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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 16 PV CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
16
MAI
2023
Présents
:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ABRIC
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablèment,
Monsieur
le Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
20h30
puis
il démarre
d'ordre
du
jour.
1.
VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
maire
indique
qu'il
convient
de
valider
et
signer
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
13
avril
2023
est
validé
à
l'unanimité.
2.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
CONTRAT
__ UNIQUE
_D’INSERTION_—
CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
(CAE)
PARCOURS
EMPLOI
COMPETENCES
Dans
le
cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences,
je
vous
propose
de
créer
un
emploi
dans
les
conditions
ci-après,
à
compter
du
22
mai
2023.
Le
parcours
emploi
compétences
est
prescrit
dans
le
cadre
d'un
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi.
Ce
contrat
est
un
contrat
aidé
(40%
financé
par
l'état),
réservé
à
certains
employeurs,
en
particulier
les
collectivités
territoriales
et
leurs
regroupements.
Ce
contrat
s'adresse
aux
personnes
sans
emploi
rencontrant
des
difficultés
sociales
et professionnelles
particulières
d'accès
à
l'emploi.
L'autorisation
de
mise
en
œuvre
du
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
est
placée
sous
la
responsabilité
du
prescripteur
agissant
pour
le compte
de
l'Etat
(Pôle
emploi,
Cap
emploi,
Mission
locale).
Je
vous
propose
donc
de
m'autoriser
à
intervenir
à
la
signature
de
la
convention
avec
Pôle
emploi
et
du
contrat
de
travail
à
durée
déterminée,
pour
une
durée
de
12
mois,
étant
précisé
que
ce
contrat
pourra
être
renouvelé
dans
la
limite
de
24
mois,
sous
réserve
du
renouvellement
préalable
de
la
convention
passée
entre
l'employeur
et
le
prescripteur.
L'agent
recruté
aura
pour
charge
principale
l'entretien
du
village
: voirie
et
espaces
verts.
La
personne
bénéficiaire
de
ce
contrat
aidé
sera
M.
Yvan
GROS.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- DECIDE
de
créer
un
poste
de
d'Adjoint
technique
à
compter
du
22
mai
2023
dans
le cadre
du
dispositif
«
parcours
emploi
compétences
»,
et
modifie
le
tableau
des
effectifs
en
conséquence.
- PRECISE
que
le
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
établi
à
cet
effet
sera
d'une
durée
initiale
de
12
mois,
renouvelable
expressément,
dans
la
limite
de
24
mois,
après
renouvellement
de
la
convention.
- PRECISE
que
la
durée
du
travail
est
fixée
à
26
heures
par
semaine
{20
heures
minimum
sauf
cas
particuliers).
- INDIQUE
que
sa
rémunération
sera
fixée
sur
la
base
minimale
du
SMIC
horaire
(11.50
€
de
l'heure),
multiplié
par
le
nombre
d'heures
de
travail.
- AUTORISE
l'autorité
territoriale
à
mettre
en
œuvre
l'ensemble
des
démarches
nécessaires
avec
le
prescripteur
pour
ce
recrutement.
il
=
H 3.
DECISION
MODIFICATIVE
=
BUDGET
AEP
Le
maire
explique
qu'en
raison
d’une
erreur
dans
la prévision
des
amortissements,
il convient
d'alimenter
le
compte
28156
d’1
€
et
le
compte
1391
de
648.59
€,
puis
de
diminuer
le
compte
2156
de
647
€
pour
respecter
l'équilibre
du
budget
comme
indiqué
dans
le tableau
ci-dessous
:
Chapitres
|
Articles
Libellés
Montants
en
€
D'INVESTISSEMENT
040
28156
néufique d'expiotation
+1,00 €
D'INVÉSTISSEMENT
040
1391
Subventions
d'équipement
+ 648,59
€
on RSEbeur|
21 | 216
[ie géo
PTT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
le transfert
de
crédits
comme
indiqué
ci-dessus,
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
procéder
à
cette
opération.
4.
DECLASSEMENT
CHEMIN
COMMUNAL
HAMEAU
D’AYROLLES
EN
VOIE
PRIVEE
COMMUNALE
EN
VUE
DE
SA
CESSION
À
MME
PLA
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l'enquête
publique
qui
s’est
tenue
du
28
novembre
au
12
décembre
2022,
pour
rendre
possible
le
déclassement
de
chemin
communal
en
voie
privée
de
la
commune,
au
hameau
d’Ayrolles
en
vue
de
sa
cession
à
une
personne
privée
(Mme
PLA)
qui
en
a
fait
la
demande.
Il
convient
de
faire
transformer
par
un
géomètre
ce
chemin
communal
en
chemin
privé
de
la
commune
d’Alzon. Vu
le
rapport
de
l’enquêteur
public,
Il apparait
que
ce
déclassement
n’est
pas
problématique
pour
le
public
et
peut
donc
se
faire.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
DÉCIDE
:
1/ d'exercer
ses
droits
en
application
de
l'article
L.147
de
la
loi
2004-809
du
13
août
2004,
2!
que
la
commune
demandera
au
géomètre
Bbass
de
venir
tracer
cette
modification
cadastrale,
3/ autorise
le
maire
à
signer
les
actes
ainsi
que
tous
les
documents
et
actes
nécessaires
à
cet
effet,
5.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
maire
indique
avoir
été
questionné
par
Mme
BRUN
Martine
sur
le
traitement
de
la
charpente
de
l'Église
car
elle
a
constaté
de
la
sciure
encore
déposée
au
sol.
Un
rapport
d'expertise
et
un
devis
de
Rastop
pour
le traitement
de
la charpente
(devis
5940
€)
avait
été
fait mais
manque
de
clarté
pour
les
élus.
Sont
évoqués
des
«
traces
» ou
«
séquelles
» de
capricornes.
Il est
proposé
de
demander
un
autre
avis.
S'il s’agit
uniquement
de
vers
de
bois,
un
simple
badigeonnage
suffirait
peut-être.
Les
bancs
sont
aussi
attaqués.
|l faudrait
vérifier
au-dessus
de
la
sacristie
s’il
y
à
de
la
sciure
aussi.
Le
Maire
évoque
aussi
le
devis
reçu
pour
le tocsin
commandable
à
distance
via
une
application
(envoi
d'un
sms
pour
faire
sonner)
à
984
€
à
l'installation
(réparation
du
moteur
du
cadran
inclus)
et
876.96
€
annuel
(73.08
€/mois).
Le
conseil
municipal
valide
le
devis.
La
mise
en
service
se
fera
en
septembre
car
le
matériel
doit
être
fabriqué. Le
panneau
indiquant
les
financeurs
du
city
stade
est
prêt.
Il
sera
installé
dès
que
l'entrepreneur
commencera
les
travaux
de
terrassement.
ül
D
[il Le
maire
évoque
ensuite
la
demande
d'une
habitante
du
hameau
de
la
Nougarède
au
sujet
des
peupliers
de
la
Nougarède
qu'il
faudrait
étêter
car
ils
penchent
beaucoup.
Les
peupliers
à
côté
du
futur
city
stade
et
du
jeu
de
boules
sont
aussi
trop
hauts.
Patrick
REILHAN
demandera
un
devis
global
pour
élaguer
par
phase
à
partir
de
l'automne
2023.
Le
maire
évoque
les
analyses
d’eau
prévues
le 25
mai
route
de
campestre,
route
de
Vissec,
chemin
du
Moulin
de
Larcy
pour
déceler
dans
l'eau
potable
des
traces
éventuelles
de
chlorure
de
vinyle
monomère
lié
à
la
dégradation
d'anciens
tuyaux
PVC.
Le
Maire
informe
que
l'enquête
publique
de
la
Nougarède
est
en
cours
et
des
personnes
venues.
Marie
Hélène
VIVENS,
Elodie
BRUN
et
Odile
COLOMB
demandent
si
la
pièce
manquante
(arrivée
cassée)
de
l'aire
de
jeux
est
arrivée.
Il faut
maintenant
la
monter
au
plus
vite.
Avec
l’aide
des
bonnes
volontés.
La
déchetterie
verte
est
en
cours
de
réalisation
par
Gérard
ABRIC
et
Patrick
REILHAN.
La
pelle
mécanique
d’Arrigas
sera
sollicitée.
Roger
demande
que
les
trous
soient
faits
au
plus
vite
(dès
cette
semaine).
Sur
la voie
ferrée,
le
lieu
de
dépôt
des
déchets
verts
et
inerte
doit
être
fermé
au
plus
vite.
La
mairie
organisera
les
soirées
gourmandes
(13
juillet
et
17
août
2023).
Une
régie
de
recettes
sera
créée.
Le
bénéfice
servira
au
comité
social
paritaire
social
d’Alzon.
Le
traditionnel
apéritif
de
la fête
votive,
le
6
août
2023,
sera
offert
par
la
mairie.
Le
comité
des
fêtes
a
réservé
la
salle
des
fêtes
le week-end
du
22
juillet.
Les
bénéfices
du
marché
estival
organisé
par
l'association
Marché
festifs
Alzonais
ont
été
donné
à
l'école
d’Alzon,
les
enfants
sont
allés
au
zoo
de
Sigean.
Comme
il n’y
a
plus
de
questions
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
s'achève
à
21h15.
LE
MAIRE,
Roger
LAURENS
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
Alain
BOUTONNET
SA
=
1% adjoin
<<
Patrick
REILHAN
Gérard
ABRIC
ic
Elodie
BRUN
Dominiqué CAUVAS =
>
Conseillère
ne
Conseiller
municipal
AT
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale
-
—
Conseillère
municipale
k#
TTL
Il
W
il