Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1712762871 PV 18 12 23
Déliberation - 1694009425 liste deliberations 09 06 23
Déliberation - 1682087465 liste deliberations 11 04 23
Déliberation - 1683193125 liste deliberations 28 04 23
Déliberation - 1765543568 liste delib 11 12 25
Déliberation - 1721633329 liste delib 18 07 24
Déliberation - 1695371334 liste deliberations 21 09 23
Déliberation - 1712762826 liste delib 9 4 24
Déliberation - Liste deliberations conseil du 18 12 23
Déliberation - Liste deliberations conseil du 18 12 23
Déliberation - 1702995285 liste deliberation 18 12 23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Vendrest.
Lien du pdf (Déliberation - 1702995285 liste deliberation 18 12 23)
Thèmes du document : Union Européenne, Transports, Institutions publiques,
DE 2023 016
DE 2023 017
DE _2023 018
DE 2023 019
DE 2023 020
DE 2023 021
DE _2023 022
Francis CHESNÉ
Maire de la Commune
Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq
MAIRIE DE VENDREST
Liste des délibérations examinées
lors du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Sous la présidence de Francis CHESNE
MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE
DISTRIBUTION DE GAZ
Adopté à l'unanimité
MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ETDE
DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ POUR LA PÉRIODE DE 2019 À 2022
Adopté à l'unanimité
DEMANDE TOUTE SUBVENTION ÉTAT
Adopté à l'unanimité
AUTORISATION D’ENGAGER ET DE LIQUIDER DES DÉPENSES À HAUTEUR DE 25% EN INVESTISSEMENT
Adopté à l'unanimité
RECONDUCTION DE L’ADHÉSION AU PROGRAMME EUROPÉEN DES FORÊTS COMMUNALES
Adopté à l'unanimité
MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DES
ÉNERGIES DE SEINE-ET-MARNE (SDESM) PAR ADHÉSION DES COMMUNES DE DAMMARTIN-EN-GOËLE ET D'HÉRICY
Adopté à l’unanimité
MANDATEMENT DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE SEINE-ET- MARNE POUR LA MISE EN CONCURRENCE D'UN MARCHÉ D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Adopté à l'unanimité
Vendrest le 18 Décembre 2023
Benjamin THURET
Secrétaire de séance
/
PNA