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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Administration Générale
1. Election du (de la) Président(e)
2. Fixation du nombre de Vice-Présidents
Suspension de séance
3. Lecture et remise en main propre de la charte de l’élu local
4. Election des Vice-Présidents
5. Délégations au (à la) Président(e)
6. Délégations au bureau communautaire
7. Fixation des indemnités de Président(e)
8. Fixation des indemnités des Vice-Présidents
9. Création de la conférence des maires
10. Modalités de dépôt de candidatures à la commission d’appel d’offres 11. Modalités de dépôt de candidatures à la commission de délégation de service public 12. Création des commissions thématiques
13. Formation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Pour information des élus :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation
Réunion du Conseil Communautaire
du 16 juillet 2020 – St André les Alpes
Ordre du jour