai 2024.
Au programme de ce séjour, en plus de l’initiation au char à voile durant trois demi-journées, les élèves ont participé aux activités suivantes :
• Visite du site ostréicole de Fort Royer
• Une journée à La Rochelle : visite guidée de la vieille ville, de son port et de l’aquarium marin. • Découverte des marais salants d'Oléron
• Sortie nature à la découverte des plantes de la dune et des vases salées • Découverte en barque du marais poitevin
La municipalité a accordé une subvention de 3 700 €, soit 20% du montant total, sans laquelle ce séjour n’aurait pu être organisé.
La fête de l’école qui s’est déroulée le 22 juin 2024, a été comme chaque année l’occasion d’accueillir les familles venues assister au spectacle de leurs enfants et profiter avec eux des nombreux stands de jeux.
Elle a permis de recueillir environ 1 900 € au profit de la coopérative scolaire, ce qui permettra de financer les projets et sorties prévus.
ENFANCE ET JEUNESSE les petits
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DE L'ÉDUCATION DE LA CULTURE
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Finale Départementale
du concours
« Les Petits Champions
de la lecture »
QUAND LIRE RIME AVEC PLAISIR
OU COMMENT TRANSMETTRE LE GOÛT
DE LA LECTURE AUX ENFANTS.
Initier les enfants au plaisir de lire.
La lecture est une compétence « socle » sans laquelle les enfants, puis les adultes, ne peuvent progresser dans le savoir. Elle devient rapidement facteur de liberté, foyer de l’imaginaire, source de jeux et de rêves.
La compréhension de l’écrit est indissociable du plaisir pris à lire. Toute la difficulté est de développer, chez les enfants, cette envie de lire sans transformer la lecture en impératif.
C’est la raison pour laquelle le dispositif des « Petits Champions de la lecture » a été créé, placé sous le haut patronage du Ministère de l’Education Nationale et du Ministère de la Culture.
Une expérience qui engage la sensibilité de l’enfant, développe sa confiance en lui et replace la lecture au cœur de la sociabilité : les enfants lisent les uns pour les autres et se recommandent des livres. Une aventure dans laquelle chaque participant est libre du choix du texte qu’il va partager.
Nointel a l’honneur d’accueillir, dans la salle « Henri Sénéchal », une finale départementale de l’édition 2025 du concours de lecture orale destiné aux élèves de CM1-CM2, le mercredi 12 mars 2025 dans l’après-midi.
Une élève de notre école participera à cette finale.
Pour cette occasion, nos bibliothécaires, Françoise LADAM et Patricia MAGNIER, feront partie des membres du jury.
La finale nationale aura lieu le mercredi 25 juin 2025 à la Comédie Française.
ENFANCE ET JEUNESSE 32
Les associations vous informent
Lors de l’assemblée générale du Comité du 21 septembre 2024, nous avons fait le bilan des manifestations de la saison 2023-2024.
Dans l’ensemble, ce fut une réussite.
Les sorties théâtre sont toujours appréciées.
Cela nous fait passer un bon moment. Pendant un après-midi, nous oublions nos soucis.
Concernant la fête communale, le déroulement ne s’est pas passé comme prévu. La pluie s’était invitée et nous n’avons pas pu mettre en place les structures gonflables pour les enfants. Pour l’année 2025, nous faisons le nécessaire pour faire revenir les forains.
Le “troc plantes” qui se déroule le lundi de Pentecôte rencontre, d’année en année, un vif succès (échanges de plantes, conseils...). Nous remercions Evelyne, Catherine, Francis et Joël pour leur aide apportée.
Nos soirées à thème ont été une réussite. Toujours une bonne ambiance.
Cette année 2024, le temps était avec nous pour la brocante. Toujours autant d’exposants et beaucoup de visiteurs.
Je remercie toute mon équipe pour sa disponibilité, son temps afin d’œuvrer pour organiser toutes ces manifestations et de faire vivre notre village.
A bientôt pour la saison 2024-2025
La Présidente,
Marie-Françoise JOURDAIN
Calendrier 2025
SAMEDI 08/03/2025 : ................. Soirée Tartiflette
DIMANCHE 30/03/2025 : .......... Brocante
DIMANCHE 08/06/2025 : .......... Fête communale
LUNDI 09/06/2025 : .................... Troc plantes
DIMANCHE 22/06/2025 : .......... Sortie zoo Pairi Daiza (Belgique)
SAMEDI 30/08/2025 : ................. Sortie ados au karting de Neuilly sous Clermont SAMEDI 15/11/2025 : ................. Soirée dansante (sous réserve du nombre de personnes inscrites)
VIE ASSOCIATIVE LA HAIE
CHAMPÊTRE
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CHASSEURS DE L'OISE
FEDERATION
33
Atelier Mémoire
Comme chaque année, l’atelier Mémoire a repris en septembre, toujours dans la détente et la bonne humeur. Nous sommes ravis d’être aussi nombreux, dans un état d’esprit d’entraide et convivial.
Tickets Ados
En 2023, une vingtaine d’ados a bénéficié de tickets bowling ou piscine et cinéma. En 2024, la distribution des tickets bowling et cinéma a eu lieu les mercredi 13 et vendredi 15 décembre 2024. Cette fois, le prestataire de la piscine de Fitz-James ayant changé, nous n’avons pas pu acheter, comme tous les ans, des tickets.
Il y a désormais obligation d’acheter un minimum de 50 tickets avec une validité plus courte, ce qui est trop important par rapport à la demande des ados les années précédentes.
Evelyne LEFEVRE et Roselyne GROBON
Cette année encore, la société de chasse de Nointel a poursuivis la plantation de haies en partenariat avec la fédération départementale de chasse et la commune de Nointel.
Ainsi, 100 arbustes ont été plantés au mois de novembre sur la route de la Couarde.
Depuis une dizaine d’années, la société de chasse de Nointel a planté environ 800 mètres de haies soit environ 1200 arbustes.
La société de chasse de Nointel vous donne rendez-vous pour son traditionnel Ball trap qui aura lieu
les 30 et 31 Août 2025.
Société civile
de chasse
VIE ASSOCIATIVE 34
Le Club de Tarot de Nointel existent depuis 2008. Il réunit des joueurs
de tarot désireux de partager leur passion pour ce jeu de cartes
stratégique et convivial.
Depuis sa création, le club a pour objectif de rassembler des joueurs de
tous niveaux dans une ambiance chaleureuse et amicale.
Nous pratiquons le jeu à 4 joueurs .
Activités et événements :
• Rencontres hebdomadaires : Chaque mardi, les membres du club se réunissent de 13h30 à 18h30 pour des parties amicales de tarot. Ces ren- contres sont une excellente occasion d'améliorer ses compétences, de décou- vrir de nouvelles stratégies et de rencontrer d'autres joueurs. les maitres mots étant convivialité et amitié.
• Journée tarot + repas 3 ou 4 fois par an
• A la demande, nous proposons des tables où l'on joue « comme à la maison » pour les joueurs occasionnels.
Rejoignez-nous ! Aucune adhésion n'est nécessaire pour rejoindre le Club de Tarot de Nointel. Une petite participation est demandée pour le café et le goûter.
Si vous êtes intéressé et souhaitez rejoindre notre communauté, n'hésitez pas à nous contacter ou à participer à l'une de nos rencontres hebdomadaires.
Nous serons ravis de vous accueillir et de partager un après midi avec vous !
Notre association à pour but de partager et de développer des
activités du bien vivre ensemble autour du jardinage.
Venez nous retrouver, nous découvrir les vendredis et dimanches
matins de 9h à 12h pour un partage amical autour du jardinage en
permaculture, semer, planter, récolter... mais aussi autour d'un café et des gâteaux. On vous attend...avec bottes et gants (les outils sont à votre disposition).
En juin 2024, notre 2ème porte ouverte s'est bien passée malgré une météo capricieuse. Cela nous a permis d'avoir des adhérents supplémentaires
Depuis un an, le vendredi matin, l'association est un point relais des
« Jardins de Sacy-le-Grand » (passez vos commandes sur internet).
Véronique 07 66 89 78 80 - Vincent 06 51 27 15 70
Jean-Michel 06 30 86 56 41
1075 route de la Jacquerie
VIE ASSOCIATIVE
Association
du Clos Ment et
son jardin partagé Ce
14 février 2024 + Halloween - 31 octobre 2024
Activités des Bambins :
Thème Noël
16 décembre 2024
or
Activités des Bambins :
Galette des Rois
15 janvier 2025
:
pctivités des Bambins :
réparation du Cana 1
26 février 2025 °
35
Activités des Bambins :
Thème Automnal
13 novembre 2024
VIE ASSOCIATIVE 36
Pour l'année 2023/2024, l'association a commencé les cours avec trois groupes au lieu de quatre. En effet, un manque de danseuses/danseurs dans la catégorie des ADOS persiste depuis des années.
Malgré ce désagrément, notre objectif pour cette nouvelle année était que le gala de danse se fasse, car à notre grand désarroi, l’année dernière, celui-ci n’avait pas pu avoir lieu.
Ainsi à force de travail tout au long de l'année de la part de chacune des danseuses et de notre professeure de Danse, le 15 juin 2024 au sein de la Salle André Pommery de Clermont, nous avons enfin pu, après quatre ans d'absence, remon- ter sur scène et présenter notre gala de danse intitulé « Ailleurs ».
Ce fut un réel plaisir pour toutes les danseuses et notre professeure, d'être encouragées et applaudies de nouveau. Nous avons eu que des retours positifs, ce qui nous donne l'envie de recommencer l'année suivante.
Pour cette nouvelle année 2024/2025, notre association a de nouveau effectué une distribution de flyers fin août et début septembre 2024, ainsi que de la publicité à travers nos réseaux sociaux.
Et nos efforts ont payé : nous avons eu une augmentation de nos adhérentes, ce qui nous a permis de constituer, à nouveau, un groupe ADOS.
En 2024/2025, ce sont donc 4 groupes qui ont débuté les cours de danse et de Step/Lia en septembre dans une bonne ambiance et avec toutes en tête, le spectacle de fin d'année.
Celui-ci est prévu le
samedi 14 juin 2025 à 20H30
à la Salle André Pommery de Clermont.
Nous vous attendons donc nombreux et nombreuses pour venir encourager nos danseuses et notre professeur de Danse,
VIE ASSOCIATIVE 24/30 vovembre. week end découverte
COUTEAU NAT
37
L’association Scrap’Oise en délires de Nointel a été inauguré le 13 septembre 2024.
Elle compte 25 adhérents.
Un véritable lieu de retrouvailles de scrapeuses et
d’amateurs de papiers…
C’est un loisir créatif qui consiste à créer des souvenirs
(albums et mini album avec des photos) et valoriser les
beaux souvenirs, mais aussi créer des cartes.
Nous nous retrouvons donc deux vendredis par mois, des
soirées rythmées par des tutoriels en carterie, en mini
album, en album et objet 3D avec du papiers, ce qui nous
permet de nous évader du quotidien.
Renseignements : scrapoiseendelires@gmail.com
Peggy, Nathalie & Myriam
VIE ASSOCIATIVE 38
Sauvetage du FC Nointel :
un appel à la mobilisation pour l’avenir du club
Comme beaucoup le savent, la fin de la saison 2022-2023 a marqué un tournant pour la communauté nointelloise, avec une crise majeure frappant notre club de football.
Après plusieurs années difficiles, entre la pandémie de COVID-19 et une gestion approximative, le FC Nointel s'est retrouvé avec un déficit comptable important et des dettes accumulées. Cette situation a bien failli mettre fin à l’aventure de l'une des plus grandes et plus anciennes associations du village.
Cependant, c’était sans compter sur la détermination d’irréductibles Nointellois qui, malgré une situation en apparence désespérée, ont pris la décision de reprendre en main le club qui les a vus grandir. Grâce à une équipe motivée, un travail sérieux et des compétences mises au service de la collectivité, le club a pu redresser ses finances.
Les nombreux événements organisés (pétanque, lotos, brocante, belote, galette des rois…) et l’activation de partenariats ont permis d'assainir la gestion et de retrouver des finances saines. Par ailleurs, de nombreux investissements et travaux de réfection ont été réalisés par les bénévoles pour améliorer l’accueil de nos jeunes et du public.
Chaque membre de l’association porte à nouveau fièrement la veste et le logo de notre club de cœur, et peu à peu, l’âme du FC Nointel renaît.
Aujourd’hui, le club compte trois équipes jeunes (deux équipes U8-U9 et une équipe U10-U11 en entente avec le club de Sacy-St-Martin), une équipe seniors et deux équipes vétérans (une équipe à 11 et une équipe à 7 pour les plus de 45 ans).
