Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 2023 03 07 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2025 06 24 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2022 07 19 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 07 04 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 10 29 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2026 02 04 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2025 11 04 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2022 12 13 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2022 10 04 ordre du jour
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2022 10 04 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 4 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 19 juillet 2022
1. Délégation de la compétence éclairage public - Mise à disposition des biens à la Fédération
Départementale d’Energies du Lot (FDEL-TE46)
2. Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de la salle Saint-Martin
au profit de CAUVALDOR pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain RESURGENCE
VI
3. - Cession des lots n°10 et n°12 du lotissement du Hameau de l’Arbre Rond
4. Attribution d’une subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers du Centre d’Incendie et de
Secours de Souillac pour l’année 2022
5. -Modification des trois bureaux de vote de la commune
6. -Rapport annuel d’activités du SYDED du Lot 2021
7. -Acquisition de terrains au lieu-dit « la Croix de Gay »
8. - Suppression du service communal de cuisine centrale et réintégration de la cuisine centrale
à l’EPHAD le Baillot – CIAS CAUVALDOR de Souillac
9. -Suppression de postes à la cuisine centrale
10. -Acceptation d’un don de la fondation de la French Heritage Society pour les travaux de
restauration et de mise en valeur de l’abbatiale Sainte-Marie de Souillac
11. -Adhésion aux services numériques du centre de gestion de la fonction publique territoriale
du Lot
12. -Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour un programme d’aménagement des
trottoirs 2022 à 2025
13. -Décision modificative n°3 – budget commune
➢ Décisions prises par monsieur le maire par délégation du conseil municipal, en application de
l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales