Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM
Conseil Municipal - Affiche CM du 15 12 22
Conseil Municipal - affiche CM du 18 11 2021
Conseil Municipal - Affiche du CM du 17 novembre 2022
Conseil Municipal - Affiche CM du 28 09 23
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 decembre 2021
Conseil Municipal - affiche CM du 19 11 2020
Conseil Municipal - Affiche du CM du 27 juin 2024
Conseil Municipal - affiche CM du 30 aout 2017
Conseil Municipal - Affiche CM du 19 mai 2022
Conseil Municipal - Affiche CM
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Institutions publiques,
nes LIBERTE — EGALITE — FRATERNITE
Un
10.
11.
12.
13.
14.
15.
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 30 mai 2024 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
°_ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 4 avril 2024.
° Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I - COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES,
INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) — Année 2023. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.L.F) — Année 2023.
Avenant n°4 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, ses communes membres (ainsi que certains de leur CCAS) et le SMITDUVM. Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025.
Mise à jour du protocole de mise en œuvre du télétravail.
II — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE,
JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT
Fixation des participations des usagers aux manifestations et activités du service culturel du 1% septembre 2024 au 31 août 2025.
Fixation de la cotisation relative à l'inscription au « Club Ados » des jeunes pour les mois de juillet et août 2024.
Fixation de la cotisation et des participations des usagers aux activités du service jeunesse du 1* septembre 2024 au 31 août 2025.
Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des jeunes collégiens au Contrat Local d’Accompagnement à la Solidarité « CLAS » pour l’année scolaire 2024 — 2025.
Fixation des participations des usagers aux activités du service des sports du ler septembre 2024 au 31 août 2025.
Fixation de l’adhésion au tennis loisirs du 1° septembre 2024 au 31 août 2025.
III — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Fixation des tarifs des activités périscolaires et extra-scolaires du ler septembre 2024 au 31 août 2025. Règlement intérieur municipal des Accueils de Loisirs péri et extrascolaires.
Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2024 — 2025.
Fixation du montant des frais de scolarité des enfants hors commune bénéficiant d’un enseignement en classe ULIS ou en classe UPEZ2A sur la commune pour l’année scolaire 2024 - 2025.
Publication légale : jeudi 23 mai 2024
RE-SOULET