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Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 29 novembre 2022
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 29 novembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Santé,
Secrétariat Général
BG – "oj 29 novembre 2022"
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2022
(18 h 00 au Centre évènementiel et culturel – salle de réception)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Désignation d’élus au sein d’établissements scolaires
- Cession des bâtiments sis 5 rue Adélaïde
- Point-Justice – Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental de l’accès au droit
- Tarifs du stationnement sur voirie
- Modification des périmètres scolaires
- Charte d’engagement contre le gaspillage alimentaire dans le secteur de la restauration scolaire
- Budget participatif des écoles
- Entretien des espaces verts
- Tarifs des services municipaux
- Adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels du CIG
- Mise à disposition de personnels entre la Ville et le VAL
- Mise à disposition de personnels à la SPL CEC
- Actualisation du tableau des effectifs
- Logements de fonctions : modifications
- Conseil local en santé mentale – Partenariat avec le Centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
- Mise à disposition de locaux aux associations Ciroco, Essor et Protection Civile
- Mise à disposition de locaux à la Croix-Rouge
- Rapport égalité femmes – hommes
- Ouvertures dominicales des commerces
- Questions orales
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI