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Arrêté - ARR2026 PT 25 SGE Annule et remplace
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nohic.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2026 PT 25 SGE Annule et remplace)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
Commune de Nohic R é p u b
1 i q u e
F ra n ç a i s e |
2 Région Occitanie
Liberté « Égolité « Fraternité
Département de Tarn-et-Garonne RÉRUOMIQUEIFRANÇRISE
ARRÊTÉ N°2026-PT-25
du 9 juin 2026
Annulant et remplaçant l'arrêté n°2026-PT-24 du 29 mai 2026 portant réglementation temporaire de la circulation chemin des Brugues
Le Maire de Nohic,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6 : Vu le Code de la Route ;
Vu la demande présentée par la société SGE en date du 27 mai 2026 relative à des travaux de réparation d'ouvrage sur le chemin des Brugues ;
Considérant qu'il y a lieu de réglementer temporairement la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers et des intervenants pendant la durée des travaux ;
Considérant qu'il convient de prévoir un itinéraire de déviation afin de maintenir les conditions de circulation sur le secteur.
ARRETE
ARTICLE 1 Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n°2026-PT-24 du 29 mai 2026.
ARTICLE 2 La société SGE est autorisée à réaliser des travaux de réparation d'ouvrage sur le chemin des Brugues à compter du 15 juin 2026 et pour une durée de trente (30) jours calendaires.
ARTICLE 3 Pendant toute la durée des travaux, la circulation de tous les véhicules sera interdite au droit du chantier sur le chemin des Brugues.
L'accès aux propriétés riveraines sera maintenu dans la mesure du possible et sous réserve des contraintes de sécurité liées au chantier.
L'accès des véhicules de secours, de lutte contre l'incendie, de gendarmerie et des services publics devra être assuré en permanence.
ARTICLE 4 Une déviation sera mise en place et matérialisée par l'entreprise chargée des travaux. L'itinéraire de déviation empruntera le chemin du Pigeonnier, la D36 et le chemin de Lavergnède afin d'assurer la continuité de la circulation pendant la durée des travaux.
ARTICLE 5 La signalisation réglementaire du chantier ainsi que celle relative à l'itinéraire de déviation seront fournies, mises en place, entretenues et déposées par l'entreprise exécutant les travaux, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6 L'entreprise prendra toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des usagers, des riverains et des intervenants pendant toute la durée du chantier.
ARTICLE 7 Le présent arrêté sera affiché sur les lieux du chantier par l'entreprise chargée des travaux.
ARTICLE 8 Ampliation du présent arrêté sera transmise à : e la société SGE ;
e Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie :
e Monsieur le Président du Service Départemental d'Incendie et de Secours ; + les services techniques municipaux ;
qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 9 Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Fait à Nohic, le 9 juin 2026.
Affiché le : 9 juin 2026
Notifié par mail le : 9 juin 2026 Le Maire,
Julien CASTAGNÉ.
Mairie - 216 rue de la République — 82370 NOHIC Page 1 sur 1 & 05 63 68 00 72 - = 05 63 68 06 67 - =." : mairie@nohic.fr LE
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