La mission de sauvetage du bureau est donc accomplie, mais une nouvelle étape cruciale se présente : celle de la transmission. En effet, tout le travail accompli n’aura de sens que si la population nointelloise s’approprie ce club et s’investit pour son avenir. Le choix est désormais entre redonner vie au FC Nointel ou le voir se fondre dans des structures voisines.
Face à la crise du bénévolat que traverse notre société, et qui se fait particulièrement sentir dans nos petits villages - à l’instar de la disparition de nos commerces de proximité au profit des grandes chaînes - le Président de l’association lance un dernier appel à la mobilisation.
Licenciés, joueurs adultes, parents, supporters : vous êtes tous invités à rejoindre cette dynamique et à prendre part à la relance du club.
Des postes sont à pourvoir au sein de la direction, du secrétariat, de la communication, de l’accompagnement des bénévoles, de l’organisation des événements, du recrutement et de la gestion des équipes.
Cette phase de reconstruction est la plus déterminante pour l’avenir de notre belle association, qui fêtera ses 50 ans en 2028.
Le choix de chacun, qu’il soit individuel ou collectif, sera essentiel pour garantir la pérennité du FC Nointel.
Sportivement,
Jimmy Fontelline
Président du FC Nointel
VIE ASSOCIATIVE La Butinière BBLIOTHÈQUES DU PayS OÙ CLERMONTOIS
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L’inscription est gratuite !
Le mardi de 16h15 à 18h30
Fermeture durant les vacances scolaires (Toussaint, Noël, Hiver, Pâques, Été)
Depuis le mois de juin 2024, la Bibliothèque Municipale a vu un grand changement.
Nous sommes entrés dans l’ère de la mutualisation avec la création de la « Butinière ». Il s’agit, pour les 10 bibliothèques de la Communauté de Communes du Pays du Clermontois, d’avoir un fonctionnement commun et de permettre à chacun des habitants d’emprunter des documents dans n’importe laquelle des bibliothèques.
Ce changement s’est accompagné de modifications importantes :
• équipement d’un logiciel commun à toutes les bibliothèques (la mise en place et l’utilisation ne se sont pas faites sans mal)
• Implication pour les adhérents
− création d’une carte unique et individuelle donnant un accès gratuit à toutes les bibliothèques de la
« Butinière »
− plus aucune limitation du nombre de prêts
− accès au portail de la « Butinière », via son site « butinière.pays-clermontois.fr », permettant de voir le cata-
logue de chacune, de faire des réservations de livres, de connaître toutes les animations organisées par les bibliothécaires avec la possibilité de réserver des entrées.
Ce fonctionnement nous a fait sortir de nos habitudes, mais malgré des débuts un peu difficiles à Nointel, nous avons tout mis en œuvre pour ne pas impacter nos objectifs : maintenir un accueil chaleureux de nos adhérents et répondre au mieux à leurs demandes.
Cette année encore, nous poursuivrons l’accueil des élèves de la classe de Gaëlle DUSERRE toujours avec plaisir.
Nous pouvons toujours compter sur l’aide de Claude BANNERY qui assure nos remplacements et nous la remercions.
Les Bibliothécaires Françoise et Patricia.
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fecamp.frederic60(agmail.com
40
Les commerçants et artisans Nointellois
vous informent
969 route de la Jacquerie
60840 NOINTEL
03.44.19.51.93
SARL Petit
Courant Electricité
Denis & Laëtitia MOREL
Apiculteurs récoltants
12 rue du Lavoir
60840 NOINTEL
06.51.14.33.39
(sur rendez-vous)
38 route de la Jacquerie
60840 NOINTEL
03.44.19.05.29
672 route de la Jacquerie
60840 NOINTEL
06.65.44.83.05
Justin DECAUDAIN
Apiculteur récoltant
18 bis rue du Saulon
60840 NOINTEL
06.84.03.15.93
Micro-brasserie
des Hauts de France
21 rue de la Gare
60840 NOINTEL
06.58.02.65.25
contact@microbrasseriedeshautsdefrance.fr
www.microbrasseriedeshautsdefrance.fr
Marché hebdomadaire le mercredi matin
(Fruits et légumes - Poissonnerie - Charcuterie...)
Horaires : 08h00 - 12h30 Horaires : 11h30 - 12h30
06.98 71 61 33
zilotech.corp@gmail.com
ÇA SE PASSE PRÈS DE CHEZ VOUS F1 Nointel 2020 - 2026 © Nointel2020@gmail.com
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Vos élus « Nointel Demain »
TRIBUNE LIBRE
Chères Nointelloises, chers Nointellois,
Notre village grandit et, en tant qu’élus, nous devons faire
évoluer notre commune pour répondre à ce challenge d’avenir
tout en conservant l’implication de tous.
