Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+du+lundi+01.06.2026?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+02.02.2026?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+20.03.2026?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+03.11.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+29.09.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+30.06.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+05.01.2026?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+01.12.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+06.01.2025?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+du+CM+du+01.04.2026?t=1780571832
Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+01.06
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations+CM+du+01.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
PAUSE
DE
HRAIOLANT
2026-07-01
il
DES
DELIBERATIONS
A
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
IDRAIDEANT
Re
#
ü
à
Séance
du
1°
juin
2026
DÉPARTEMENT
de
la
HAUTE-SAVOIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Délégués
en
exercice
15
Délégués
présents
14
Délégués
votants
15
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1°
juin,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 26/05/2026
Etaient
présents :
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
MAZAUD
Florence,
CHALLAMEL
Pierrick,
DAUVET
Claire,
DESSOULAVY
Gilles,
GUERINET
Christelle,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
NADAS
Isabelle,
VUAGNAT
Maude,
ZAHER
Marion.
Absent
excusé
: IRSCHFELD
Stéphane
Pouvoir
: Stéphane
IRSCHFELD
à
Maude
VUAGNAT
Monsieur
Jean-Marc
PONCET
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
publication
: 03/06/2026
2026-07-01
—
MISE
À
JOUR
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
(PCS) Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
2025-02-02
du
03
mars
2025
validant
l'élaboration
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Il
précise
qu'à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
date
du
15
mars
2026,
il
convient
de
mettre
à
jour
l’organigramme
du
Poste
de
Commandement
Communal
(PCC)
et
l'annuaire
de
crise.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
adopte
les
modifications
et
la
mise
à jour
apportée
au
PCS.
Ainsi
fait,
délibéré
et
signé
par
les
membres
présents
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marc
PONCET
Pascal
GENOUD MAIRIE
DE
DRAILLANT
2026-07-02
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1°’ juin
2026
DÉPARTEMENT
de
la
HAUTE-SAVOIE
Délégués
en
exercice
15
Délégués
présents
14
Délégués
votants
15
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1°"
juin,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 26/05/2026
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
MAZAUD
Florence,
CHALLAMEL
Pierrick,
DAUVET
Claire,
DESSOULAVY
Gilles,
GUERINET
Christelle,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
NADAS
Isabelle,
VUAGNAT
Maude,
ZAHER
Marion.
Absent
excusé
: IRSCHFELD
Stéphane
Pouvoir
: Stéphane
IRSCHFELD
à
Maude
VUAGNAT
Monsieur
Jean-Marc
PONCET
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
publication
: 03/06/2026
2026-07-02
- OBJET:
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES CHARGES
TRANSFÉRÉES
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
code
général
des
impôts
et
notamment
l’article
1609
nonies
C,
VU
larrêté
préfectoral
n°
PREF/DRCL/BCLB-2025-0011
du
27
mars
2025
approuvant
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
d'agglomération
« Thonon
Agglomération
»,
VU
la
délibération
n°
CC2026.00142
du
05
mai
2026
de
Thonon
Agglomération
portant
création
et
composition
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT).
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
désigne
au
sein
de
la
CLECT
créée
entre
Thonon
Agglomération
et
ses
communes
membres
pour
la
durée
du
mandat :
-
Monsieur
Claude
MAURICE
en
qualité
de
membre
titulaire
-
Monsieur
Pascal
GENOUD
en
qualité
de
membre
suppléant nain
Enheniin
Eniranira
lainailie
sn Ainsi
fait,
délibéré
et
signé
par
les
membres
présents
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marc
PONCET
Pascal
GENOUD