Déliberation - 26 02 16 ODJ43

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Déliberation - 26 02 16 ODJ43 Document publié le Vendredi 26 février 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 26 02 16 ODJ43)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Démocratie, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 février 2016 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt six février deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 février 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Saïd Akim BARA, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Nicole PRIEUX, Odile VIGNAL à Nicolas BONNET

Excusé(e)s :

Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Messieurs GENET et CANQUE, anciens élus municipaux. M. le Maire suspend la séance à 18 h 15 suite à l’intervention de manifestants. Par la suite, il reçoit une délégation de Home Dome.

Monsieur Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI pendant la suspension de séance.

M. le Maire reprend la séance à 18 h 54 après avoir constaté que le quorum est atteint. Mme Géraldine BASTIEN (fin du pouvoir à Monsieur Jean-Luc BLANC) et Mme Fabienne MONTEL (fin du pouvoir à Mme Christiane JALICON) arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN. Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question n°1 (fin du pouvoir à M. Louis COUSTES). M. Alain LAFFONT donne pouvoir à M. Florent NARANJO et quitte la séance pendant le dépouillement de l’élection prévue à la question 12.----------------------------------------------------

Rapport N° 43

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

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Un crédit de 52600 € est inscrit au budget primitif 2016 en vue de l'attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une subvention aux treize associations suivantes :

PINCEAUX EN LIBERTE

L’objet de l’association est de maintenir les contacts humains, faciliter la créativité, l’entraide, l’information et organiser des loisirs à partir d’activités de peinture et de tableaux en relief. Son activité principale est la création et la réalisation de peinture sur porcelaine qui fait l’objet d’une vente annuelle permettant à l’association d’avoir une ressource de fonctionnement.

Budget annuel global de l’association : 14769 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 900 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 900 €

Subvention proposée : 900 €

ASSOCIATION DES AMIS DE L’HUMANITE – PUY DE DOME

L’objet de l’association est de contribuer à la défense du pluralisme et de la liberté de la presse à préserver la place et le rôle de l’écrit dans le monde d’aujourd’hui. L’association à pour objet dans la diversité des opinions de ses membres d’ouvrir un espace de dialogues, de rencontres, de conférences, de confrontations, de suggestions pour celles et ceux qui considèrent l’existence de l’Humanité comme une garantie indispensable au pluralisme.

Budget annuel global de l’association : 4800 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

L’objet de l’association est de contribuer à l’éducation des enfants et des jeunes et à leur engagement dans la vie sociale selon le but, les principes, et les méthodes du scoutisme.

Budget annuel global de l’association : 29656 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 900 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 900 €

Subvention proposée : 900 €

ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES COTES DE CLERMONT CHANTURGUE L’objet de l’association est de défendre et protéger les sites des côtes de Clermont Chanturgue. Promouvoir les patrimoines archéologiques et naturels qui s’y trouvent.

Budget annuel global de l’association : 11847 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 900 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 900 €

Subvention proposée : 900 €

LES IRREDUCTIBLES DE JULES VALLES

L’objet de l’association est de former, autour et dans le cadre de l’école Jules Vallès, à la responsabilité, au civisme, à l’autonomie par la pratique d’activités physiques, sportives et de pleine nature, d’activités socioculturelles, dans le cadre d’un fonctionnement démocratique. Elle contribue à l’éducation globale des enfants.

2Budget annuel global de l’association : 6600 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1000 €

Subvention proposée : 1000 €

DANSONS L’AUVERGNE

L’objet de l’association est la promotion et la transmission des folklores et des traditions d’Auvergne avec une ouverture sur la danse et la musique traditionnelle de bal.

Budget annuel global de l’association : 3173 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

GENEPI

L’objet de l’association est d’œuvrer en faveur du décloisonnement des institutions carcérales par la circulation des savoirs entre les personnes incarcérées, le public et ses bénévoles.

Budget annuel global de l’association : 8617 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 2000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 2000 €

Subvention proposée : 2000 €

ASSOCIATION FRANCE RUSSIE

L’association a pour objet de promouvoir et de favoriser, hors de toute considération idéologique ou politique, la connaissance mutuelle et la coopération amicale entre les peuples de ces deux pays, en développant les échanges culturels, humains et scientifiques à des fins humanistes et pacifiques.

Budget annuel global de l’association : 13938 €

Montant accordé par la Ville en 2014 : 600 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 0

Subvention sollicitée pour 2016 : 600 €

Subvention proposée : 600 €

LOUS VEILHADOURS LIMOUSINS

L’association a pour objet de rechercher et de mettre en valeur les caractères spécifiques, les usages, les traditions, la culture du folklore et du terroir Limousin ainsi que celles des provinces du Massif central.

Budget annuel global de l’association : 1710 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500€

Subvention sollicitée pour 2016 : 500€

Subvention proposée : 500€

BRESIL VOLCANIQUE

L’association a pour but l’organisation d’activités autour des musiques et cultures brésiliennes et notamment de dispenser des cours et des stages de musique brésilienne pour adultes et enfants ; de développer des animations et des manifestations publiques ; d’organiser des rencontres culturelles, intergénérationnelles et des échanges franco-brésiliens autour de la culture brésilienne ; d’intégrer ses activités à des projets socioculturels, dont ceux mettant en avant l’éducation populaire.

Budget annuel global de l’association : 51155 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1000 €

Subvention proposée : 1000 €

LA BOURREIO DEU BRAYEU

L’association a pour objet d’assurer la conservation, la propagation des chants, danses et coutumes d’Auvergne, dans un but éducatif, culturel et artistique.

Budget annuel global de l’association : 2333.60 €

3Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

ASSOCIATION DE LA CULTURE ET DES TRADITIONS ITALIENNES SOLE D’ITALIA/SOLEIL D’ITALIE L’association a pour objet de multiplier et de développer les liens de sympathie entre ses membres et entre italiens et français de notre ville, d’étudier l’organisation de toutes les actions pouvant encourager la promotion des loisirs, des activités d’éducation et de culture populaire, ainsi que l’apprentissage et la pratique de la langue italienne et d’assurer, sous toute ses formes, le développement de la culture italienne et des traditions italiennes dans notre ville.

Budget annuel global de l’association : 19660 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 800 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 800 €

Subvention proposée : 800 €

LES ENFANTS DE L’AUVERGNE - GROUPE D’ARTS ET DE TRADITIONS POPULAIRES L’association a pour objet de promouvoir la musique, les danses et les costumes traditionnels auvergnats.

Budget annuel global de l’association : 26140 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 11 mars 2016

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint,

Philippe BOHELAY

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