Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 300625
Déliberation - liste des deliberations du 200426
Déliberation - liste des deliberations du 170225
Déliberation - liste des deliberations du 200125
Déliberation - liste des deliberations du 041124
Déliberation - liste des deliberations du 220326
Déliberation - liste des deliberations du 021224
Déliberation - liste des deliberations du 181125
Déliberation - liste des deliberations du 030326
Déliberation - liste des deliberations du 020226
Déliberation - liste des deliberations du 180526
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dampierre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 180526)
Thèmes du document : Justice et droit, Formation, Assurance,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT JURA
COMMUNE DE DAMPIERRE
Séance du à 20h30
Intitulé N° de la délibération Date de la délibération Adoptée ou refusée
Approbation du compte rendu du 20 avrils 2026 20/04/2026 Approuvé
Redevance d’occupation du domaine Public (RODP) Enedis 2026/034 18/05/2026 Validée
Redevance d’occupation du domaine Public (RODP) GRDF 2026/035 18/05/2026 Validée
Subventions associations 2026 2026/036 18/05/2026 Votée
Renouvellement de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2026/037 18/05/2026 Désignés
Recrutement secrétariat 2026/038 18/05/2026 Décidée
Indemnisation des congés annuels non pris 2026/039 18/05/2026 Autorisée
Désignation des référents communaux auprès de la CC Jura Nord 2026/040 18/05/2026 Désignés
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Mmes Laure VALENTIN, Caroline MEYER, Nathalie HONORIO, Martine ROBEZ, Nathalie ROSE, Nathalie LARTOT,
Sophie OUTREY, Claire ORDINAIRE
Mrs Anthony FALCONNET, Alain GOUNAND, Aurélien PHILIPPE, Dominique MICHAUD, Christian GUINET, Thomas VUITTENEZ, Florian
GRANDPERRIN, GUICHARD Frédéric
Excusés : Mme Sandra VIENNET, Mr Alexandre GUALDES
Procurations : Mme Amélie QUANTIN à Mr Alain GOUNAND
Absents :
Nombre de votants : 17
Secrétaire de séance : Mme OUTREY Sophie
Consultables en mairie
Affichée en mairie le : 26/05/2026
lundi 18 mai 2026