Procès Verbal - conseil du 29 mai

Documents similaires

Procès Verbal - conseil du 29 mai 2019

Procès Verbal - Conseil du 29 mai 2018?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 11 decembre 2019?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 28 aout 2019?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 26 juin 2019?preview=1

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 18 Mai 2021?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 20 fevrier 2019?preview=1

Déliberation - Conseil du 29 septembre 2020?preview=1

Déliberation - Conseil du 28 Mai 2020?preview=1

unknown - Conseil du 02 mai 2018?preview=1

Procès Verbal - conseil du 29 mai Document publié le Mercredi 29 mai 2019 par la commune d'Aiguèze. Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 29 mai)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques, Compte rendu de la

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mercredi 29 mai 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 29 mai 2019 à 20h30 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.

Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie ITIER, Bernadette VALIDIRE.

Procurations : Aude COSTA donne procuration à Rémi PEROLLET, Roland VINCENT donne procuration à Alain COSTE

Absent : Néant.

Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.

La séance est ouverte à 20h30, le PV du conseil du 30 avril 2019 est validé à l’unanimité.

En préambule à la réunion, l’ensemble du conseil effectue une visite de l’ancienne cure pour une meilleure connaissance des lieux.

1 – Délibération modificative budget 2019 ; afin de payer les travaux de voirie consécutifs à l’épisode orageux du 9 août (les aides d’état suite au classement en catastrophe naturelle n’étant pas encore connues), le conseil délibère et décide à l’unanimité une augmentation de recettes du budget de 13352 € de l’article 10226 et une augmentation de la dépense de la même somme à l’article 2151. Décide également d’un mouvement de trésorerie de 4000 € en dépense et en recette ; minoration de 2000 € de l’article 212 et 21538 et majoration de la même somme pour l’article 2151. 2- Délibération concernant le poste de secrétaire de mairie ; le conseil délibère et décide à l’unanimité d’abroger la délibération 2018/38 du 18 décembre 2018 modifiant le temps de travail du poste de secrétaire de mairie,

3– Etude du dossier remis par l’architecte conseil du CAUE pour le transfert de mairie et réhabilitation du bâtiment de l’actuelle mairie : Le dossier concernant la faisabilité a été remis par le CAUE lors d’une réunion à Nîmes en date du 27 mai, la mairie est en attente du dossier concernant les possibilités de financement et de subventions. Les éventuels transferts et réhabilitations méritent une attention particulière car ils engageront la commune dans son organisation comme dans ses finances. Ce dossier est complexe, notamment pour optimiser l’espace, le conserver fonctionnel et

2019

Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE

TEL 04.66.82.14.77

FAX 04.66.82.35.26

mairie.aigueze@orange.fr

Www.aigueze.fr

- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e -répondre aux normes d’accessibilité. En attendant les derniers éléments, le maire demande aux conseillers de prendre les délais suffisant de réflexion et de concertation.

Ce projet sera à nouveau abordé lors du prochain conseil.

4 – Etude et validation du RQPS (rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement), le conseil délibère et valide à l’unanimité le RPQS.

5 -Travaux en cours : Patrick LEFRANCOIS évoque les travaux réalisés avec familles rurales pour valoriser l’entrée du village, l’engagement de Salud CHABOT pour le fleurissement de cet espace. La rénovation de la croix de la placette en liaison avec la paroisse est également évoquée. Les travaux d’entretien et de valorisation de nos espaces se poursuivent même si certains riverains estiment que les efforts de nettoyage ne sont toujours pas suffisants.

6 – Animations :

- Rallye des Pbvf : prévision de 32 équipages et 95 participants,

- L’Ardéchoise : en cours de préparation,

- Exposition de peintres : prévue dans la voute de l’ancienne école libre du 29 juin au 6 juillet, - Dates des repas tirés du sac : 20 juillet et10 août,

- Journées du patrimoine : 22 juin et septembre,

Points divers.

Information :

- Le maire évoque la signature devant notaire des actes pour régularisation de propriété du chemin de liaison :

* cession à titre gratuit par La SCI Vincent de 53 m2, parcelle AB 409,

* cession à titre gratuit par Mme Cécile BAUME de 17 m2, parcelle AB 431, * cession à titre gratuit par Consorts BAUME de 131 m2, parcelle AB 424

* cession à titre gratuit par M. BAUME Pascal / Mme BAUME Simone de 144 m2, parcelle AB 429 A noter que la commune s’était engagée à enrocher les limites séparatives pour limiter le stationnement sauvage chez les particuliers concernés.

- Signature de la convention Bouygues Telecom pour l’installation d’une antenne relais à l’ancienne station d’épuration.

- Correspondance préfecture (DGIFP) concernant le paiement de la redevance au SDIS : Considérant la hausse importante de cette contribution et l’avis du conseil, le maire a adressé un courrier à la DGIFP laissant à charge le soin d’assurer le recouvrement de cette contribution par une demande d’inscription et de mandatement d’office, en application des articles L 1612-15 et L 1612-16 du CGCT (NB : cette augmentation correspond à une augmentation d’impôts de 7,72 € par habitant de la commune – 7993,78 €/214)

- Etude de proposition de circuit Calèche : le conseil émet un avis favorable à la demande de

circuit calèche sur la périphérie du village (chemin de la Roque, place du jeu de paume, rue du Barry)

- Le problème des chats errants et de leurs déjections est une nouvelle fois évoqué : la

réponse reste inchangée – la mairie fait des efforts tant humains que financiers ; les particuliers doivent aussi contribuer à solutionner ce problème.

La séance est clôturée à 22h30.

A Aiguèze, le 3 juin 2019.

Alain CHENIVESSE, Maire.