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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste dlibrations 21122023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des Délibérations
Réunion du jeudi 21 décembre 2023 à 18h30
∑ DEL20231221-001 - Dérogation au repos dominical à la majorité
∑ DEL20231221-002 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans les limites du quart des crédits ouverts sur l’exercice précédent
à l'unanimité
∑ DEL20231221-003 - Modification du tableau des indemnités des élus à la majorité
∑ DEL20231221-004 - MACS : groupement de commande développement du photovoltaïque communal
à l'unanimité
∑ DEL20231221-005 - MACS : modification des statuts – enseignement supérieur à l'unanimité
∑ DEL20231221-006 - MACS : schéma pluriannuel d’accessibilité au numérique à l'unanimité
∑ DEL20231221-007 - CDG Protection sociale complémentaire - groupement à l'unanimité
∑ DEL20231221-008 - EDUCATION : convention CD 40 gaspillage alimentaire à l'unanimité
∑ DEL20231221-009 - EDUCATION : participation voyage scolaire à l'unanimité