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Déliberation - Liste des deliberations 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Baume-les-Messieurs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Tourisme,
Baume-les-Messieurs
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
Délibération n°067-2023 — Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l'installation
d’un food truck pour l’année 2024. Adoptée à l’unanimité.
Délibération n°068-2023 — Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les activités
de restauration. Adoptée à l’unanimité.
Délibération n°069-2023 — Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d'énergies
et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la
région Bourgogne-Franche-Comté. Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°070-2023 - Tarifs du Camping municipal de la Toupe à compter du 1° janvier 2024.
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n°071-2023 - Approbation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement collectif et non collectif 2022 / Communauté d'Agglomération ECLA. Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°072-2023 — Conventions relatives au cheminement piéton sur les parcelles AB4, AB8,
AB9, AB10 & AB11. Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°073-2023 — Mise en vente des parcelles cadastrées A35, A36, A37, A289, C165, C170,
C171, C190, C192, C261, C269, C355, C368, C477, CS10 & CS11. Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°074-2023 — Campagne 2023/2024 : Affouage sur pied / Tarif. Adoptée à l'unanimité.
Délibération n°075-2023 — Tarifs de la régie de l’« Abbaye » applicable pour l’année 2024. Adoptée à
l'unanimité.
Délibération n°076-2023 — Tarifs de la régie des « Grottes » applicable pour l’année 2024 ainsi que
tarifs du passeport « Grottes + Abbaye ». Adoptée à l’unanimité.
Le Maire, PA u.
MAIRIE DE BAUME-LES-MESSIEURS
4 place de la Mairie - 39210 BAUME-LES-MESSIEURS
03 84 44 61 41 — baumelesmessieurs@wanadoo.fr
Cluny et les
Sites Clunisiens
Candidature
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