Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil
Document publié le Lundi 17 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
GEMAPI
1. Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre la CCAPV et le syndicat mixte de gestion Parc Naturel Régional du Verdon pour les missions de l’item 5 de la GEMAPI
Environnement
2. Opération Sources : Demande de financements auprès du Département des Alpes de Haute Provence
Natura 2000
3. Engagement de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon dans l’animation du site Natura 2000 du Grand Coyer
Finances (note sur le CA 2019 et le BP 2020 remise à chaque conseiller communautaire) 4. Vote des taux de fiscalité
5. Fixation du produit de la taxe Gemapi
6. Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2019 et affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019
7. Budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2019 et affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019 8. Budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2019 et affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019
9. Budget annexe Camping du Brec de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2019 et affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019
10. Budget annexe Zone d’activités de Villars Colmars de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2019 et affectation du résultat de clôture de l’exercice 2019 11. Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2020
12. Budget Annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2020 13. Budget Annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2020
14. Budget Annexe Camping du Brec de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2020
15. Budget Annexe Zone d’activités de Villars Colmars de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2020 16. Fixation des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire 2020 17. Fixation des attributions de compensations 2020
18. Autorisations de programmes et crédits de paiement
19. Transfert de l’actif lié aux retours de compétences
20. Attribution des subventions 2020
Réunion du Conseil Communautaire
du 17 Février 2020 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Ressources Humaines
21. Modification du tableau des emplois et des effectifs à intervenir au 17 février 2020 22. Mise à disposition d’un personnel de la CCAPV auprès de l’Office de Tourisme Intercommunal « Verdon tourisme »
Tourisme
23. Modification des modalités de versement de la subvention à l'Office de Tourisme intercommunal
Urbanisme
24. Commune de Saint-André-les-Alpes – engagement de la modification simplifiée n° 5 du Plan d’Occupations des Sols (POS) et fixation des modalités de mise à disposition du public
25. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rougon 26. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Annot 27. Création de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune d’Annot – approbation du document
28. Commune d’Angles – lancement de l’abrogation du Plan d’Occupations des Sols 29. Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier PACA 30. Service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – nouvelle convention à intervenir entre la CCAPV et les communes adhérentes
Centre de loisirs
31. Centre de loisirs : création de deux régies de recettes et adoption du règlement intérieur
Administration Générale
32. Motion pour le report de l’application de la sectorisation des lycées généraux et technologiques dans les Alpes de Haute Provence
33. Cession de biens immobiliers à la commune de Colmars les Alpes
Service aux personnes
34. Convention Départementale France Services
35. Convention avec le Conseil Départemental Maisons de Service au Public
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation