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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 03 07 ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 07 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 31 janvier 2023
1. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE SOUILLAC / AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUILLAC
2. CREATION D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE A LACHAPELLE-AUZAC – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
3. CESSION D’UN BIEN COMMUNAL QUARTIER DE LA RECEGE
4. BILAN CESSIONS ACQUISITIONS DE LA COMMUNE 2022
5. FERMETURE D’UN SERVICE MUNICIPAL : MUSEE DE L’AUTOMATE
6. AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DE L’ABBATIALE SAINTE-MARIE, CLASSEE MONUMENT HISTORIQUE EN DATE DU 13 DECEMBRE 1840 : FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION APRES ETUDES D’AVANT-PROJET
7. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA POSE DE CONTAINERS ENTERRES
8. CONVENTION DE GESTION DES CHATS ERRANTS AVEC 30 MILLIONS D’AMIS
9. COMPLEMENT TARIFS MATERIELS ET BRANCHEMENT 2023 – SERVICE DE L’EAU
10. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
➢ Décisions prises par monsieur le maire par délégation du conseil municipal, en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales