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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 38 Attribution SUB AUX Associations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 38 Attribution SUB AUX Associations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Ÿ
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
0/= Æ—
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
AVRIL
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
12
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
d'exposition
de
la
mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAYE,
Président,
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
:06
avril
2018,
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
26
4
1
À
Pour
Contre
Abstention
30
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BODIN
Pascal,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DOLLEY
Alain,
DUPUY
Nathalie,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LACOUTURIERE
Michel,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MENUCELLI
Thierry,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
SERRU
Marie
Claire,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric Suppléants
avec
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir :
CHABANAT
Christine
donne
pouvoir
à
PLAZANET
Mélanie,
DEVAUX
Nathalie
donne
pouvoir
à
CHAUVERGUE
Laurence,
SIMON
Isabel
donne
pouvoir
à PERDUCAT
Daniel,
TERRIER
Gilles
donne
pouvoir
à BODIN
Pascal
Membres
excusés
n’ayant
pas
donné
pouvoir :
BIDAUD
Jean-Michel
Absents
:
CAMBOU
Stéphane,
ROGER
Edouard,
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie
DELIBERATIONS Délibération
n°
38-2018
: Attribution
de
subventions
aux
associations
-
Budget
principal
2018
Monsieur
le
Président
présente
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
les
demandes
de
subventions
des
associations
œuvrant
dans
les domaines
de
compétences
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière.
MONTANT
SUBVENTION
N
DOMAINE
ASSOCIATION
OBJET
ATTRIBUE
EN
DEMANDE
2018
MAXIMALE
2018
2017
Enfance
Familles
rurales
Subvention
de
1
Multi
accueil
2
:
55
000
€
57
000€
50
000
€
.
Peyrat
le Château
fonctionnement
Piccolo Enfance
Familles
rurales
Subvention
de
2
Multi
accueil
2
:
65
000
€
47
000€
50
000
€
eh
Peyrat
le Château
fonctionnement
Vassimômes
p.1/2 MONTANT
é
SUBVENTION
N
DOMAINE
ASSOCIATION
OBJET
ATTRIBUE
EN
DEMANDE
2018
MAXIMALE
2018
2017
EDIAnte
Familles
rurales
Subvention
de
3
Relais
Assistantes
&
:
10
000
€
10
000€
10
000
€
Peyrat
le
Château
fonctionnement
Maternelles Enfance
a
|CShGarderie
|ROL87
Subvention
de |
yg72086€
18
872,98
€
20
300
€
périscolaire
Eymoutiers
fonctionnement
(0-6
ans)
ERRANCE
Peyrat
Loisirs
5
|CSHGarderie
|
Le
SURENER
%e
25
000€
25
000
25
000€
périscolaire
x
fonctionnement
Peyrat
le
Château
(0-6
ans)
Association
Economique
Pépinière
:
d
6
|
Pépinière
d'entrepiisesdes
|
UEvention
de
7005€
5798€
5 800€
;
.
fonctionnement
d'entreprises
Portes
de
Vassivière
Environnement
3
+
:
7
|
Relais
info
Rebisinesemes
|SuEMentien
5 949,30
€
5 949,30
€
6 000€
Service
Bujaleuf
fonctionnement
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
:
“
D'ATTRIBUER
les
subventions
désignées
ci-dessus
dans
la
limite
des
montants
maximums
votés
au
Budget
principal
2018.
Acte
rendu
exécutoire
le :
Publié
le :
0 4
MAI
2018
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
|
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
:
A
Eymoutiers,
le 20
avril
2018
€
Le
Président,
Jean
Pierre
FAYE
p.2/2