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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 02 avril 2026 1
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2026-0016- Indemnités de fonction des élus locaux – Approuvée
Délibération DE 2026-017 - CCAS - Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration –
Approuvée
Délibération DE 2026-018 - Election des représentants du Conseil Municipal au CCAS – Approuvée
Délibération DE 2026-019 - Commissions municipales permanentes - Création - Désignation des
membres – Approuvée
Délibération DE 2026-020 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres – Approuvée
Délibération DE 2026-021 - Désignation du correspondant défense - Représentant de la Commune
de Robion auprès du Ministère de la Défense – Approuvée
Délibération DE 2026-022 - Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Luberon - Désignation des
délégués – Approuvée
Délibération DE 2026-023 - Syndicat Mixte Forestier - Désignation des délégués – Approuvée
Délibération DE 2026-024 - Syndicat d'Energie Vauclusien - Désignation des délégués – Approuvée
Délibération DE 2026-025 - CNAS - Désignation d'un délégué des élus et d'un délégué des agents –
Approuvée
Délibération DE 2026-026 - Délégations consenties au Maire en application de l'article L 2122-22
du CGCT – Approuvée
Délibération DE 2026-027 - Vote des taux des taxes locales 2026 – Approuvée
Délibération DE 2026-028 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention
de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) – Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 02 avril 2026
A 18h30 – Salle du Conseil Liste des délibérations - Conseil Municipal du 02 avril 2026 2
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 07/04/2026
Délibération DE 2026-029 - Appel à Manifestation d’Intérêts pour l’installation d’ombrières
photovoltaïques sur le parking du moto-ball – Approuvée