PLU - Règlements - Règlement graphique 28

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PLU - Règlements - Règlement graphique 28 Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 28)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, PME, commerce et artisanat, Élément protégé _ - P 8 Zones urbaines (U)

Croix

Croix € . ? UA(a,m,v) Centres anciens et hameaux denses (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

Département de l'Yonne

Lavoir 5 . | oi UB(a,m,v) Faubourgs et secteurs récents des centres et des hameaux {de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

Lavoir

Co m m U n a U té d e Co m m U n es Croix | # UBar - sous-secteur de recomposition urbaine le long de la RD606, propre à la ville d’Avallon

UA,B(a,m,v)j Sous-secteurs de jardin

AVA L LO N -V É Z E LAY- M O RVA N : = UE(1,2,3,4,5) Sites économiques

UEd - sous-secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois

M E N A D ES S

UEh - sous-secteur spécifique à l’activité hôtelière et de restauration

UEr - Sous-secteur spécifique aux installations nécessaires à l'exploitation du réseau autoroutier

UP Équipements d'intérêt collectif et services publics

UT Jardins-terrasses d'Avallon

P LA N LO CA L D' U R BA N | S M E / & Ÿ | Zones à urbaniser (AU)

| NN T E RCO M M U N A L 4 1AUB(a,m,v) Zones d'urbanisation future à vocation mixte (de l'Avallonnais, du Morvan ou du Vézelien)

1AUE(4,5,s) Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs

2AUb Zones d'urbanisation future à vocation mixte nécessite une modification ou révision du PLUIi

Zones d'urbanisation future à vocation d'activité économique et d'équipements collectifs Rég le m e n C = Pa rtie g ra D h I q U e \ | | 2AUe nécessitant une modification ou révision du PLUi

Plan de zonage général Zone agricole (A)

A Zone agricole

Ac(a,m,v) - secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole

Ap - Secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

As(a,m,v) - secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles

Zone naturelle et forestière {N)

N Zone naturelle et forestière

Nc(a,m,v) - secteur autorisant les constructions nécessaires à l'activité agricole ou forestière

Nd - secteur spécifique à l'ISDND de Sauvigny-le-Bois

Np - secteur autorisant les équipements d'intérêt collectif et les services publics

Ns(a,m,v - secteur ayant vocation à accueillir des constructions autres qu'agricoles ou forestières 4 ,

Nt - secteur spécifique aux jardins-terrasses d'Avallon

Nx - secteur spécifique aux aires d'accueil des gens du voyage et de grand passage

Élaboration prescrite par délibération du Conseil Communautaire le : 16 décembre 2015

Approuvé par délibération du Conseil Communautaire le : 12 avril 2021

Dernière évolution approuvée par délib. du C. Communautaire le : 19 décembre 2024 - Modification simplifiée n° 3 -

Plan au 1:4000

Légende

[| Zonage

Périmètre d'Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

Emplacement réservé

Zone de carrière (art. R151-34 2° du Code de l'urbanisme)

Secteur non aedificandi (art. R151-31 2° du Code de l'urbanisme)

Secteur où une hauteur maximale dérogatoire est permise (art. R151-39 1° du Code de l'urbanisme)

léments de la trame verte à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

Arbre

Alignement d'arbres

Haie

Lisière forestière

Espace boisé classé (art. L113-1 du code de l'urbanisme)

Autres éléments de paysage (bosquet, haie, jardin, etc.)

léments de la trame bleue à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du Code de l'urbanisme)

© Mare

© Source

2 . LL Zone humide

1/7 Autres éléments de la trame bleue (étang, ripisylve, cours d'eau, etc.)

Élément de paysage ou de patrimoine à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural

Mur et muret, chemin de pélerinage, canal et rue pavée

Secteur ou ensemble paysager et patrimonial

Secteur non aedificandi pour raisons paysagères

Cône de vue

Bâtiment ou secteur où les bâtiments sont susceptibles de changer de destination, vers :

A Logement

Industrie

Logement et hébergement touristique

Logement, artisanat, commerce de détail et bureaux

Artisanat, commerce de détail, hébergement touristique et bureaux

Exploitation agricole

Exploitation forestière

A Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

LC] Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

Éléments portés à connaissance à titre informatif

Atlas des zones inondables - Plus hautes eaux connues

F7 4 Emprise du projet de plan de prévention des risques d'inondation de l'Yonne

Marge de recul par rapport aux axes routiers classés à grande circulation (L111-6 du Code de l'urbanisme)

Plan de prévention des risques inondation - Zone bleue

Plan de prévention des risques inondation - Zone rouge

Plan de prévention des risques inondation - Zone verte

Plan des surfaces submersibles de l'Yonne

Fond de plan

Construction régulièrement édifiée à la date d'approbation du PLUIi, le 12 avril 2021

Emprise du domaine public

Cours d'eau et plans d'eau

Cimetière

N 0

BE

Réalisation : CCAVM | Cadastre : origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® Fév. 2021MENADES

1. Bourg

Données relatives à la présente planche

Zonage

UA,B(a,m,r,v) - Zone urbaine à vocation mixte

UA,B(a,m,v)j - Sous-secteur de jardin

UE(1,2,3,4,5,d,h,r) - Zone urbaine à vocation économique

1AUB(a,m,v) - Zone à urbaniser future à vocation mixte

A - Zone agricole protégée

Ac(a,m,v) - Zone constructible pour l'activité agricole

N - Zone naturelle protégée

Np - Zone naturelle constructible pour les équipements

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) OOOOOOUD

Éléments de la trame verte à protéger

Espace boisé classé

Autres éléments de paysage (bosquet, haie, jardin, etc.)

Éléments de la trame bleue à protéger

Autres éléments de la trame bleue (étang, ripisylve, etc.)

Éléments patrimoniaux et paysagers remarquables

© Élément de paysage ou de patrimoine à protéger

Changement de destination autorisé

[1] Toute destination autorisée (se référer au règlement écrit)

Fond de plan

1.1 Limite communale

N° Élément du patrimoine protégé

248-01 |Croix

248-02 |Croix

248-03 |Lavoir

248-04 |Lavoir

248-05 |Croix

0 100 200 m

S

DOS AOC DT

| Réalisation : CCAVM | Cadastre : origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés © fév. 2021

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QG

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Q

PLUi modifié (MS n° 3) en date du 19 dec. 2024