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Déliberation - idyy1h2xlberwzy
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trept.
Lien du pdf (Déliberation - idyy1h2xlberwzy)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Environnement,
Liste des délibérations Conseil municipal du 19 septembre 2024 N° de Objet Vote délibération 2024-09-26 | Personnel Protection sociale complémentaire prévoyance — Adhésion à la Approuvée convention de participation proposée par le CDG38 2024-09-27 | Environnement | Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables : Approuvée phase d'arrêt 2024-09-28 | Mutualisation Adhésion au groupement de commandes constitué par la communauté | Approuvée de communes des Balcons du Dauphiné pour l'achat de fournitures matériels informatiques, de téléphonie fixe et mobile, de licences bureautiques et d'achat ou de location de photocopieurs 2024-09-29 | Logement Gestion en flux des logements locatifs sociaux : validation de la Approuvée convention Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la 2024-09-30 | Mutualisation communauté de communes des Balcons du Dauphiné et ses Ajournée communes membres 2024-09-31 | Patrimoine Convention entre la société Chaux et Ciments de Saint Hilaire et la Ajournée commune : acquisition de terrains, rétrocession Monsieur le Maire certifie que la liste des délibérations du Conseil municipal de la séance du 19 septembre 2024 a été affichée sur le panneau d'affichage de la Mairie et publiée sur le site de la commune le 23 septembre pour une durée minimum de 2 mois. Le Maire, Eric Morel