PLU - Règlements - Règlement graphique 6

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PLU - Règlements - Règlement graphique 6 Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 6)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, PME, commerce et artisanat, Département de l'Yonne

Communauté de Communes

AVALLON-VEZELAY-MORVAN

ATHIE

PLAN LOCAL D'URBANISME

INTERCOMMUNAL

Règlement - Partie graphique

Plan de zonage général

Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015

Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021

Dernière évolution approuvée par délib. du C. Communautaire le : 19 décembre 2024 - Modification simplifiée n° 3 -

Plan au 1:3 500

Élément protégé

022 -01 Lavoir

Légende

Zonage

Périmètre d'Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

Emplacement réservé

Zone de carrière (art. R151-34 2° du Code de l'urbanisme)

Secteur non aedificandi (art. R151-31 2° du Code de l'urbanisme)

Secteur où une hauteur maximale dérogatoire est permise (art. R151-39 1° du Code de l'urbanisme)

Éléments de la trame verte à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

O Arbre

Alignement d'arbres

Haie

Lisière forestière

Espace boisé classé (art. L113-1 du code de l'urbanisme)

Autres éléments de paysage (bosquet, haie, jardin, etc.)

Éléments de la trame bleue à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

O

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7

Mare

Source

Zone humide

Autres éléments de la trame bleue (étang, ripisylve, cours d'eau, etc.)

Éléments patrimoniaux et paysagers remarquables à protéger (L151-19 du Code de l'urbanisme)

SSS

NN

=

Élément de paysage ou de patrimoine à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural

Mur et muret, chemin de pélerinage, canal et rue pavée

Secteur ou ensemble paysager et patrimonial

Secteur non aedificandi pour raisons paysagères

Cône de vue

Bâtiment ou secteur où les bâtiments sont susceptibles de changer de destination, vers :

D

D

D

D

D

D

ph

À

C1

Logement

Industrie

Logement et hébergement touristique

Logement, artisanat, commerce de détail et bureaux

Artisanat, commerce de détail, hébergement touristique et bureaux

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

Éléments portés à connaissance à titre informatif

|

Atlas des zones inondables - Plus hautes eaux connues

Emprise du projet de plan de prévention des risques d'inondation de l'Yonne

Marge de recul par rapport aux axes routiers classés à grande circulation (L111-6 du Code de l'urbanisme)

Plan de prévention des risques inondation - Zone bleue

Plan de prévention des risques inondation - Zone rouge

Plan de prévention des risques inondation - Zone verte

Plan des surfaces submersibles de l'Yonne

Fond de plan

Construction régulièrement édifiée à la date d'approbation du PLUIi, le 12 avril 2021

Emprise du domaine public

Cours d'eau et plans d'eau

Le + + Cimetière

N° | Description de l'emplacement réservé Bénéficiaire | Surface en m?

08 | Création d'une voie d'accès Commune 362

Zones urbaines (U)

UA{a,m,v)

UB(a,m,v)

UBar

UA,B(a,m,v)j

UE(1,2,3,4,5)

UEd

UEh

UEr

UP

UT

Centres anciens et hameaux denses (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

Faubourgs et secteurs récents des centres et des hameaux (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

- sous-secteur de recomposition urbaine le long de la RD606, propre à la ville d'Avallon

Sous-secteurs de jardin

Sites économiques

- sous-secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois

- sous-secteur spécifique à l’activité hôtelière et de restauration

- sous-secteur spécifique aux installations nécessaires à l’exploitation du réseau autoroutier

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Jardins-terrasses d'Avallon

Zones à urbaniser (AU)

1AUB(a,m,v)

LAUE(4,5,s)

2AUb

2AUe

Zone agricole (A)

A

Ac(a,m,v)

Ap

As(a,m,v)

Zones d'urbanisation future à vocation mixte (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs

Zones d'urbanisation future à vocation mixte nécessite une modification ou révision du PLUi

Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs

nécessitant une modification ou révision du PLUIi

Zone agricole

- secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole

- secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

- secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles

Zone naturelle et forestière (N)

N

Nc(a,m,v)

Nd

Np

Ns(a,m,v)

Nt

Nx

Zone naturelle et forestière

- secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole ou forestière

- secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois

- secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

- secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles ou forestières

- secteur spécifique aux jardins-terrasses d'Avallon

- secteur spécifique aux aires d'accueil des gens du voyage et de grand passage

N 200 400 m

Réalisation : CCAVM | Cadastre : origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® Fév. 2021ATHIE

1. Bourg - Nord

Données relatives à la présente planche

Zonage

CT UA,B(a,m,rv) - Zone urbaine à vocation mixte

CZ] UA,B(a,m,vij - Sous-secteur de jardin

C1 UP - Zone urbaine à vocation d'équipements collectifs

C_] A-Zone agricole protégée

CI Ac(a,m,v) - Zone constructible pour l'activité agricole

CI Ap -Zone agricole constructible pour les équipements

CL] N-Zone naturelle protégée

DO Emplacement réservé

Éléments de la trame verte à protéger

Espace boisé classé

Éléments patrimoniaux et paysagers remarquables

© Élément de paysage ou de patrimoine à protéger

Fond de plan

Limite communale

==,

Lu mur

N° Élément du patrimoine protégé

022-01 |Lavoir

Emplacement réservé Bénéficiaire Surf.

n°8 - Création d'une voie d'accès Commune 362 m°

180 m |

602201

ER 08

Aca

Aca

UAaj

es es

UBaj / UAa

Aca UBa

Aca

UAaj

UAaj

_ aa) Réalisation : CCAVM | Cadastrè“origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés. ® fév. 2021

UP

UAaj

AP

PLUi modifié (MS n° 3) en date du 19 dec. 2024ATHIE

rg - Sud 2. Bou

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