Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - PROLONGATION PORT MASQUE MARCHES
Arrêté - PORT DU MASQUE JUSQUAU 30 11 21
Arrêté - ARRETE PREFECTORAL PORT DU MASQUE AU 31 08 21
Arrêté - PORT DU MASQUE JUSQUAU 30 11 21.pagespeed.ce.GAB 2
Arrêté - AP port du masque
Arrêté - PROLONGATION PORT MASQUE EN ZONE AGGLOMEREE
Arrêté - PORT DU MASQUE 300921 1
Arrêté - arrete prefectoral obligation du masque
Arrêté - PROLONGATION PORT DU MASQUE 30 06 21
Arrêté - PORT DU MASQUE JUSQUAU 09 06 21
Arrêté - Port du Masque
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune d'Arçonnay.
Lien du pdf (Arrêté - Port du Masque)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Santé,
ÆE M | Direction du Cabinet
PRÉFET
DE LA SARTHE
Liberté
Égalité Fraternité
Le Mans, le 21 janvier 2022
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Relatif à l'obligation du port du masque dans les communes du département de la Sarthe
Le Préfet de la Sarthe
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code de la santé publique, notamment sesarticles L. 313141, L 31379, L, 313115 et L. 31361 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 22151 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L.211-1 à L.211-4;
Vu la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire;
Vu la loi n°20211041 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire;
Vu le décret n°2021-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret n°20071073 du 4juillet 2007 portant publication du règlement sanitaire international du
23 mai 2005 ; l
Vu le décret du Président de la République du 5 février 2020 nommant M. Patrick Dallennes, Préfet de la
Sarthe;
Vu le décret n°2021-699 du 1°’ juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la
gestion de la sortie de crise sanitaire ;
Vu l'arrêté préfectoral du 12 janvier 2022 prescrivant diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid- 19 dans le département de la Sarthe ;
Vu l'ordonnance n° 460002 du juge des référés du Conseil d'Etat du 11 janvier 2022 ;
Vu l'avis sanitaire de l'agence régionale de santé des Pays-de-la-Loire du 19 janvier 2022.
CONSIDÉRANT que l'Organisation mondiale de la Santé a déclaré, le 30 janvier 2020, que l'émergence
d'un nouveau coronavirus (Covid-19) constitue une urgence de la santé publique de portée
intemationale ;
CONSIDÉRANT que le Ill de l’article 1er de la loi du 31 maï 2021 susvisée autorise le Premier ministre à
habiliter les préfets à prendre toutes mesures générales ou individuelles d'application des mesures qu’il
Place Aristide Briand — 72 041 LE MANS Cedex 9-
Standard : 02 43 39 72 72 - Télécopie : 02 43 28 24 09 - Serveur vocal : 02 43 39 70 00 wwwsarthe.gouv.fr — pref-mail@sarthe. gouv.fr - Teitter : @Prefer?2 - Facebook: Préfecture de la Sarthe
I a édictées par décret sur le fondement de cette loi ; que le IV du même article exige que toutes les mesures prescrites en application de cet article soient strictement proportionnées aux risques sanitaires encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu » et qu'il y soit « mis fin sans délai lorsqu'elles ne sont plus nécessaires ;
CONSIDÉRANT que, conformément au VIII de l'article 1er de la loi du 31 mai 2021 susvisée, les
troisième à dernier alinéas de F'article L. 31361 du code de la santé publique sont applicables aux mesures prises en application des 1 à III de ce même article ; qu'en conséquence, la violation des obligations édictées par le préfet dans ce cadre est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4ème classe et, en cas de récidive dans les 15 jours, de celle prévue pour les contraventions de la Sème classe ou, en cas de violation à-plus de trois reprises dans un délai de trente jours, de six mois d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende ; que l'application de ces sanctions pénales ne fait pas obstacle à l'exécution d'office, par l'autorité administrative, des mesures prescrites par le préfet ;
CONSIDÉRANT la diffusion du virus de la Covid-19 depuis fin 2019 en France et l'apparition en 2021 de variants plus contaminants que la souche primitive, en particulier les variants dits « Delta» et « Omicron » ;
CONSIDÉRANT qu'au 21 janvier 2022 dans la Sarthe, le taux d'incidence départemental s'élève à 3
299,90 cas pour 100 000 habitants (en population générale), à 70560 cas pour 100 000 habitants
(personnes âgées de 65 ans et plus), que le taux de positivité est de 32,40 % en population générale et
de 15,20% pour les personnes âgées de 65 ans et plus;
CONSIDÉRANT que les lieux de fortes concentrations de piétons et de brassages importants de
personnes rendent difficile le respect systématique des gestes barrières ;
CONSIDÉRANT que les autorités sanitaires apprécient que l'absence du port du masque dans les situations qui ne permettent pas une distanciation suffisante entre les personnes, du fait d'une concentration du public ou d'une proximité prolongée entre plusieurs personnes, constitue un facteur
de propagation du virus ;
CONSIDÉRANT qu'il appartient au préfet de la Sarthe de prévenir les risques de propagation des
infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées;
Sur proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet;
ARRÊTE
Article 1 : Le port d'un masque de protection est obligatoire dans l'espace public, dans les seuls lieux et
circonstances suivants :
+ __ Marchés, brocantes, vide-greniers, ventes au déballage ;
-<__ Dans tous les rassemblements, manifestations, réunions ou activités réunissant 10 personnes où
plus organisés sur la voie publique, quel que soit leur objet ;
+ _ Dans les lieux d'attente des transports en commun (arrêts de bus, de tramway et à leur proximité
immédiate) ;
* Aux abords des lieux de culte, aux heures d'entrée et de sortie du public lors des offices et
cérémonies ;
Place Aristide Briand - 72 041 LE MANS Cedex 9 -
Standard: 02 43 39 72 72 - Télécopie : 02 43 28 24 09 - Serveur vocal : 02 43 39 70 00 wwwsarthe gouv.fr -pref-maili@sarthe.gou.fr - Fvitter : @Prefe12 - Facebook : Préfecture de la Sarthe
2 + Dans les files d'attente qui se constituent dans l'espace public ét en particulier aux abords des
commerces et des établissements recevant du public ;
+ Dans les zones piétonnes à forte densité commerciale donnant lieu à une signalétique adaptée. Les
maires des communes concernées sont chargés de mettre en place, aux abords de ces zones piétonnes, un affichage permettant de porter à la connaissance du public cette obligation ;
+ Dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées des gares et des entrées de centres
commerciaux, à leurs heures d'ouverture ;
«Dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées des établissements scolaires et universitaires, aux heures d'entrée et de sortie des élèves et des étudiants.
‘ Article 2 : L'obligation de port du masque prévue à l'article 1° du présent arrêté ne s'applique pas :
- aux personnes de moins de onze ans ;
- aux personnes en situation de handicap munies d'un certificat médical justifiant d’une dérogation et
qui mettent en œuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus ;
- aux personnes pratiquant des activités physiques et sportives sur la voie publique ;
- aux personnes circulant à vélo, aux usagers de deux-roues circulant avec un casque intégral fermé, aux personnes circulant dans un véhicule ;
Article 3 : Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 23 janvier 2022 jusqu'au
1° février 2022 inclus.
Article 4: Les dispositions du présent arrêté font l'objet d’une évaluation régulière et seront adaptées en fonction de l'évolution de la situation sanitaire.
Article 5 : Les infractions au présent arrété seront constatées et poursuivies par tout officier de police judiciaire et agent de la force publique habilités à dresser procès-verbal conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 6 : Le fait de ne pas respecter les dispositions du présent arrêté préfectoral est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe conformément aux dispositions de l'article L31361 du code de la santé publique.
Article Z: L'arrêté préfectoral du 12janvier 2022 prescrivant diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid:19 dans le département de la Sarthe est abrogé à compter du 22 janvier 2022 à minuit.
Article 8 : Le présent arrêté sera transmis au procureur de la République du Mans.
Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture de la Sarthe, le sous-préfet de l’arrondissement de Mamers, la sous-préfète de l'arrondissement de-La Flèche, le commandant du groupement de
Place Aristide Briand — 72 041 LE MANS Cedex 9-
Standard : 02 43 39 72 72 - Télécopie : 02 43 28 24 09 - Serveur vocal : 02 43 39 70 00 ww. sarthe. gouv.fr - pref-maillsarthe gouv.fr - Twitter : @Prefer?2 - Facebook : Préfecture de la Sarthe
3 gendarmerie, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires du département, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Patrick DALLENNES
Place Aristide Briand — 72 041 LE MANS Cedex 9 -
Standard : 02 43 39 72 72 - Télécopie : 02 43 28 24 09 - Serveur vocal : 02 43 39 70 00° wuw.sarthe. gouv.fr - pref-mail@sarthe gouv.fr - Tritter : @Prefet?2 - Facebook: Préfecture de la Sarthe
4 DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS
1- Si vous estimez devoir contester la présente décision, vous avez la possibilité de former, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication, soit :
-Un recours gracieux auprès de mes services, à l'adresse suivante :
Monsieur le Préfet de la Sarthe
Direction des Sécurités
Place Aristide Briand 72041 LE MANS cedex 9
Votre recours doit être écrit, exposer vos arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée ;
-Un recours hiérarchique auprès du : Ministre de l'Intérieur - Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques - Place Beauvau — 75 800 PARIS
Ce recours hiérarchique doit également être écrit, exposer les arguments ou faïts nouveaux et comprendre copie de la décision contestée. Le recours gracieux ou hiérarchique ne suspend pas l'application de la présente décision.
S'il ne vous a pas été répondu dans un délai de 2 mois à compter de la date de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.
I - Si vous entendez contester la légalité de la présente décision, vous pouvez également former un recours contentieux par écrit, contenant l'exposé des faits et arguments juridiques précis que vous invoquez, devant le Tribunal Administratif de Nantes, 6, allée de Ile Gloriette - CS 24111 - 44041 Nantes cedex
Ce recours juridictionnel, qui n'a, lui non plus, aucun effet suspensif, doit être enregistré au Greffe du Tribunal Administratif au plus tard avant l'expiration du 2e mois suivant la date de notification de la présente décision (ou bien du 2e mois suivant la date de la réponse négative à votre recours gracieux ou hiérarchique).
Le Tribunal administratif peut également être saisi d'un recours par le site : wwwitelerecours.fr Vous pouvez également exercer un recours en référé sur la base des articles L. 5251 à L. 523 du code de justice administrative.
Place Aristide Briand — 72 041 LE MANS Cedex 9-
Standard : 02 43 39 72 72 - Télécopie : 02 43 28 24 09 - Serveur vocal : 02 43 39 70 00 www.sarthe. vouv.fr - pref-mail@sarthe.gour. fr - Fvitier : @Prefet?2 - Facebook : Préfecture de la Sarthe
5 E M
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
. © DAgence Régionale de Santé
Égalié Pays de la Loire Fraternité
Nantes, fe 19 Janvier 2022
Direction générale |
Direction Note àl'attention des préfets des cinq départements de la région Pays de la Loire
te ae DA Ka CRUSSON Avis sanitaire régional du 49 Janvier 2022
ersd4-crise Gars, sante.fr concernant des préconisations sur la prise de
mesures d'ordre public
. La dégradation des indicateurs épidémiologiques a été très importante sur l'ensemble de la Région ligérienne ces dernières semaines.
Depuis le 1er Décembre 2021, nous sommes passés d’un taux d'incidence régional de 328.5/100 000 habitants à 2816/100 000 habitants à ce jour. Le taux de positivité augmente également quant à lui sur cette période en passant de 6.1% à 26.8%. La période actuelle marque le taux d'incidence le plus élevé jamais rencontré sur les 5 départements. Jusqu'à ce jour, le plus fort taux d'incidence enregistré en Pays de la Loire était de 364/100 000 habitants le 3 Novembre 2020.
Taux d'incidence sur 7 j. glissants, Pays de la Loire, au 19 janv. 2022 (Source : SIDEP, Santé publique France)
3 sen a 1)
£ 2000
qu
TT
x 2 ” " 2
Er ri DÉS SSSR SN UNNNRNMAN NAN" FANRRRRNANAN
BESSSS2222683255 85H 880r PE CSSSSÉÉRE RESERRETPRS ZOPE SORNRSTPRESONRSPRNDONZ
— éapus ESet pls- Niveau d'alerte rnfoeé #2 Tous éges - Cérection des jaurs fériés 111 Fous dges - Niveau d'alerte rent
— Céephs-Mvsss désre maeal ms Tocs 4gus Vous êges - Hivean d'arts mot
ars-sdi-direction-neneralef:ars.sante.fr
02 49 10 40 00 17 boulevard Gaston Doumergue - CS 56233
44262 NANTES cedex 2
www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr ° Agir pour.lasanté de tous
Ew Cite QUALITÉ -USAGERS : INNOVATION - PRÉVEMTION Taux
de positivité
(%)
Taux de positivité sur 7 j. glissants, Pays de la Loire, au 18 janv. 2022 (Source :SIDEP, Santé publique France)
30 Dre SRE
20
10
= T FT
Fsst lt de din iii ti pes EesS5S:232 SÉSSÉÉÉSSSSÉSÉERE
ÉREREEEEETS EPP ESSSERMERITENTSRES TE
ns Ses — ss ee Solde vgies mms Fos iges
° Loire Atlantique : Taux d'incidence : 3020 /100 000 ; Taux de Positivité : 27.3
° Maine et Loire : Taux d'incidence : 2874 / 100 000 ; Taux de Positivité : 27.4
e Mayenne : Taux d'incidence : 2492 / 100 000 ; Taux de Positivité : 27.9
e Sarthe: Taux d'incidence : 2876 / 100 000 ; Taux de Positivité : 26.9
° Vendée : Taux d'incidence : 2413 / 100 000 ; Taux de Positivité : 24.3
> + > > > >
Es | EE lElSE TS W'_cat Nom g $ 4 : à é
POL PœL
Frot 3
POL Pot
Pot PL
FOL FDL
44 Loire.
£a lore.
122 Lors
4
44
4j
43
43
43
43
53
53
s3
71
ousvolsosvelobesselbouectpecvvco!»
x?
#10
piss-hRistspaisa-eisa-ersat
à s
à =|medene
RRRBGBIRRNS r tranche d’ä
de 45ans semblent plus les plus impactées.
L'ensemble de la population ligérienne est touché par cette nouvelle
moins
Taux d'incidence et Taux de P.
L22
‘AUS
LE
FZT
auf
LE
=22
"Auf
21
É 22
AUS
2L
ÀReg
‘auel
co
ÉGT
‘ue
60
| La
*08p
02
La
"99
où
É La
"2ep
90
L La
*oop
60
fa
Aou
22
LE
Aou
2z
+ LZ
*AOU
BD
Le
*AOù
60
F3
"po
2
La
po
82
LG‘
0
LL
12
0
LL
H LS
des
2
3
HIS
id08
43
Lindos
ei
ë
$
Lisise
L Le
or
06
8
Lis
6e de
8
L 13100
01
|
À
5
ÉLa
1poe
gù
;
RES
ÿ
Lite
20
Ë
LEZ
UNE
GE
ë
ÿ
È
Lizintor
8
F LS
"IN
SO
|
e
F HZ
un!
go
$
Lizuntiz
|
8
!
LEizumriz
L Lz
fo
Ë
“à
:
_—
2
E
La
uni
20
et
||
à
_
Ë
ER
D
|
$
La jeu
où
LLZ
ne où
L Lane
24
Les
Fee
Le
seu
67
È
use
Ë
La sieur
si
L La
SJEUU
LO
È
L Lang
gt
5
es
ï
3
LZ
MP
SL
L La
‘ne
10
te
F La
*Auel
gh
:
LEste
k L3auet
gi
Ë
8
ÉLE
Auf po
L 02
"ep
Le
ë
SE
qqn
FE
”
7
FESSES
5
à
+
©
l'auu
000
001)
oouopjoul,p
xnez
(%)
ouAtISod
op
ne
TT (048 7 (SSH
TO MSSE — (4584 — 7Setpus
—— BASE Les tensions hospitalières:
= Les hospitalisations en réanimation et soins critiques:
Les services de réanimation et de soins critiques voient le nombre de patients légèrement diminuer cette semaine. Le nombre de réanimation est de 104 à ce jour, contre 112 le 12/01 soit une diminution de 7%.
Même si la tendance est à la hausse depuis le 1° janvier, les services de réanimations semblent se stabiliser. Le plus haut taux recensé en service de réanimation est de 118 le 10/01.
Les tranches d'âges en réanimation sont celle entre 45 et 74ans. Celles-ci représentent 72% tolal de la région.
Lits occupés en Réa [SI VIC]
s aomaun AAA Nu | [. na SPP S S SE EE
« Les hospitalisations conventionnelles
Depuis le 1er Décembre les hospitalisations conventionnelles ont vu leur nombre augmenter de 83%, nr e depuis le 25 Décembre et où il apparait que les hospitalisations conventionnelles augmentent quotidiennement.
A ce jour, le nombre de conventionnelle recensé est de 605 contre 455 au 12/01, soit une augmentation de 33% en 7 jours. Cela re représente en moyenne 21 nouvelles entrées en conventionnelles par jour sur la semaine dernière.
Hospitalisation conventionnelle [SI VIC] [moyenne sur 7 j]
| Dés tétédtttét
|
||
ce
5
8888
Les taux d'évolution des hospitalisations conventionnelles selon les tranches d'âge montrent que les populations des - 15 ans, 15-24 ans et 25-34 ans augmentent contrairement à la semaine dernière. Bien qu’elles restent minoritaires, il convient de rester vigilant. La plus forte augmentation conceme les -15 ans avec une augmentation de 109% sur les 7 derniers jours.
ER RER ONRRER cette semaine.
Hospitalisation conventionnelle
as 1524 254 35-44 45-54 55-64 65-74 75-84 85et+ Total 10/01/20 12 10 31 17 A 45 88 84 18 44
11/01/2022 14 9 a 1 za 55 É:] 83 119 460 1/01/2072 1 ul 4 18 31 5 101 & 13 455 13/01/2022 15 n 35 2 3 50 101 g4 18 46 14/01/2022 18 il z 25 4 4 10 97 14 506 15/01/2072 18 nil 3 3 34 4 13 97 18 506 16/01/2022 18 il 2 23 34 4 18 97 18 506 17/1207 16 10 A 2 7 54 1% 107 158 sa
18/01/20 ul 14 2% 3 29 56 18 15 156 545 19/01/2022 3 .15 3 } 24 28 66 ait 121 184 605
[TAUX D'EVOLUMION 17 | 109% 36% 38% 33% -10% 27% 10% 44% 50% 33%
Aussi, au vu de la situation sanitaire fortement dégradée en région ligérienne et de sa cinétique à la hausse, je vous préconise les mesures suivantes pour l'ensemble des départements de la région :
KLSKS
:
Port du masque obligatoire en extérieur pour les personnes de plus de 11 ans ;
Interdiction des rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique ;
Interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique ;
Interdiction de venté à emporter d’alcool sur la voie publique ;
Interdiction de la musique amplifiée sur la voie publique,