Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 170225
Déliberation - liste des deliberations du 200125
Déliberation - liste des deliberations du 300625
Déliberation - liste des deliberations du 041124
Déliberation - liste des deliberations du 220326
Déliberation - liste des deliberations du 200426
Déliberation - liste des deliberations du 021224
Déliberation - liste des deliberations du 181125
Déliberation - liste des deliberations du 030326
Déliberation - liste des deliberations du 180526
Déliberation - liste des deliberations du 080626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dampierre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 080626)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT JURA
COMMUNE DE DAMPIERRE
Séance du à 20h00
Intitulé N° de la délibération Date de la délibération Adoptée ou refusée
Approbation du compte rendu du 18 mai 2026 08/06/2026 Approuvé
Travaux sylvicoles ONF 2026/041 08/06/2026 Décidée
Marché Pole santé – Validation des offres 2026/042 08/06/2026 Approuvée
Circulation Rue du Grand Verger – Rue des Jardins de Jean – Rue du Tissage 2026/043 08/06/2026 Approuvée
Aménagement entrée Lotissement Les Jardins de Jean 2026/044 08/06/2026 Approuvée
Subvention association 2026 Jura Nord Foot – EMAJN - UNC 2026/045 08/06/2026 Votée
Eglise 2026/046 08/06/2026 Rejetée et autorisée
Demande de location salle polyvalente 2026/047 08/06/2026 Rejetée
Demande d’autorisation d’utilisation du domaine forestier 2026/048 08/06/2026 Autorisée
Participation fête du village 2026/049 08/06/2026 Acceptée
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Mmes Laure VALENTIN, Caroline MEYER, Martine ROBEZ, Nathalie HONORIO, Nathalie LARTOT, Amélie QUANTIN,
Claire ORDINAIRE
Mrs Anthony FALCONNET, Alain GOUNAND, Aurélien PHILIPPE, Dominique MICHAUD, Christian GUINET, Thomas VUITTENEZ, Alexandre
GUALDES, GUICHARD Frédéric
Excusés : Mme Sophie OUTREY, Mme Sandra VIENNET
Procurations : Mr Florian GRANDPERRIN à Mme VALENTIN Laure, Mme Nathalie ROSE à Mme Caroline MEYER
Absents :
Nombre de votants : 17
Secrétaire de séance : Mme Nathalie LARTOT
Consultables en mairie
Affichée en mairie le : 15/06/2026
lundi 8 juin 2026