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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 9 Budget primitif 2024 ZAC MAYAC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26/03/2024
UZES Moïte Membres E
L'An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 26
mars
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
EN
Présents
Votants
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
exercice
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M,
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès,
29
22
25
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M,
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
ARR
een
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M. Franck
SEROPIAN,
M. Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Date
d'affichage
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
M.
Christophe
CAVARD.
Absents
représentés
: Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT),
M.
Romain
20/03/2024
:
|
(RES
N°
Délibérati
BETIRAC
(pouvoir
à M.
Gérard
BONNEAU),
Mme
Delphine
DEJEAN
(pouvoir
à M.
Christophe
Ipération
CAVARD).
2024-02-09
,
z
s
à
Absents
non
représentés
: Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Secrétaire
Séance
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU.
Olivier
CLEMENT
Objet
: Budget
primitif
2024-—
ZAC
MAYAC
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-1
à L.1612-20
et
L.2311-1
à
L.2343-2
relatifs
à l’adoption
et
l'exécution
des
budgets
communaux
ainsi
qu'aux
finances
communales,
Vu
la nomenclature
M57
adoptée
par
option
le 15/12/2022,
Vu
la délibération
du
13/02/2024
prenant
acte
de
la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire,
Vu
l'avis
de
la Commission
des
Finances
en
date
du
20/03/2024,
Considérant
le projet
de
budget
primitif
ZAC
MAYAC
pour
l'exercice
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
:
e Adopte
dans
son
ensemble
le budget
primitif
2024
ZAC
MAYAC
conformément
au
tableau
ci-
annexé,
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit
:
“ Section
de
fonctionnement
499
960.29
€
“ Section
d'investissement
428
726.96
€
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Olivier
CLEJÂEN
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à comter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat,
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
per
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
Acte
rendlu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
le:
— {}
AVR.
2024
:
REÇU
EN
PREFECTURE
et
publication
sur
le
site
dela
villele!
k AVR
2024
-
le
64/84/2024
Application
agrée
E-eqabre
con
u
L 99
DE-050-218008846-2
024
0828-DCH
24
02
0
1