PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00

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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00

PLU - Annexes - OAP 18 00

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00 Document publié le Mercredi 9 février 2022 par la commune de Saint-Hilaire-du-Bois. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 18 00)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Le maire,

Plan Local d’Urbanisme

Commune de

Saint-Hilaire-du-Bois

PIÈCE N° 3

Orientations

d’Aménagement et

de Programmation

0 1 km

Prescription Arrêt Approbation

Révision générale 17 décembre 2015 10 juillet 2020 21 avril 2021

Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal en date du 21 avril 2021.

Le maire,

URBAN HYMNS

Place du Marché

17610 SAINT-SAUVANT3 PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

INTRODUCTION INTRODUCTION

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP), définies aux articles L151-6 et L151-7 du Code de l’Urbanisme, constituent le relais opérationnel du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) au sein du PLU.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation ont été initialement instituées par la loi du 13 décembre 2000 dite « Solidarité et Renouvellement Ur- bains » qui leur avait octroyé un caractère facultatif. Depuis la loi du 12 juillet 2010 dite « Engagement National pour l’Environnement », elles sont devenues obli- gatoires et endossent une vocation pré-opérationnelle.

Selon l’article L151-6 du Code de l’Urbanisme, les Orientations d’Aménagement et de Programmation comprennent, en cohérence avec le Projet d’Aména- gement et de Développement Durables, des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements. Les principales orientations de développement de l’habitat, des équipements et des activités économiques ont été définis dans le cadre du PADD. En traduction de celles-ci, le présent document expose :

Î Les Orientations d’Aménagement et de Programmation thématiques (pages 4 à 9), énonçant de grands principes d’aménagement portant sur l’ensemble des secteurs ouverts à la construction sur le territoire communal :

Î Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles (pages 10 à 13), définissant les principes d’aménagement retenus sur les secteurs faisant l’objet d’une intention d’aménagement.

Qu’elles soient sectorielles ou thématiques, les Orientations d’Aménagement et de Programmation définissent des lignes directrices qui s’imposeront aux futurs aménageurs, qu’ils soient publics ou privés. Par leur biais, la collectivité garantit ainsi le respect et la traduction de son projet d’urbanisme en matière d’aména- gement.

Pour précision, les Orientations d’Aménagement et de Programmations dites « thématiques », prévues par le Code de l’Urbanisme, disposent de la même portée réglementaire que les Orientations d’Aménagement et de Programmation définies par secteurs. Elles devront être mises en œuvre à l’occasion de tout projet d’aménagement d’envergure au sein des zones ouvertes à la construction.PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 4

1 LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE

PROGRAMMATION THÉMATIQUESLA MAISON AU MILIEU DE LA PARCELLE : FACTEUR D'INCONFORT

… CONTRAIREMENT À CE QUE L'ON CROIT

5.000 M2 c’est : 5 +errains de 1.000 w

5 fawilles

des jardins qui paraissent

grands maïs sont en réalité

fractionnés par la position

centrale de la maïson

‘

jm

des jardins visibles de

+outes pars qui n'offrent

aucun espace intime

CONSTRUIRE DES HABITATIONS CONFORTABLES SUR DE PETITS TERRAINS

ou bien

10 terrains de 500 M°

10 familles

la maison !

fmplantée |

près dela :

voie libère ;

une grande !

surface

Le saviez-vous ?|

pour le

jardin

Les 10 maisons ci-dessus

occupent ensemble un demi-hectare,

ce qui représente une densité nette (sans

prendre en compte les surfaces des voies et

des espaces publics) de 20 logements à l'hectare.

Si l’on considère la consommation réelle de foncier

en prenant en compte les voies et l'espace public, cette

densité est alors seulement d'environ 17 logts/ha.

… GRÂCE À LA COMBINAISON DES GÉOMÉTRIES

l_ construcrionss

le jardin est à

| l'abri des regards

les terrains plus petits sont

Moins Chers +out en offrant de

noMbreuses possibilités d'évolution

= diVisions et extensions

| protégé par les |

5 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Encourager la densité des opérations d’habitat

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation de secteurs formulent une exigence de densité des constructions. En effet, l’un des objectif du PLU est de favoriser une plus forte compacité du développement urbain.

Cette compacité doit résulter de la réduction de la surface des lots et par des implantations bâties alternatives à la construction en cœur-de-parcelle. Ainsi, toute nouvelle opération d’aménagement devra répondre autant que pos- sible aux objectifs suivants, en complément des prescriptions du règlement :

A. Favoriser une gestion économe du foncier disponible et garantir l’intimi- té des espaces libres privatifs ;

B. Favoriser les meilleurs apports solaires possibles à l’intérieur des construc- tions nouvelles, via des implantations Nord-Sud dès que possible ;

C. Diversifier les formes urbaines au profit de paysages urbains plus riches, et diversifier les produits d’habitat offerts à la population ;

D. Favoriser des gains énergétiques en encourageant la mitoyenneté des constructions.

Accompagner la densité urbaine par l’intégration paysagère

La densité de l’habitat doit se conjuguer avec la recherche d’une intégration des nouveaux quartiers d’habitat à l’environnement. Pour ce faire, les aména- geurs seront incités à concevoir les projets d’aménagement autour d’espaces publics de qualité.

En outre, il convient de favoriser l’intégration paysagère des constructions par la création d’espaces et/ou d’écrans de verdure.

Ces plantations garantiront ainsi une transition adoucie entre les espaces ur- bains et leurs espaces agricoles et naturels contigus, s’agissant de modérer les effets de l’artificialisation des paysages par l’urbanisation nouvelle.

1.1 DENSIFIER L’HABITAT

Den

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des l

opér

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publ

Prog

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Ces n

valeu

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entra

plan

espa

mod

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en g

Les illustrations graphiques ci-dessous sont exposées à titre pédagogique au- près des futurs opérateurs, qui doivent rechercher la densité urbaine.PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 6

1.2 ACCOMPAGNER LE DÉVELOPPEMENT URBAIN PAR LE VÉGÉTAL

Principes généraux relatifs à la réalisation de haies dans les espaces résidentiels

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles et le règlement du PLU peuvent exi- ger la réalisation d’écrans végétaux dans le cadre des nouvelles opérations d’aménagement.

En outre, les aménageurs seront incités à verdir les terrains concernés par des projets d’aménagement, que cela soit une opération d’aménagement d’ensemble ou une nouvelle construction individuelle.

Dès lors, le choix des essences végétales au regard de leur contexte d’implantation sera particulièrement important. Il convient de distinguer :

- La haie d’ornement, composée d’essences horticoles, qui sera adaptée à un contexte urbain. Le choix de réaliser une haie d’essences horticoles sera donc privilégié en façade sur rue ou en limites séparatives des propriétés bâties adjacentes. Les essences réputées invasives ou hautement aller- gènes seront toutefois proscrites. Les essences sensibles au gel seront déconseillées.

- La haie champêtre, composée d’essences rustiques, sera particulièrement adaptée à un contexte agricole et/ou naturel, et privilégiée sur les parties du terrain d’assiette jouxtant des espaces agri- coles et/ou naturels. Elle sera alors composée d’espèces locales, adaptées au substrat et au climat.

En toutes circonstances, il convient de retenir que la plantation de haies constituées d’une seule essence sera proscrite, à l’exception du cas d’une haie composée d’une essence locale et rustique intégrée à l’environnement (tel que le Charme ; se référer à la liste des essences à privilégier ci-dessous). Les essences invasives et allergisantes, de même que les essences à faible contribution paysagère (Thuya, Cyprès de Leyland, Laurier palme) seront proscrites.

Composition des « espaces libres à planter » prescrits par le règlement

Les « espaces à planter » prévus en application de l’article R151-43 par le règlement du PLU devront pri- vilégier les essences suivantes, de façon non-exhaustive :

- Arbres intermédiaires : Alisier torminal, Buis, Cerisier à grappes, Cerisier de Sainte-Lucie, Charme com- mun, Cognassier franc, Érable champêtre, Érable de Montpellier, Houx, Néflier, Noisetier, Poirier, Pom- mier, Prunier myrobolan, Saule et ses différentes variétés locales.

- Arbustes : Aubépine épineuse, Aubépine monogyne, Bourdaine, Chèvrefeuille, Cornouiller mâle, Cor- nouiller sanguin, Églantier, Fusain d’Europe, Genêt à balais, Genévrier commun, Groseillier rouge, Lierre, Nerprun purgatif, Prunellier, Sureau noir, Troène vulgaire, Viorne lantane, Viorne obier.7 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Prescriptions relatives à la plantation d’arbres de haut-jet

Les arbres de haut-jet, disposés de façon isolée, en alignements ou en bos- quets, contribuent à agrémenter les espaces publics comme privatifs et en améliorent le confort pour les usagers (ombrage...).

Il sera donc recommandé d’agrémenter tout projet d’aménagement par la plantation d’arbres de haut-jet sur le terrain d’assiette, en cohérence avec les caractéristiques du site (substrat, climat...), que cela soit à l’intérieur de lots ou à l’échelle d’une opération d’aménagement d’ensemble.

Lorsque le pétitionnaire opte pour des essences locales, les essences suivantes seront recommandées : Chêne pédonculé, Chêne pubescent, Saule blanc, Merisier, Charme, Châtaignier, Hêtre, Tilleul, Érable...

Pour information, le Département Santé des Forêts du Ministère de !’Agricultu- re déconseille le Frêne, essence subissant actuellement une maladie.

Outre ces recommandations, le pétitionnaire pourra également choisir d’im- planter des essences fruitières pour leur valeur usagère.

Recommandations relatives au fleurissement des parties privatives

Le fleurissement des pieds de murs de clôture et le long des façades parti- cipe à agrémenter fortement l’esthétique de l’espace public, et contribue à mettre en valeur les propriétés.

A l’heure de l’interdiction du désherbage chimique et de l’usage des herbi- cides, le fleurissement des pieds de murs et de maisons constitue un moyen intéressant de maîtriser et d’esthétiser l’espace, et sera donc vivement encou- ragé.

Le choix des végétaux portera en priorité sur des essences locales et rustiques : Arabis, Vergerette, Giroflées, Violette odorante, Lamier blanc, Campanule des Carpates, Marjolaine commune, Armoise, Thym serpolet, Iris, Œillet, Valériane, Géranium vivace, Rose tremière, Verveine officinales, Sallcaire, Euphorbe, Ca- momille romaine, Lavande, Marguerite commune, Origan, Primevère offici- nales, Coquelicot, Bourrache, Oyat, Brome stérile, Pavot de Californie, Sauge...

Valériane rose, Acanthe

Pavot de Californie Rose trémière

Valériane rose, autres graminéesPLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 8

1.3 GÉRER DURABLEMENT LES EAUX PLUVIALES es eaux pluviales et préservation des milieux aquatiques

agements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et à la limitation des débits d’eau issus de l’unité foncière et du bassin versant amont nt à la charge exclusive du propriétaire. Celui-ci doit réaliser les dispositifs adaptés au terrain et proportionnés à l’opération.

-

epteurs de pollutions diffuses. Le pétitionnaire sera assujetti à gérer les eaux à l’échelle du terrain d’assiette de l’opération d’aménagement.

sitifs de gestion des eaux pluviales réalisés par l’aménageur devront privilégier une régulation pluviale à ciel ouvert et participer à la composition e de l’opération. Il s’agira de noues enherbées accompagnant les voies de circulation et/ou d’aires naturelles de stockage des eaux.

iaux de revêtement utilisées dans l’aménagement des voiries devront limiter au maximum l’imperméabilisation des sols et favoriser tant que possible

relief est prononcé, il convient de prendre également en considération les eaux des terrains en amont à l’échelle du bassin versant. A cet effet, il illé de planter des haies bocagères en périphérie des opérations. Accompagnées d’un fossé et d’une bande enherbée pour en assurer l’entretien, permettront de gérer ces eaux (voir schéma ci-dessous).

ion et devra démontrer que le milieu récepteur et le voisinage ne seront pas impactés.

-

morale qui en aura la charge.

Au contact de l’espace naturel ou agricole, plantée selon un axe parallèle à la pente, la haie accompagnée d’un fossé permet à la

-

grée aux espaces communs l’opération, et réalisée au cours de la viabilisation des terrains selon une démarche de pré-verdissement. Elle doit être accompagnée d’un chemin pouvant être intégré aux

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Bande végétale non-imperméabilisée jou

≈ 5,00 m

Noue enherbée

Haie champêtre et son chemin

d’entretien ouvert au piéton

≈ 1,00 m

Noue enherbée

Haie champêtre pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

La haie et le chemin peuvent être inversés

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Gestion des eaux pluviales et préservation des milieux aquatiques

A. En toutes circonstances, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et à la limitation des débits d’eau issus de l’unité foncière et du bassin versant amont naturel sont à la charge exclusive de l’aménageur. Celui-ci doit réaliser les dispositifs adaptés au terrain et proportionnés à l’opération, selon les exigences des règles et normes en vigueur.

B. Selon l’importance des flux, une étude hydraulique, basée sur des tests de percolation, devra définir la nature des ouvrages, leur dimensionnement et leur implantation et devra démontrer que le milieu récepteur et le voisinage ne seront pas impactés.

C. En toutes circonstances, la conception du projet d’aménagement devra garantir la bonne gestion des eaux pluviales et leur traitement qualitatif afin de préserver les milieux aquatiques récepteurs de pollutions diffuses. Le pétitionnaire sera assujetti à gérer les eaux à l’échelle du terrain d’assiette de l’opé- ration d’aménagement.

D. Les dispositifs de gestion des eaux pluviales rendus nécessaires par la réglementation en vigueur réalisés par devront participer à la composition paysagère de l’opération. Il s’agira, par exemple, de noues enherbées accompagnant les voies de circulation et/ou d’aires naturelles de stockage des eaux.

E. Les matériaux de revêtement utilisés dans l’aménagement des voiries devront limiter au maximum l’imperméabilisation des sols et favoriser l’infiltration des eaux pluviales.

F. Tous les ouvrages pluviaux (rétention, infiltration et/ou traitement) devront être obligatoirement contrôlés et entretenus régulièrement par la personne physique ou morale qui en aura la charge.

Profil de principe de création d’une noue herbeuse associée à une haie

La haie, associée à la noue herbeuse, constitue un dispositif intéressant pour permettre à la fois de réguler et dépolluer les ruissellements pluviaux.

Afin d’en garantir la réalisation et l’entretien, il est recommandé d’intégrer les nouvelles plantations de haies aux espaces communs de l’opération projetée. Il convient de réaliser ces plantations au cours de la viabilisation des terrains selon une démarche de pré-verdissement.

Les haies peuvent être accompagnées de chemins d’entretien pouvant être intégrés aux circulations piétonnes à l’intérieur de l’opération.étale

CS oo ee 7 ge végétale . |

9 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLAIX | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Voirie et gestion des eaux pluviales

Les illustrations graphiques ci-contre pourront être prises pour exemple en vue de réaliser des voiries intégrées à leur environnement, incluant plantations et réseaux naturels de gestion pluviale.

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

Noue enherbée

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

Noue enherbée

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

Noue enherbée

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Profil de principe n° 1 - Voirie, espace piéton distinct et frange végétale

Profil de principe n° 2 - Espace partagé doublé d’une frange végétale

Principe d’une voie doublée d’une noue et haie Principe d’une voie doublée d’une noue herbeuse Large noue doublée d’un chemin piéton

Voirie et gestion des eaux pluviales

Les illustrations graphiques ci-contre pourront être prises pour exemple en vue de réaliser des voiries intégrées à leur environnement, incluant plantations et réseaux naturels de gestion pluviale.

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

Noue enherbée

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

Noue enherbée

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

Noue enherbée

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

≈ 3,00 m

Noue enherbée

≈ 1,00 m

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Profil de principe n° 1 - Voirie, espace piéton distinct et frange végétale

Profil de principe n° 2 - Espace partagé doublé d’une frange végétale

Principe d’une voie doublée d’une noue et haie Principe d’une voie doublée d’une noue herbeuse Large noue doublée d’un chemin piéton

Voirie et gestion des eaux pluviales

Les illustrations graphiques ci-contre pourront être prises pour exemple en vue de réaliser des voiries intégrées à leur environnement, incluant plantations et réseaux naturels de gestion pluviale.

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

Noue enherbée

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

≈ 3,00 m

Noue enherbée

≈ 1,00 m

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

≈ 1,20 m ≈ 3,50 m

≈ 4,00 m

≈ 4,50 m

Voie piétonne Voie ouverte à la circulation motorisée

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

≈ 4,00 m

Noue enherbée

Bande végétale non-imperméabilisée jouxtant la voie

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Plateau mixte, espace partagé

≈ 5,00 m

Noue enherbée

Haie champêtre et son chemin d’entretien ouvert au piéton

≈ 1,00 m

Noue enherbée

Haie champêtre

pluri-stratifiée

Chemin d’entretien

non-imperméabilisé

La haie et le chemin peuvent être inversés

(cf. frange Ouest de l’opération)

≈ 3,00 m

Noue enherbée

Haie constitué d’essences locales

≈ 1,00 m

Noue enherbée

Haie basse ponctuée de

sujets de haut-tige

Bande herbeuse jouxtant

la voirie

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Plantations basses, ponctuées ou non

d’arbres de haut-tige à intervalles réguliers

Bande herbeuse de

gestion pluviale

Profil de principe n° 1 - Voirie, espace piéton distinct et frange végétale

Profil de principe n° 2 - Espace partagé doublé d’une frange végétale

Principe d’une voie doublée d’une noue et haie Principe d’une voie doublée d’une noue herbeuse Large noue doublée d’un chemin piéton

Voirie et gestion des eaux pluviales

Les illustrations graphiques ci-contre appuieront utilement les préconisations des Orientations d’Aménagement et de Programmation de secteurs en ma- tière de gestion du ruissellement pluvial issu de l’aménagement de nouvelles voiries.PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 10

2 LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE

PROGRAMMATION SECTORIELLES11 PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

L’article R151-20 du Code de l’Urbanisme conforte l’obligation de réaliser des Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles pour toute ouverture à l’urbanisation de zones dites « à urbaniser ». Elles doivent ainsi pré- voir les conditions d’aménagement de ces zones.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles déclinées dans les pages suivantes sont exposées sous la forme d’un schéma graphique accompagné d’orientations textuelles visant à faciliter la compréhension et la mise en œuvre du projet souhaité par la collectivité.

Pour rappel, ces Orientations d’Aménagement et de Programmation secto- rielles s’imposent à tout projet d’aménagement dans un rapport de compati- bilité. L’aménageur doit rechercher la cohérence globale de son projet avec les OAP sectorielles. Il dispose pour cela d’une marge d’interprétation, en par- ticulier sur les modalités techniques de mise en œuvre du projet.

Ainsi, les tracés de voies et l’implantation des espaces publics reportés sur les orientations graphique demeurent indicatifs et peuvent être adaptés selon un rapport de compatibilité.

Les schémas graphiques s’adapteront aux besoins en matière de gestion des eaux pluviales, qu’il convient de préciser par une étude complémentaire se- lon les exigences légales et réglementaires en vigueur. Les connexions au ré- seau viaire indiquées sur les orientations graphiques doivent être respectées, leur emplacement demeurant indicatif.

Enfin, tout projet d’aménagement ne portant que sur une partie du secteur ouvert à l’urbanisation ne doit aucunement compromettre la mise en œuvre ultérieure des prescriptions d’une OAP sectorielle.RUE DE LA AAITER

PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 12

SITE DE PROJET « CHAMPS DE LA CROIX »

1. Elements de programmation et principes généraux

L’aménagement du site sera effectué en une ou plusieurs opérations dès lors qu’elles s’inscrivent en cohérence avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation et dans le respect du règlement de la zone AU correspon- dante.

Prévision des capacités d’accueil du site

Emprise

à aménager

Nbre min. de

logements

Amplitude

parcellaire

Champs de la Croix 1,1 hectare 11 800 - 1 000 m2

Le nombre de logements minimum et l’amplitude parcellaire devront être traduits au sein du projet dans un rapport de compatibilité.

2. Principes d’aménagement à mettre en œuvre

Î Principes de desserte par les voies et réseaux

Le site sera desservi via au minimum 2 connexions (1) réalisées sur la rue Princi- pale (Nord) et la rue de la Laiterie (Est), dans le respect des exigences de sé- curité publique. La connexion réalisée sur la rue Principale sera déterminée en concertation et selon les exigences du Département, gestionnaire de la voirie.

Le futur quartier d’habitat sera structuré autour d’une voie traversante (2) prin- cipale dont le tracé de principe pourra être adapté selon le projet. Toute im- passe, sauf dispositif temporaire, est à proscrire.

Une liaison piétonne (3) sera à aménager le long de la rue de la Laiterie, der- rière un muret de pierre bordant la voie, à conserver. L’aménagement de cette liaison répondra aux normes « personnes à mobilité réduite » et garanti- ra la sécurité des usagers, compte-tenu de la différence de niveau constaté entre le terrain et la rue de la Laiterie.

Le schéma ci-contre permettra de guider l’aménageur dans le respect des modalités d’aménagement des abords de la rue de la Laiterie.

En matière de réseaux publics, le site ne sera pas desservi par l’assainissement collectif. La défense extérieure contre l’incendie est à ce jour satisfaite par l’intermédiaire d’un point d’aspiration permanent (plan d’eau de la Maine).

Î Espaces publics, composition urbaine

Toutes voiries à créer seront pensées comme des espaces publics à part en- tière, dimensionnées de façon à limiter la sur-présence de l’automobile, à inci- ter au ralentissement des véhicules et à offrir une place importante au piéton.

Le (les) aménageur(s) veillera(ont) au respect des obligations relatives au sta- tionnement automobile dans les espaces communs, en cohérence avec le règlement de la zone AU.

Ces stationnements seront de préférence regroupés aux entrées du quartier afin de limiter la présence excessive de l’automobile dans l’espace public.13 PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Les implantations bâties s’opéreront dans le respect des exigences du règle- ment. Il conviendra également de respecter l’orientation graphique, qui exige une orientation particulière des façades principales en vue de favoriser une implantation cohérente de l’habitat par rapport à l’ensoleillement (4).

La (les) opération (s) devra(ont) proposer une diversité de lots en termes de surface, dans le respect d’une densité générale minimale de 10 logements/ hectare à l’échelle du site.

Sans compromettre cet objectif de densité, des espaces communs pourront être proposés par l’aménageur au sein du futur quartier, selon les opportunités offertes par le site (voir OAP thématique correspondante).

Î Composition paysagère

Les franges du futur quartier d’habitat devront être végétalisées (5), en confor- mité avec le règlement et sa partie graphique, laquelle délimite des « espaces libres à planter » sur le pourtour de la zone AU.

La création de clôtures pleines et maçonnées sera donc proscrite à l’empla- cement de ces espaces destinés à des plantations nouvelles. Celles-ci de- vront être réalisées en référence à l’Orientation d’Aménagement et de Pro- grammation thématique correspondante (partie 1 du présent document).

Le long de la rue de la Laiterie, pourront être uniquement autorisés :

- Une clôture grillagée (grillage galvanisé) de couleur sombre, doublée d’une haie de composition variée en référence à la « haie d’ornement » (voir OAP thématique correspondante) ;

- Un mur de claire-voie, ou mur-bahut, conçu sous la forme d’une murette de 0,60 mètre de hauteur, surmonté d’une grille de couleur sombre, et doublé ou non d’une « haie d’ornement ».

Î Gestion des eaux pluviales

La (les) opération(s) pourra(ont) nécessiter la création d’équipements plu- viaux dont la nature, le dimensionnement et l’implantation seront précisés en fonction des exigences techniques au stade opérationnel du projet.

Dans l’attente de ces précisions techniques, l’orientation graphique en page suivante émet des principes et recommandations d’aménagement qui seront à la libre interprétation de l’aménageur.

Il est ainsi préconisé la création d’un linéaire pluvial, de type noue herbeuse, au niveau de la limite Sud du site, immédiatement derrière l’espace de végé- tation à créer.

Le point bas du site se localise au Nord, au niveau de la rue Principale. Il pour- ra y être aménagé un ouvrage de rétention des eaux pluviales (7) en cas de nécessité technique.

En cas de nécessité de la création d’un tel ouvrage, ce dernier sera clôturé par le biais d’un grillage galvanisé sombre, tenu par des poteaux en bois. Le fond de bassin sera constitué d’un matériau naturel perméable, et végétalisé à l’aide d’essences phyto-remédiantes. Ses abords pourront recevoir, de fa- çon aléatoire, des végétaux arbustifs de préférence champêtres.

Î Assainissement des eaux usées

L’étude de faisabilité de l’assainissement individuel préalable à la demande de permis d’aménager sur ce site de projet devra comprendre, notamment, des éléments de pédologie et d’essais d’infiltration complets orientés vers la recherche de solutions de dispersion des effluents traités par infiltration.

Cette dispersion par infiltration permettra d’éviter des rejets dans le ruisseau de la Maine, située en contrebas du site de projet. Si besoin, des aménage- ments destinés à favoriser l’infiltration des eaux usées traitées pourront être commun à ceux envisagés pour l’infiltration des eaux pluviales, dans le res- pect des règles sanitaires.PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-HILAIRE-DU-BOIS | PIÈCE N° 3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 14

Intégration environnementale et paysagère

Création de réseaux aériens de recollement pluvial,

de types noues enherbées (modalités techniques à

préciser par une étude en phase opérationnelle du

projet)

Ouvrage de rétention pluviale pouvant être rendu

nécessaire au point bas du site (modalités tech-

niques à préciser par une étude en phase opéra-

tionnelle du projet)

Espaces libres à planter, correspondant à la partie

graphique du règlement du PLU en référence à l’ar-

ticle R151-43, 2° du Code de l’Urbanisme

Intégration urbaine et fonctionnelle

Voies existantes permettant de desservir le futur

quartier d’habitat

Connexions et accès sécurisés à créer sur les voies

existantes en lien avec leurs gestionnaires

Principe d’une voie interne à créer, dont l’implanta-

tion exacte doit être précisée en phase opération-

nelle du projet

Liaison piétonne à créer le long de la rue de la Lai-

terie, derrière un mur de pierre

Mur de pierre à protéger et remettre en état le long

de la rue de la Laiterie

Principe de sens des faîtages en vue d’optimiser

l’exposition solaire des futures constructions

Emprise du site à aménager selon le respect d’une

densité bâtie globale de 10 logements/hectare

3. Orientation graphique

R ue Pri nc i pale

7

5

6

3

2

4

1

R u

e d

e

la

L a

i t e

r i e

Ancienne laiterie

Salle communale

Plan d’eau

de la Maine

Cimetière

Eglise, ancien

presbytère

0 100 m