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Déliberation - ftc704n9vcvegq0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trept.
Lien du pdf (Déliberation - ftc704n9vcvegq0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Exploration spatiale,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
14
mars
2024
N°
de
Objet
Vote
délibération 2024-03-07 |
Territoire
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
Approuvée
renouvelables
2024-03-08 |
Affaires
Primarisation
du
groupe
scolaire
de
la
commune
de
Trept
Approuvée
scolaires
2024-03-09
|
Personnel
Création
d’un
poste
d'Agent
de
Maîtrise
Territorial
Approuvée
Monsieur
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la
séance
du
14
mars
2024
a
été
affichée
sur
le
panneau
d'affichage
de
la
Mairie
et
publiée
sur
le
site
de
la
commune
le
15
mars
pour
une
durée
minimum
de
2
mois.
Le
Maire,
Eric
Morel