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Déliberation - Dlibs220923
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibs220923)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
COMMUNE DE VAL-D’ARC
1. Approbation du PV de séance du 30 juin 2023
2. Incorporation des parcelles émanant de la succession Félicien VILLERMET au titre des biens vacants sans maître
3. Incorporation des parcelles émanant de la succession Boudraki Ammar au titre des biens vacants sans maître
4. Tarifs des droits de place
5. Avenant au lot n°03 du marché public « Réhabilitation du Groupe scolaire de Randens »
6. Convention avec le CDG73 pour la Mission de Médiation Préalable
Obligatoire (MPO)
7. Travaux forêt de Randens : approbation du programme de coupe 2024
8. Demande de subvention au titre du FDEC 2024 pour les travaux de sécurisation du secteur « Entre Deux Ponts »
9. Convention avec l’Académie de Grenoble pour la mise à disposition d’un AESH (Accompagnant pour élève en situation de handicap)
10. Demande de subvention auprès du Conseil Savoie Mont-Blanc pour l’achat de collections pour la Médiathèque
11. Acquisition de parcelles au lieu-dit l’Epinglette sur la commune déléguée d’Aiguebelle
12. Contrat accroissement temporaire d’activité
13. Subvention pour l’évènement « Octobre Rose » color run
14. Création et suppression de poste suite augmentation du temps de travail
Liste des délibérations adoptées lors du
conseil municipal ordinaire
du 22 septembre 2023