Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 25 sep
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du samedi 28 ma
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 24 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 29 sep
Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 28
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 septembre 2021
à 20 h 30
Espace François Mitterrand
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2021
➢ Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2022
FINANCES
Rapport n° 2 : Budget supplémentaire de la commune – Exercice 2021
Rapport n° 3 : Rectification des écritures comptables - Apurement du compte 1069 Rapport n° 4 : Réhabilitation de la salle des fêtes de Moulin Neuf
Rapport n° 5 : Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’installation de panneaux photovoltaïques à la Maison de santé pluridisciplinaire
Rapport n° 6 : Demande de subvention auprès de la Communauté de communes Thelloise pour la construction d’une Halle Sportive
VIE ASSOCIATIVE
Rapport n° 7 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Club Chambly Oise
Rapport n° 8 : Convention d’objectifs et de moyens avec la SAS Football Club Chambly Oise
Rapport n° 9 : Règlement intérieur de la salle des fêtes du Moulin-Neuf
CULTURE
Rapport n° 10 : Adhésion au dispositif Pass Culture
Le Maire
David LAZARUS