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Conseil Municipal - 2023 12 12 OJ conseil municipal
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Terre
marine
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2023
à 19
h 00
en
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1— APPROBATION
DE
LA
REVISION
N°1
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
2-INSTAURATION
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
RENFORCÉ
3 —
TARIFS
MUNICIPAUX
2024
4—
TARIFS
DES
PORTS
2024
4.1
- PORT
DE
TREVIGNON
4.2
— PORT
DE
POULDOHAN/PORS
BREIGN
5 —
CREDITS
2024
AUX
ECOLES
PUBLIQUES
6 -
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
POUR
LES
AIRES
EDUCATIVES
MARINE
ET
TERRESTRE
7 -
REVERSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
DU
FONDS
D'INNOVATION
PEDAGOGIQUE
AU
GROUPE
SCOLAIRE
MARC
BOURHIS
8 —
SUBVENTIONS
2024
AUX
ECOLES
PRIVEES
9 —
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
LES
PETITS
MOUSSAILLONS
10
— SUBVENTION
2024
A L'ASSOCIATION
LES
PETITS
MOUSSAILLONS
11
— SUBVENTION
2024
AU
CCAS
12
— ASSOCIATION
MJC
- SUBVENTION
2024
13
— ASSOCIATION
MJC
— SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LA
REMUNERATION
DES
ANIMATEURS
ALSH
14
— ASSOCIATION
FRMJC
— SUBVENTION
2024
15
— NATURA
2000
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
FINANCEMENT
DU
POSTE
DE
CHARGE
DE
MISSION
16
—- ADHESION
AU
DISPOSITIF
DE
REGROUPEMENT
DES
CERTIFICATS
D'ECONOMIES
D’ENERGIE
POUR
LE
PROGRAMME
CEE
COUP
DE
POUCE
« CHAUFFAGE
DES
BATIMENTS
TERTIAIRES
»
17
—- AMENAGEMENT
DE
LA
ROUTE
DEPARTEMENTALE
N°1
: CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
LA
MAITRISE
D'OUVRAGE
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
FINISTERE
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
18
— MODIFICATION
DU
TABLEAU
DE
FINANCEMENT
DE
LA
PISTE
CYCLABLE
AN
ALE
VRAZ
19
— OUVERTURE
ANTICIPEE
DES
CREDITS
— BUDGETS
2024
20
— ADMISSION
EN
NON
VALEUR
20.1
—- BUDGET
PRINCIPAL
20.2
- BUDGET
ANNEXE
DU
PORT
DE
TREVIGNON
20.3
—- BUDGET
ANNEXE
DU
PORT
DE
POULDOHAN
21
—- CREANCE
ETEINTE
— BUDGET
PRINCIPAL
22
— AVENANT
A LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
23
— VERSEMENT
DE
LA
PRIME
« POUVOIR
D'ACHAT
» AU
PERSONNEL
COMMUNAL
24
— ASSURANCES
: DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
25
— CESSION
DE
PARCELLE
A KEROUEL 26
— ACQUISITION
DE
PARCELLES
A TREVIGNON
27
— REGULARISATION
DE
VOIRIE
IMPASSE
DE
TREBLAOUEN
28
— CESSION
D’UNE
PROPRIETE
COMMUNALE
A KERVEC
29
— CESSION
DE
LA
VENELLE
À KEROUEL
30
— LUTTE
CONTRE
LES
MERULES
ET
AUTRES
PARASITES
XYLOPHAGES
31
- DEMANDE
DE
DEROGATION
POUR
L'OUVERTURE
DOMINICALE
DES
COMMERCES
DE
DETAIL
32
— RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
LISTES
ELECTORALES
33
— REGLEMENT
INTERIEUR
RELATIF
AU
TEMPS
DE
TRAVAIL
34
— RAPPORT
D’ACTIVITES
2022
DU
SDEF
35
— RAPPORT
DE
LA
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Fait
à TREGUNC,
le 6
décembre
2023
Le
Maire,
Olivier
BELLEC