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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil 19.12
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Ordre du jour conseil 19.12)
Thèmes du document : Budget, Banque, Famille,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Adoption du compte rendu de la précédente réunion
Administration Générale
1. Convention service commun « secrétaires de mairie » du secteur du Haut Verdon
Ressources Humaines
2. Modification du tableau des emplois et des effectifs à intervenir au 1er janvier 2020
3. Délibération portant modification du RIFSEEP
4. Conventions de mise à disposition de personnel
5. Instauration du Contrat d’Engagement Educatif (CEE)
Finances
6. Instauration des principes d’une Dotation de Solidarité Communautaire en 2020
7. Régularisation non budgétaire des comptes 4581 et 4582 – opération sous mandat – Budget général
8. Décision modificative n° 011/2019 – Budget général - Réajustement crédits échéances d’emprunts
9. Décision modificative n° 010/2019 – Budget général - Régularisation anomalie budgétaire
10. Décision modificative n° 005/2019 – Budget Ordures Ménagères - Réajustement crédits échéances d’emprunt
11. Fixation des attributions de compensations (sous réserve de l’approbation du rapport n°3 de la CLECT)
12. Décision modificative n° 012/2019 – Budget général - Réajustement des crédits pour le versement des attributions de compensation
13. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
14. Admission en non-valeur – Budget Général
15. Admissions en non-valeurs Budget Ordures Ménagères,
16. Transfert du capital restant dû des emprunts liés au retour des compétences « Ecoles et Bâtiments scolaires » et « Equipements sportifs » - délibération incomplète -
17. Transfert d’une partie de l’actif lié au retour des compétences « Ecoles – Bâtiments scolaires » et « Equipements sportifs »
Environnement
18. Tarifs redevance SPANC : vote des tarifs
Réunion du Conseil Communautaire
du 19 Décembre 2019 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
GEMAPI
19. Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre la CCAPV et le « Syndicat Mixte Asse Bléone » pour les missions de l’item 5 de la GEMAPI
20. Compétence GEMAPI – Document cadre relatif au transfert de compétence entre la CCAPV et le « Syndicat Mixte Asse Bléone » pour les missions des items obligatoires 1°, 2° et 8° de la GEMAPI
21. Avenant n° 3 SMIAGE – participation 2020
22. Avenant n°1 à la convention financière relative au poste mutualisé de chargé d’étude GEMAPI sur le bassin versant du Verdon
Leader
23. Demande de subvention au titre de l’Animation du programme Leader 2014- 2020 – Année 2020
Economie
24. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical de la commune de Castellane
25. Demande de subvention 2020 au titre de la DETR/DSIL
Tourisme
26. Adoption de la convention d’Objectifs et de Moyens à conclure avec l’Office de Tourisme Intercommunal « Verdon Tourisme »
27. Adoption de la stratégie touristique communautaire 2019-2025
Sport
28. Demandes de financement pour l’aménagement d’une Structure Artificielle d’Escalade (SAE) dans le gymnase de Castellane
Culture
29. Demande de subvention auprès du Département pour le fonctionnement de l’école de musique d’Annot
30. Adoption d’une nouvelle convention d‘objectifs et de moyens avec la régie intercommunale Secrets de Fabriques
Petite Enfance
31. Adoption du règlement unique des établissements intercommunaux d’accueil du jeune enfant
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation