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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 decembre 2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 15 décembre 2021
à 20 h 30
Espace François Mitterrand
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2021
➢ Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1 : Rémunération des agents recenseurs
Rapport n° 2 : Admission de la commune d'Ansacq au sein de la Communauté de communes Thelloise
Rapport n° 3 : Adoption d’un règlement portant sur l’attribution aux communes d’un fonds de développement communautaire
Rapport n° 4 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
Rapport n° 5 : Convention de remboursement des charges entre la Résidence d’autonomie Louis-Aragon et la Ville
Rapport n° 6 : Convention de remboursement des charges entre le Centre communal d’action sociale et la Ville
Rapport n° 7 : Modification de la convention de remboursement des charges entre le Syndicat des Eaux du Plateau du Thelle et la Ville
Rapport n° 8 : Signature d’une convention relative au suivi et à l’accompagnement de la planification énergétique à l’échelle communale avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
FINANCES
Rapport n° 9 : Budget principal - Décision modificative n° 1
Rapport n° 10 : Dispositions financières applicables avant le vote du budget 2022 Rapport n° 11 : Demande de subvention auprès de l’Etat – DSIL pour la Halle sportive Rapport n° 12 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Oise – Plaine des sports Phase 4
ENFANCE - SCOLAIRE
Rapport n° 13 : Convention Territoriale Globale avec la CAF en remplacement du Contrat Enfance Jeunesse Rapport n° 14 : Convention avec le « Pays de Bray Services » concernant la réservation de 5 berceaux au sein du multi accueil « les Clochettes de Belle Eglise »
Rapport n° 15 : Financement Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE) Plan de relance
- Continuité pédagogique
URBANISME
Rapport n° 16 : Approbation des conditions générales d’utilisation et des mentions légales du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
Rapport n° 17 : Cession de trois biens communaux
Rapport n° 18 : Rétrocession des voiries et des réseaux du Clos des Sept Moulins Rapport n° 19 : Rétrocession des voiries et des réseaux du lotissement Le Fief Lamotte Rapport n° 20 : Convention de servitude avec la société Réseau Transport Electricité SA HLM du Beauvaisis Rapport n° 21 : Convention de servitude avec la société Réseau Transport Electricité rue André Caron Page 2 sur 2
VIE ASSOCIATIVE
Rapport n° 22 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association pour le maintien de la Fête Folklorique du Bois Hourdy
Rapport n° 23 : Convention d’objectifs et de moyens pour l’association de la Ferme pédagogique
Rapport n° 24 : Règlement concours décorations de noël
Le Maire
David LAZARUS