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unknown - Communauté de communes - La Forêt - liste deliberations 22mars2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Forêt - liste deliberations 22mars2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Famille,
DU 22 MARS 2023
Point n° Intitulé décision du Conseil Communautaire
16/2023 Approbation du compte rendu de la séance du conseil
communautaire du 1er mars 2023
approuvée
17/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET PRINCIPAL
approuvée
18/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES
INTERCOMMUNALE
approuvée
19/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES HOHWILLER
STRASSE
approuvée
20/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES BETSCHDORF
VILLAGE
approuvée
21/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES DE HATTEN
approuvée
22/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE PROJET DE PARC D'ACTIVITES A
HATTEN
approuvée
23/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITE DE SOULTZ
SOUS FORETS KLEINER WALD
approuvée
24/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE ZONE D'ACTIVITES DE
SURBOURG HAGBRONNEN
approuvée
25/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
approuvée
26/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE GEMAPI
approuvée
27/2023 Approbation des comptes administratifs et des comptes de
gestion 2022 : BUDGET ANNEXE REGIE ORDURES MENAGERES
approuvée
28/2023 Finances : hôtel d'entreprises : affectation du résultat
d'exploitation
approuvée
29/2023 Finances : autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du
budget
approuvée
30/2023 Enfance petite enfance : approbation de l'avenant n° 1 au lot 2
gros œuvre assainissement périscolaire de Schoenenbourg
approuvée
31/2023 Enfance petite enfance : Multi Accueil à Hohwiller approbation de
l'avenant n° 1 au lot 14 aménagement extérieur
approuvée
32/2023 Enfance petite enfance : école maternelle et périscolaire à
Surbourg approbation de l'avenant n° 1 au lot 7
approuvée
33/2023 Enfance petite enfance : école maternelle et périscolaire à
Surbourg approbation de l'avenant n° 1 au lot 5
approuvée
34/2023 Urbanisme : approbation de la modification n° 5 du Plan Local
d'Urbanisme Intercommunal du Hattgau
approuvée
35/2023 Urbanisme : modification du Plan Local d'Urbanisme de
Retschwiller
approuvée
36/2023 Urbanisme : modification du Plan Local d'Urbanisme de
Retschwiller
approuvée
37/2023 Intégration d'immobilisation du SAGEECE approuvée 38/2023 Tourisme investissements dédiés au tourisme de proximité :
réévaluation de l'enveloppe financière dédiée au mobilier
approuvée
39/2023 Plan vélo Axe A : achat parcellaire approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES