PLU - Règlements - Règlement graphique 2

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PLU - Règlements - Règlement graphique 2 Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, PME, commerce et artisanat, N N \ ii | DE ALI NDRON

2 ! . Département de l'Yonne Zones urbaines (U) Légende

UA(a,m,v) Centres anciens et hameaux denses (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien) [| Zonage

UB(a,m,v) Faubourgs et secteurs récents des centres et des hameaux (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien) Périmètre d'Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

Co M M U n a U té d e Co M M U Nn es UBar - sous-secteur de recomposition urbaine le long de la RD606, propre à la ville d'Avallon

L.1

KES Emplacement réservé

/ UA,B(a,m,v)j Sous-secteurs de jardin +

AVALLON-VEZELAY-MORVAN UECL2RAS) | Stesérnomiues es Zone de carrière (art. R151-34 2° du Code de l'urbanisme) NN Secteur non aedificandi (art. R151-31 2° du Code de l'urbanisme)

Jémanf Secteur où une hauteur maximale dérogatoire est permise (art. R151-39 1° du Code de l'urbanisme) UEd - sous-secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois [7

AN N ÉOT UEh - sous-secteur spécifique à l’activité hôtelière et de restauration Éléments de la trame verte à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

UEr - sous-secteur spécifique aux installations nécessaires à l'exploitation du réseau autoroutier O Arbre

UP Équipements d'intérêt collectif et services publics 0000 Alignement d'arbres

UT Jardins-terrasses d'Avallon —-—-- Haie

F*] Lisière forestière

PLAN LOCAL D'URBANISME AU

| N ]T E RCO M M U N A L 1AUB(a,m,v) Zones d'urbanisation future à vocation mixte (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

1AUE(4,5,s) Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs

Nat Espace boisé classé (art. L113-1 du code de l'urbanisme)

NN Autres éléments de paysage (bosquet, haie, jardin, etc.)

Éléments de la trame bleue à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

© Mare 2AUb Zones d'urbanisation future à vocation mixte nécessite une modification ou révision du PLUi

Règ le m e n C = Pa rtie g ra P hiq U e 2AUe Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs

nécessitant une modification ou révision du PLUi

© Source

LL Zone humide FA #?

Plan de zonage général 7 Autres éléments de la trame bleue (étang, ripisylve, cours d'eau, etc.) Zone agricole (A)

Éléments patrimoniaux et paysagers remarquables à protéger (L151-19 du Code de l'urbanisme) A Zone agricole

. . , A, Lu © Élément de paysage ou de patrimoine à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural Ac(a,m,v) - secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole

mrnrannee Mur et muret, chemin de pélerinage, canal et rue pavée Ap - secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

Secteur ou ensemble paysager et patrimonial

As(a,m,v) - Secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles NS Secteur non aedificandi pour raisons paysagères

Zone naturelle et forestière (N) Cône de vue

N Zone naturelle et forestière Bâtiment ou secteur où les bâtiments sont susceptibles de changer de destination, vers :

A Logement

Nc(a,m,v) - secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole ou forestière Ê A Industrie

Nd - secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois !

A Logement et hébergement touristique

Np - secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

A Logement, artisanat, commerce de détail et bureaux

Ns(a,m,v) - secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles ou forestières A Artisanat, commerce de détail, hébergement touristique et bureaux Nt - secteur spécifique aux jardins-terrasses d'Avallon A Exploitation agricole

Nx - secteur spécifique aux aires d'accueil des gens du voyage et de grand passage 2 . . ‘1e + . . . + À . : - Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015 Exploitation forestière

A Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021 É N° ESS C1 Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

20e Dernière évolution approuvée par délib. du C. Communautaire le : 19 décembre 2024 ; @) © Éléments portés à connaissance à titre informatif

- Modification simplifiée n° 3- LÉ ® Q Q Atlas des zones inondables - Plus hautes eaux connues

F7 4 Emprise du projet de plan de prévention des risques d'inondation de l'Yonne

Marge de recul par rapport aux axes routiers classés à grande circulation (L111-6 du Code de l'urbanisme) OSQ

Plan au 1:4 500 S ee. O006)00 Plan de prévention des risques inondation - Zone bleue

Plan de prévention des risques inondation - Zone rouge

| NS Plan de prévention des risques inondation - Zone verte

N° |Élément protégé

011-01 |Cabane

011-02 |Cabane de vignes en pierre sèche

A

Plan des surfaces submersibles de l'Yonne

Fond de plan

[_] Limite communale

| | Limites parcellaires

Construction régulièrement édifiée à la date d'approbation du PLUIi, le 12 avril 2021 4170-01

Emprise du domaine public

Cours d'eau et plans d'eau

Cimetière

01-02 (6)

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Réalisation : CCAVM | Cadastre : origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® Fév. 2021ANNÉOT

1. Bourg

Données relatives à la présente planche

Zonage

CT UA,B(a,m,rv) - Zone urbaine à vocation mixte

CZ] UA,B(a,m,vij - Sous-secteur de jardin

C1 UP - Zone urbaine à vocation d'équipements collectifs

C_] 1AUB(a,m,v) - Zone à urbaniser future à vocation mixte

[C__] A-Zone agricole protégée

CI Ac(a,m,v) - Zone constructible pour l'activité agricole

C1 Ap-Zone agricole constructible pour les équipements

CL] N-Zone naturelle protégée

- . Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

Éléments de la trame verte à protéger

Espace boisé classé

Autres éléments de paysage (bosquet, haie, jardin, etc.)

Éléments de la trame bleue à protéger

Autres éléments de la trame bleue (étang, ripisylve, etc.)

Éléments patrimoniaux et paysagers remarquables

© Élément de paysage ou de patrimoine à protéger

Changement de destination autorisé

À Logement

À Logement, artisanat, commerce de détail et bureaux

Fond de plan

Î__! Limite communale

Cours d'eau et plans d'eau

N° Élément du patrimoine protégé

011-01 Cabane

200

QC soseeeaeeaes

Ne... 0 90 80m | 000000000000! l Réalisation : CCAVM | Cadastre : origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés © fév. 2021 QC PLUÏ modifié (MS n° 3) en date du 19 dec. 2024