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Arrêté - 2022.08.22 948 course des garcons de cafe 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - 2022.08.22 948 course des garcons de cafe 2022)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
2022.08.22/948
BRIANCON
Thème
:
STATIONNEMENT
/ CIRCULATION
Objet
: Course
des
Garçons
de
café
2022.
Règlementation
de
la circulation
et
du
stationnement
dans
le secteur
de
la rue
Centrale
et
du
parc
de
la Schappe,
le jeudi
25
août
2022.
Le
Maire
de
la commune
de
Briançon
(Hautes-Alpes),
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L 2212-2,
- Vu
le Code
de
la Route
et
notamment
l'article
R 417-10
et
l'article
L 130-4,
- Vu
le Code
de
la Route
et
notamment
l'article
R.411-25,
- Vu
le Code
Pénal
et
notamment
l'article
R 610-5,
- Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
l'article
R 116-2,
- Considérant
qu'il
convient,
pour
des
raisons
d'ordre
et
de
sécurité
publique
et
afin
d'assurer
le bon
déroulement
de
la course
des
garçons
de
café
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
ARRÊTE
Article
1 : Itinéraire
de
la course
:
- _
Départ
rue
Centrale
face
bar
L'Eden,
- Rue
Centrale
en
direction
de
la parfumerie
à proximité
du
rond-point
avenue
de
la
République,
-__ Demi-tour
rue
Centrale,
- Place
Gallice
Bey,
-__ Parking
de
la Schappe
par
le pont
en
bois,
- Un
tour
dans
le parc
de
la Schappe,
-__ Parking
de
la Schappe,
- Parking
Gallice
Bey,
-__ Arrivée
devant
le bar
L'Eden.
Article
2 : La
rue
centrale
est
fermée
à la
circulation
de
16h00
à 16h30
Le
stationnement
y est
également
interdit
de
14h00
à 16h30.
Article
3:
La
portion
de
la rue
Centrale
comprise
entre
le rond-point
du
Queyras
et
le
pied
du
chemin
Vieux
est
fermée
à la
circulation
le jeudi
25
août
2022,
14h00,
au
vendredi
26
août
2022,
5h.
Le
stationnement
y est
également
interdit,
ainsi
que
sur
le
parking
situé
devant
la pharmacie
de
l'Izoard,
du
25
août
2022,
14h,
au
26
août
2022,
5hoo.
De
14h
à 16h30,
les
véhicules
empruntant
la rue
Centrale
devront
impérativement
sortir
de
celle-ci
par
la rue
Alphand.
i
CRE
RER
EE
RE
EE
PR
EN
EREeD
RS
TRS
RREENA
VRMRENESAENRE
BE
U
6
PRET)
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
112 Article
4
: Un
cheminement
réservé
aux
coureurs
est
mis
en
place
à l'aide
de
rubalise
et
de
barrières
sur
la place
Gallice
Bey
en
direction
du
pont
en
bois
rejoignant
le parking
de
la Schappe.
Les
véhicules
désirant
quitter
la place
Gallice
Bey
peuvent
le faire
par
le
pont
en
direction
du
rond-point
du
Queyras.
Un
point
de
cisaillement
est
mis
en
place
au
niveau
de
la place
Gallice
Bey.
Article
5 : La
portion
du
parking
de
la Schappe
située
entre
le pont
en
bois
et
l'entrée
du
parc
est
interdite
au
stationnement
et
à la
circulation
le 25
août
2022
de
14h00
à
16h30. Article
6 : Cette
règlementation
est
matérialisée
par
la mise
en
place
de
barrières
et
de
panneaux
réglementaires
conformément
aux
textes
en
vigueur.
Article
7 : Tout
véhicule
se
trouvant
en
stationnement
gênant
où
irrégulier
sera
remis
à la
fourrière
automobile
intercommunale
outre
les
amendes
encourues
conformément
aux
textes
en
vigueur.
Article
9 : Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
Justice
Administrative,
le Tribunal
Administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
le présent
arrêté
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
sa
date
de
publication
et/ou
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à courir
soit: - à compter
de
la notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
- deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Article
10
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
pour
application
à Messieurs
:
- le
Commandant
le corps
de
police
urbaine,
- le
directeur
des
services
techniques
municipaux,
- le
responsable
de
la police
municipale,
- le
centre
de
secours
principal,
- les
services
communaux
des
fêtes
et
voirie
- l'organisateur.
1
Article
11
: Copie
sera
adressée
à :
- la CCB, - la RMBS.
Fait
à Briançon,
le 20
août
2022.
Le
Conseiller
municipal
délégué
à la
sécurité,
Transmis-le
:
9 5
AOUT
2022
Notifié
le :
RERO
PENNN
EEE
NE.
NORNENENS
NORME
VEN
KE
PEER]
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
212