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Ordre du Jour - CM 2025 03 07 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 07 04 ordre du jour
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 07 04 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 4 JUILLET 2023
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 30 mai 2023
1. INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
3. MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – ENVELOPPE INDEMNITAIRE GLOBALE ET
REPARTITION
4. MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
5. COMMISSIONS MUNICIPALES
6. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
7. CESSION DES BATIMENTS DE L’ABBAYE
8. ATTRIBUTION DE L’ACCORD CADRE MONOATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA
FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES MATERNELLE ET
ELEMENTAIRE DE SOUILLAC
9. TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE
10. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET ASSAINISSEMENT
11. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET EAU
12. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL
13. ADMISSION EN CREANCES ETEINTES – BUDGET ASSAINISSEMENT
14. ADMISSION EN CREANCES ETEINTES – BUDGET EAU
15. ADMISSION EN CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL
16. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT
17. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET EAU
18. DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A CAUVALDOR POUR L’AMENAGEMENT DE LA SALLE SAINT-
MARTIN EN SALLE D’EXPOSITION
19. SUPPRESSION DU POSTE DE RESTAURATEUR D’HORLOGERIE ET DE MECANIQUES ANCIENNES
20. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 DE LA CONCESSION DE DISTRIBUTION DE GAZ PROPANE
21. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 DE LA CONCESSION DU CAMPING DES ONDINES
➢ Décisions prises par monsieur le maire par délégation du conseil municipal, en application de l’article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales