Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 20 janvier?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8
Séance - seance du 19 janvier?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8
Séance - seance du 25 mai?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74b
Séance - seance du 6 avril?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74
Séance - seance du 1er juin?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f7
Déliberation - C.R DU 18.11.2024?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74
Conseil Municipal - doc139?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74b42f85
Conseil Municipal - CM DU 6.12.2023?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74b4
Séance - seance 14 decembre 2020?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee
Séance - seance du 10 septembre?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee a
Séance - seance du 25
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 04h48 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Séance - seance du 25)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune
de
BLÂMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
janvier
2022
Présents
:
MEURANT
Thierry,
Maire,
VAILLANT
Danielle,
FORINI
Evelyne,
Adjoints,
DIMEY
Guillaume, FOMBARON Antoine, GAOUDA
Madjid,
GRASSIEN
Philippe,
MAYEUR
Maurice,
MICI-IEL
Patricia,
NITTING
Samuel,
TIHA
Pascal.
Absents
:
HALVICK
Sylvia
ayant
donné
procuration
à
FOMBARON
Antoine,
GROSJEAN
Emmanuelle, LEBRUN
Angélique,
OZBEK
Selda.
Secrétaire
de
séance
: Pascal
TIHA.
-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
07
décembre
2021
Aucune
autre remarque
n’étant
formulée,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
07
décembre
2021
est
approuvé
à l’unanimité
des
présents.
1.
Règlement
et
tarifs
de
la
pêche
Le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
une
proposition
de
règlement
de
la
pêche
sur
l’étang
communal
de
Blâmont
ainsi que
les
tarifs
associés,
ci-annexés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents:
-
Valide
le
règlement et
les
tarifs
de
la
pêche. Mairie
de
Blâmont
REGLEMENT
de
la
MAISON
de
la
PECHE
((Pêche
à la
Truite))
~
03.83.76.28.28
ValIdé
par
délibération
n’
2022-01
du
25janvier2022
mairie@blamont.fr
1.
-
OUVERTURE.
Les
jours
et
horaires
d’ouverture
de
la
maison
de
a pêche
po
l’activité
« pèche
à la
truite
» sont
definis
par
arrêté
municipal.
2.
-
TARIFS.
Les
tarifs
d’accès
à l’étang
a t
tes
sont fixe
ainsi,
par
pêcheur
Y,
journée
12€
journée
•
20€
la
iou:nôe
de
pêche
peut
comporte
e
nte
uption
imposée
par
l’article
1,
notamment
pour
pause
méridienne
3.
-
ACCES
et
EMPLACEMENT.
-
L’accès
à l’étang
à t
uites
t autor
sé
aux
s
Is
pêcheurs
et
à leurs
proches.
Chaque
pêcheur
assume
l’entière
responsabil
té
des
personnes qui
l’accompagnent,
notamment
en
termes de
comportement,
respect
du
reglement
sécurité..
-
A
l’arrivée,
chaque
pécheur
tire
au
sort
un
N
d’emplacement
qu’il
doit
respecter
pour
la
demi
jour
née.
Le
lieu
de
pêche
doit
être laissé
en
état
de
propreté
4.
-
MODE
de
PÊCHE.
-
Amorçage et
pêche
au
leurre
sont
interdits.
-
I seule
canne
dépliée
est
autorisée.
-
Seules
les
truites
peuvent être
emportées.
5.
-
SANITAIRES.
-
es
utilisateurs
de
la
cabine
sanitaire
doivent
respecter
les
r
gles
d’hygiène,
les
locaux
et
maté
iels
isà
eurdsposl
on.
Le
papier
essuie-mains
ne
do
t en au
un
cas
être
jeté
dans les
toilettes
pour
éviter
de
boucher
les
canalisations;
des
poubelles sont
prévues
à cet
effet.
-
Les
lieux
doivent
être laissés
en
parfat
état
de
propreté.
6.
-
ORGANISATION. lin
évier
est
mis
à la
disposition
des
pêcheurs
désirant
nettoyer
leurs
truites
sur
p ace.
Le
matériel
mis
à disposition
des
pêcheurs
tels que
bancs,
tables,
cannes
à pêche
doit
également
taire
l’objet
de
soin
et
d’attention.
-
l.es
utilisateurs
doivent
suivre
les
consignes
données
par
les
responsables
de
la
maison
de
a pêche.
7.
-
SANCTIONS.
Tout
manquement
au
présent
règlement
peut
entrainer
l’exclusion
du
site
sans
remboursement,
sur
simple
décision
du
responsable
de
la
maison
de
la
pêche.
Mairie
de
Blâmant
Place
de
l’hôtel
de
Ville
-
54450 Ølàmont
Site
internez
http:/Iblamont.fr/ 2.
Mise
en
conformité
de
la
défense
incendie
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
: Mise
en
conformité
de
la
défense
incendie
pour
les
zones
suivantes
de
la
commune
de
Blâmont:
-
Lotissement
le
Nid,
-
La
ZAC
du
Breuil,
-
La
route
d’Harbouey.
Le
montant
prévisionnel
total des
travaux
de
mise
en
conformité
de
la
défense
incendie
s’élève
à
53951,49
€
HT
(64
741,79€
TTC).
Le
Maire
propose
que
des
subventions
soient
demandées
à
la
Sous-Préfecture
au
titre
des
aides
de
l’Etat. Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
est
le
suivant:
ZONES
CONCERNEES PAR
MONTANT
Ht
MONTANT
UC
LA
DEFENSE
INCENDIE
DES
TRAVAUX
DES
TRAVAUX
Nid
+
Zac
du
Breuil
14143,00€
16971,60€
Route
d’Harbouey
39
808,49€
47
770,18€
TOTAL
TTC
TOTAL
HT
TRAVAUX
53
951,49€
64741,79€
TRAVAUX
-
10
620,24€
FCTVA
16,404%
-16
185,45€
DETR
30%
31
936,10€
Résiduel
commune
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
présents:
-
Valide
le
projet
de
mise
en
conformité
de
la
défense
incendie
pour
les
zones
du
lotissement
Le
Nid,
de
la
ZAC
du
Breuil
et
de
la
route
d’Harbouey,
-
Valide
le
plan
de
financement
prévisionnel
présenté,
-
Sollicite
une
dotation
d’État.
3.
Travaux
de
voirie:
sécurité
routière
rue
de
la
Gare
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
au
Conseil
Municipal;
il
évoque
le
fait
que
de
nombreuses
portions
de
voirie
nécessitent
réfection
et ne
sont
pas
prises
en
compte
dans
les
demandes
de
DETR,
mais
sur
le
fonctionnement
de
la
municipalité.
Seuls
des
dossiers exceptionnels, pouvant
justifier
de
critères annexes
comme
la
mise
en
sécurité,
peuvent donc
espérer
bénéficier
de
DETR.
Ainsi,
si
la
commune
va
entreprendre
des
réfections
de voirie
particulièrement
dégradées
(Petit
Breuil,
entrée
Clos
Saint-Pierre...),
le
seul
dossier
pour
lequel
la
Préfecture
pourrait
éventuellement
allouer
de
la
DETR
serait
celui
de
la
rue
de
la
Gare
car
rejoignant
la
route d’accès
à l’entrée
de
l’autoroute.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
de
voirie
pour
la
mise
en
sécurité
de
la
rue
de
la
Gare
est
de
46
364,00
€
HT
(55
636,80
€ TTC). Monsieur
le
Maire
propose
que
des
subventions
soient
demandées
à
la
Sous-Préfecture
au
titre
des
aides
de l’Etat.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
est
le
suivant:
ZONE
CONCERNEE
MONTAN
T TOTAL
HT
MONTANT
TOTAL
PAR
LES
TRAVAUX
DES
TRAVAUX
DE
ITC
DES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
VOIRIE
DE
VOIRIE
Rue
de
la
Gare
46
364,00€
55
636,80€
-9126,66€ -13909,20€
DETR
30%
32
600,94€
Résiduel
commune
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
présents:
-
Valide
le
projet
de
travaux
de
voirie
pour
la
mise
en
sécurité
de
la
rue
de
la
Gare,
-
Valide
le
plan
de
financement
prévisionnel
présenté,
-
Sollicite
une
dotation
d’État.
-
Informations
et
questions
diverses:
Pertes
de
subventions
AEP
sur
différents
chantiers:
Mme
Danielle
VAILLANT,
Première
Adjointe
au
Maire
de
Blâmont,
suite
à
une
demande
des
conseillers
municipaux
lors
du
Conseil Municipal
du
07
décembre
2021,
a
établi
un
état
des
pertes
de
subventions
AEP
liées
à
l’Agence
de
l’Eau
pour
les
principaux
chantiers
initiés
depuis quelques
temps
sur
le
territoire
communal.
Voici une
synthèse
complète
de
ces
subventions
ayant
été
refusées
par
l’Agence
de
l’Eau,
notamment
en
raison
de
critères
d’éligibilité
toujours
plus
restrictifs
au fil
des
années
Taux
Montant
des
appliqué
par
Montant
de
CHANTIERS
,
Résiduel commune
travaux
HT
I Agence
de
subvention
refusée
l’Eau
Haut
de
la
rue
du 18
I
61
413,85
€
20
%
i
12
282,77
€
61
413,85
€
Novembre
I
I
Bas
de
la
rue
du
18Novembre
65840,00€
40%
26336,00€
I
65840,00€
Rue
des
Capucins
et
Place
du
j
57
308,50
€
40
%
I
22
923,40
€
57
308,50
€
Général
de
Gaulle
I
i
I
I
Rue
des
Voileurs
I
29
029,00
€
20%
5805,80€
29
029,00€
MONTANT
TOTAL
MONTANT
MONTANT
TOTAL
HT
DES
TOTAL
HT
DU
RESIDUEL
SUBVENTIONS
TRAVAUX
HT
COMMUNE
REFUSEES
213
591,35
€
67
347,97
€
213
591,35€ Etat
de
saletés
des
rues
de
Blâmont
Les
conseillers
municipaux
Monsieur
Guillaume
DIMEY
et
Monsieur
Antoine
FOMBARON
rappellent
à
l’assemblée
du
Conseil
Municipal
que
plusieurs
rues
de
la
commune
de
Blâmont
sont
à
l’heure
actuelle
envahies
par
des
déchets
encombrants
dont
la
présence
devient
peu
tolérable. 1)
Problème
des
dépôts
sauvages
d’encombrants:
Les
conseillers municipaux
ont
recensé
plusieurs objets
laissés
à l’abandon
-
Un
frigo,
-
Une
chaise
de
bureau,
-
Des
pneus
usagés
(au
pied d’un
panneau
d’affichage),
-
Des
déchets
canins
en
grand
nombre
récurrents
dans
certaines
rues et
ruelles
de
Blâmont.
Les
rues
touchées
par ces
pollutions
provenant
de
particuliers
sont
principalement:
-La
rue
des
Voileurs,
-La
rue
du
18Novembre,
-La
rue
de
Gogney.
Monsieur
le
Maire
propose,
ainsi que
Madame
Danielle
VAILLANT:
-
de
procéder
à un
ramassage
des
encombrants
par
le
service
technique
de
la
mairie,
-
que
chaque conseiller
municipal
signale
tout
dépôt
sauvage d’encombrants,
-
qu’un
signalement
sera
effectué
auprès
de
la
gendarmerie
de
Blâmont
pour
ces
objets
indésirables,
et que
d’éventuelles
poursuites
pourront
être
diligentées
pour
ces
infractions
dégradant
les
voies
publiques communales.
2)
Problème
des
poubelles
gênant
le
passage
sur
la
voie
publigue:
D’autre
part,
Monsieur
Maurice
MAYEUR
ainsi
que
d’autres
membres
de
l’assemblée
municipale
ont
signalé
un
autre
problème
récurrent
d’occupation
illicite
de
la
voie
publique
par
des
poubelles
de
particuliers.
En
effet,
celles-ci
se
retrouvent
certains soirs
ou
en
journée
alignées
rue
de
Gogney,
par
exemple.
Ces
poubelles
gênent
le
plus
souvent
la
circulation
piétonne
sur
les
trottoirs
de
la
commune.
La
municipalité
réagit
donc
en
conséquence,
tout
en
rappelant
que
la
gestion
des bennes
relève de
la
Communauté
de
Communes
de
Vezouze
en
Pièmont,
et
que
la
commune
ne
dispose
pas
d’outils
permettant
d’identifier
les
propriétaires Ainsi,
Monsieur
le
Maire
propose:
-
que
les
conseillers
municipaux
signalent
toute
présence
de
poubelles
sur
les
trottoirs
encombrant
le
passage
des
piétons.
-
qu’un
autocollant
spécifique
va
être
conçu
pour
être
apposé
sur
les
poubelles
encombrant
le
passage
des
piétons.
Madame
Danielle VAILLANT,
Première
Adjointe
au
Maire
de
Blâmont,
signale
aux conseillers
municipaux
qu’une
annonce
paraîtra
dans
le
prochain
bulletin
municipal
sur ce
problème
de
poubelles
mal
placées
sur
les
trottoirs
de
notre
ville.
Madame
Danielle
VAILLANT
indique
aussi
qu’une
action
sera
diligentée
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
Vezouze
en
Pièmont
pour
identifier
l’origine
exacte
des
poubelles
vagabondes.
Clôture
de la
séance
à 21h30 Le Maire,
T.MEURANT