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Déliberation - documents 20231221120101 539 2014 067 budget annexe lbic brasserie adoption du budget primitif 2014 reduit
Document publié le Jeudi 13 mars 2014 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221120101 539 2014 067 budget annexe lbic brasserie adoption du budget primitif 2014 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis SEANCE DU 13 MARS 2014
Délibération N°2014/ 067
Date de convocation : 06 février 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quatorze, le 13 mars 2014 à dix huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Communes-du-Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle Marcel DEVAUX —
| Benoan-Canbrés, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard — AUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis, Maire de LEE Beauvois-en-Cambrésis.
Avesnes-Les-Aubert Etaient présents (65 titulaires et 1 suppléant (S)) :
Bazuel
Beaumont-en-Cis Maryse BASQUIN Liliane RICHOMME Daniel CATTIAUX
Béauvois-en-Cis Dominique BEAUDUIN Sandrine TRIOUX Véronique NICAISE
ER Marie-Chantal TRANCHANT Bernard VERMEIL Jean-Raymond WATTIEZ nd Marcel WAXIN Serge WARWICK Jean-Marc DOSIERE
en ee Jean-Félix MACAREZ Alain GOETGHELUCK Jean-Paul CAILLIEZ
GÉEE Hubert DEJARDIN Gérard TAISNE Marie-Hélène DUEZ
Busigny Jean-Michel COUTURIER Gilles PELLETIER Daniel FIEVET
Camières Gérard DEV AUX Pierre LAUDE André-Marie FORRIERRE
Catilon-sur-Sambre Lionel BASIN Bernard PLET Bruno MANNEL
Tsenières Jacques OLIVIER Jean WECXSTEEN Cécile MERCIER
ME Paul SOUPLY Bertrand LEFEBVRE
y Michel LEDUC Jean-Louis CAUDRELIER
Sent Gérard LENOBLE Charles BLANGIS
Élincourt Jacques LESNE Sylvie DECRESSONIERE
Estourmel Didier MARECHALLE Michaëlle LEGRAND
Fontaine-au-Pire Peggy SZOPA Joseph MODARELLI
DERStUrEen Es Thierry WALEMME Annie DORLOT(S)
de Philippe DUCROUX Serge SIMEON
Ni Dominique LAMOURET Marc DUFRENNE
berne tubecs Liliane ADAM Michèle BRULANT
Le Pommereuit Didier BONIFACE Jacques LERICHE
Ligny-en-Cis Gérard BOURY Aimé BLEUSE
Malinçourt Guy BRICOUT Pascal COQUELLE
Mere Maryline GODIN Michel HENNEQUART
nf Jean-Pierre MAILLARD Pierre LEBLON
Nontay Christiane MARANDE Francis GOURAUD
Mantigny-enCis Anne-Sophie DUEZ-MERY Jacky DUMINY
Neuvilly Bernard POULAIN Daniel BLAIRON
Ors
Quiewy Membres excusés (3) : Bernard LECOLIER, Augustine NOIRMAIN et Stéphane JUMEAUX Rejet-de-Beaulieu
ms Membres absents (7) : Gérard BEZIN, Alain RIQUET, Serge LEULIETTE, Marc PLATEAU,
Saint-Aubert Hubert LEFEVRE, Jean-Pierre RICHEZ, Henri QUONIOU.
Saint-Benin
Saint-Hilaïre-Lez- Cambrai Membre ayant donné procuration (1) : Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaasten-Cis Madame Maryse BASQUIN est élue secrétaire de séance.
Troisvilles
Villers-Outreaux
Walincourt-Selvigny
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 OBJET: BUDGET ANNEXE LBIC BRASSERIE- ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2014
Monsieur Serge SIMEON, Vice Président en charge dés Finances donne lecture et soumet à l'approbation de l’assemblée le budget primitif qui a été précédé d’un débat d’orientation budgétaire le
12 février 2014.
ADOPTE À L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 19 mars 2014 Le 19 mars 2014 et de la publication
Le 19 mars 2014
Vu,
Le Président, Le Président,
Maire dABEAUVOIS-en-Cambrésis Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
D
2 | Gérard DEVAUR” _ Gérard DEVAUX {07 LS à
b_ ÉE.
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille
peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.