Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1767102117 deliberation 8 du cm du 16 12 2026 conv
Déliberation - 1767102117 deliberation 1 du cm du 16 12 2025 desi
Procès Verbal - 1767102117 deliberation 2 du cm du 16 12 2025 appr
Déliberation - 1767102117 deliberation 13 du cm du 16 12 2025 dec
Déliberation - convention de mise a disposition d un local a la m
Déliberation - 1767102117 deliberation 11 du cm du 16 12 2025 con
Déliberation - D2023I11 convention mise a disposition de locaux
Déliberation - DELIBERATION N° 176 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENT
Déliberation - delib 2023 34 convention de mise a disposition d u
Déliberation - 2021.60 Convention de mise a disposition de locaux
Déliberation - 1767102117 deliberation 7 du cm du 16 12 2025 convention de mise a disposition local a l association des colombophiles
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1767102117 deliberation 7 du cm du 16 12 2025 convention de mise a disposition local a l association des colombophiles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2025
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
s
2=-=-m-m
=
+
(39
Publié
le
ID
: 059-215902768-20251219-D7DU16122025-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
16
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
16
décembre,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville de
GUESNAIN
s'est réuni dans
le leu
ordinaire
de ses séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été faite le 10 décembre
2025 laquelle
convocation
à été affichée
à l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de
membres
>
enexercice
: 27
>
Présents
: 22
>
Votants
: 25 (dont 3 procurations)
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
— Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne
- CANIVET
Bertrand
-
TAIRA
Maryléne
-
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
—
FERMEN
Claudine
—
PILNIAK Alain
-
CASPERS
Mauricette
-
CARRE
Odilon
Adjoints
Mesdames
et
Messieurs
SENEZ
Jean-Pierre
—
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
XHELIFA
Armelle
- MARTIN
Nuccia
-
WILLERVAL
Aurore
- EZAHOUID
Mohamed
- DELCAMBRE
Chantal
- SAENEN
Romuald
- DOISY
Bernard
- KAPOUN
Jean-Jacques
- MORAWIEC
Laurent
- DEVRED
Sylvain
—- Conseillers
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
Madame
BLANCHARD
Perrine
à Monsieur
SAENEN
Romuald
Madame
DUCATILLON
Béatrice
à
Monsieur
DEVRED
Sylvain
Absents
:
Monsieur
GOLA
Eric
- Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
WILLERVAL
Aurore
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
LOCAL
A
L'ASSOCIATION
DES
COLOMBOPHILES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité
:
>
Autorise
la mise
à disposition
d'un
local situé salle
BRASSENS
à l'Association
des
Colombophiles
de Guesnain
pour
une durée
d'un
an à compter du
1er Janvier 2026,
>
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
ci-jointe
présentée
à l'assemblée
délibérante
et de
faire signer le Président
de
l'Association
5
Ÿ
concernée.
Ÿ
Fait et délibéré
en
séance,
y V
Pour
extrait
conforme
Le Secrétaire
de
séance,
|
WILLERVAL
Aurore.
î
x pur
Î
TT