La vie économique au sein de notre commune avec la volonté de service de nos entrepreneurs et artisans.
Les associations avec l’engagement des bénévoles qui permettent aux jeunes, comme aux aînés, de s'épanouir à travers des activités culturelles, sportives et de loisirs.
Les agents communaux qui chaque jour œuvrent pour le bien-être de tous, assurant l'entretien et le bon fonctionnement de nos infrastructures.
La classe supplémentaire lors de la rentrée 2023-2024 montre que notre école se porte bien, une bonne nouvelle qui témoigne du professionnalisme de la direction, des enseignants, du personnel de service, ainsi que du dynamisme de notre village.
Tout cela conforte la nécessité de mener à bien un projet essentiel qui doit être pensé comme un véritable atout pour notre commune, intégrant un espace médical, périscolaire et associatif, favorisant ainsi les rencontres et les services aux habitants.
En tant qu'élus de Nointel Demain, nous réaffirmons notre engagement à être à vos côtés, à votre écoute et à défendre des projets ambitieux pour notre commune.
Avec vous, nous voulons bâtir un village qui répond aux besoins d'aujourd'hui, et préparer demain avec sérénité.
Vos élus Nointel Demain.
Nous sommes à l’écoute de vos questions, interrogations.
Si vous souhaitez interroger vos élus lors des conseils municipaux, contactez-nous. Nous serons vos portes paroles. Tous eu voeux de bonheur
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aux Mariés
ING Stéphane
& BERTONE Alessandra ............................ 24/02/2024
PELLETIER Bastien
& HARDY Déborah...................................... 21/09/2024
PAPPALARDO Anthony
& ZANGHI Deborah .................................... 11/05/2024
Nous sommes heureux de vous
annoncer la naissance
HENRIET Léana ..................................... 01/01/2024
BERTIN Victoria ..................................... 02/02/2024
VIEIRA Louise ......................................... 23/04/2024
THOMAZON Nélyo ................................. 01/08/2024
DEPRECQ DOLLEZ Eliot ...................... 16/09/2024
Etat Civil 2024
FAVREL Anne-Marie
veuve MAUROY ....................... 23/07/2024
PORTEMER Marie-José
épouse MEUNIER.................... 12/08/2024
COCULA Ruben ............................ 19/08/2024
DECLEIN Jean-Claude ................ 03/11/2024
LECLERC Lucien ......................... 05/11/2024
RICARD Françoise
veuve RAULT ........................... 14/11/2024
SEREIN Etienne............................ 19/12/2024
RUMEAU André............................ 31/12/2024
Nous nous unissons à la peine
des familles
Depuis 2018 et l'application de la Réglementation Relative à la Protection des Données Personnelles (RGPD) la collectivité est tenue de récolter le consentement préalable des intéressés ou des représentants légaux pour la publication de ces évènements sur le bulletin municipal.
VIE PRATIQUE 43
AGENDA 2025
Jeudi 08
Municipalité :
Cérémonie du 08/05
Lundi 14
Municipalité :
Cérémonie du 14/07
Lundi 01
Rentée scolaire
VIE PRATIQUE
Dimanche 30
Comité des Fêtes :
Brocante
Samedi 08
Comité des Fêtes :
Soirée Tartiflette
Dimanche 30
Scrap’Oise :
Rencontre Scrapbooking
Samedi 15
Municipalité :
Nettoyons la Nature Lundi 09 Comité des Fêtes:
Troc Plantes
Dimanche 08
Comité des Fêtes :
Fête de la Pentecôte
Dimanche 22
Comité des Fêtes:
Zoo Pairi Daiza (Belgique)
Samedi 30
Comité des Fêtes :
Sortie ados - Karting
Samedi 29 et
Dimanche 31
Société Civile de Chasse :
Ball Trap
Mardi 11
Municipalité :
Cérémonie du 11/11
Samedi 15
Comité des Fêtes :
Soirée à thème
Samedi 29
Municipalité :
Repas des Aînés
Samedi 29 et
Dimanche 30
Scrap’Oise :
Découverte aquarelle
Sagaposcrap om ne
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