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Procès Verbal - 2022 02 21 PV CM
Compte-Rendu - 2013 02 06 CR CM
Procès Verbal - 2022 04 07 PV CM
Procès Verbal - 2023 11 13 PV CM
Procès Verbal - 2023 02 08 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 02 08 PV CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Industrie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
D’ALZON
DU
8
FEVRIER
2023
Présents
:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Alain
BOUTONNET,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Excusé
:Gérard
ABRIC
procuration
à
Roger
LAURENS,
Dominique
CAUVAS
procuration
à
Odile
COLOMB
Secrétaire
de
séance
: Odile
COLOMB
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
17h45.
Il
démarre
d'ordre
du
jour.
1.
VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
maire
indique
qu’il
convient
de
valider
et
signer
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
8
décembre
2023
est
validé
à
l’unanimité.
2.
EPICERIE
- NOUVEAU
BAIL
COMMERCIAL
=
MAIRIE
ALZON/EURL
RAUSCHER
L.
Dans
le
cadre
de
la
vente
du
fonds
de
commerce
de
l’épicerie
par
la
société
SAS
SOUKHA
(gérants
:
M.
RIVIERE
et
Mme
DELCLOS)
et
son
rachat
par
la
société
EURL
RAUSCHER
Ludovic,
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
céder
le
bail
commercial
de
la
SAS
SOUKHA
à
l'EURL
RAUSCHER
Ludovic,
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
VALIDE
la
cession
du
bail
commercial
de
la
SAS
SOUKHA
à
l'EURL
RAUSCHER
Ludovic,
à compter
du
14
février
2023
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
inhérent
à
cette
procédure,
3.
LE
COLOMBIER
-
CESSION
DU
BAIL
COMMERCIAL
- SARL
LE
COLOMBIER
ALZON
(COURAULT-SEYNAEVE)
À
LA
SARL
GÎTE
LE
COLOMBIER
- A3M
(WATTRELOT-DESCOLAS)
Dans
le
cadre
de
la
vente
du
fonds
de
commerce
de
l'établissement
nommé
SARL
Le
Colombier
Alzon
par
M.
et
Mme
COURAULT-SEYNAEVE
et
son
rachat
par
la
SARL
A3M
- GÎTE
LE
COLOMBIER
représentée
par
M.
et
Mme
WATTRELOT-DESCOLAS
à
compter
du
1er
avril
2023,
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
céder
le
bail
commercial
en
cours.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
VALIDE
la
cession
du
bail
commercial
de
la
SARL
Le
Colombier
Alzon
par
M.
et
Mme
COURAULT-
SEYNAEVE
à
la
SARL
A3M
- GÎTE
LE
COLOMBIER
représentée
par
M.
et
Mme
WATTRELOT-DESCOLAS
à
compter
du
1er
avril
2023.
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
inhérent
à
cette
procédure.
4.
CREATION
PARC
STATIONNEMENT
- SECURISATION
PLACE
ARQUINEL
ET
ACCES
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
Le
Maire
informe
les
conseillers
que
l'estimation
des
travaux
pour
la
création
d'un
parc
de
stationnement
et
la
sécurisation
de
la
place
de
l’Arquinel
et
accès
s'élève
à
:
10
024.00
€
HT
soit
12
028.80
€
TTC.
Pour
financer
une
partie
de
ces
travaux,
le
maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
des
amendes
de
police.
H
_
H Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le dépôt
de
la demande
de
subvention
dans
le cadre
des
amendes
de
police
pour
les
travaux
précisés
ci-dessus.
5.
DEMANDE
SUBVENTION
GRILLE
TUNNEL
NOUGAREDE
Odile
COLOMB
explique
qu'afin
d'apporter
une
protection
aux
chauve-souris
Barbastelle
d'Europe
présentes
et
aux
concrétions
calcaires
remarquables,
il faut
fermer
le tunnel
de
la
Nougarède
(Curel)
par
une
grille.
Une
demande
de
devis
a
été
faite
et
suite
à
cela
il convient
de
demander
des
subventions.
Cout
total
prévu
pour
le projet
2700
€HT/3
240€
TTC
Demande
d’aide
au
Parc
National
des
Cévennes
2
160
€
soit
80%
Autofinancement
540
€
soit
20%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
demander
la
subvention.
6.
QUESTIONS
DIVERSES
Comme
il n'y
a
pas
d’autres
questions
à
l'ordre
du
jour,
la séance
s'achève
à
18h.
LE
MAIRE,
Roger
LAURENS
TF LL
Patrick
REILHAN
2ème
Adjoint
-
/.
Elodie BRUN
>
Conseillère
municipale
{L
Er
rt
a
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS_-""——
es
5
+
Eee
4
Conseillère
municipale
ré
OL
F
SN
Ed
7
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
Alain
BOUTONNET
|
ue
—
Gérard
ABRIC
3ème adjoint
”
Dominique
CAUVAS
Conseiller
municipal
Secrétaire
de
séance
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale
A
\
\
Ÿ c te