Conseil Municipal - CM 30 06 10

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Conseil Municipal - CM 30 06 10 Document publié le Vendredi 9 avril 2010 par la commune d'Attenschwiller. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30 06 10)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Éducation, 1

CONSEIL CONSEIL CONSEIL CONSEIL MUNICIPAL MUNICIPAL MUNICIPAL MUNICIPAL

Séance du Séance du Séance du Séance du 30 30 30 30 juin juin juin juin 2010 2010 2010 2010

Etaient présents à l’ouverture de la séance, sous la présidence de M. Denis WIEDERKEHR, Maire, MM. Adrien KUNKLER, Fernand ROTH, Gérard POURE, Michel CRON, Pierre WIEDERKEHR, Philippe ALLEMANN, Sylvain ZAPPELINI, Gérard HUFFSCHMITT ; Mmes Corinne STARCK, Astride MUESPACH.

Absents excusés : Mmes Josiane JURET, Sabine THEVENIN ; MM. Christian ALLEMAN, Vincent SUTTER.

1. 1. 1. 1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 9 AVRIL 9 AVRIL 9 AVRIL 2010 2010 2010 2010

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 9 avril 2010 et accepte de signer le registre des délibérations.

2. 2. 2. 2. QUESTIONS FINANCIERES QUESTIONS FINANCIERES QUESTIONS FINANCIERES QUESTIONS FINANCIERES

2.1. 2.1. 2.1. 2.1. Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 : Budget primitif 2010 du budget principal : Budget primitif 2010 du budget principal : Budget primitif 2010 du budget principal : Budget primitif 2010 du budget principal

L’opération d’ordre aux amortissements est déséquilibrée au niveau des chapitres d’ordre. L’article 6811 « dotations aux amortissements » relève exclusivement du chapitre d’ordre 042 : les crédits sont à prévoir au compte 6811-042 pour 3 300,00 € (dépenses de fonctionnement), opération qui s’équilibre avec le compte 280414-040 (recettes d’investissement).

Cela ne change rien au déséquilibre du budget (les 3 300 € auraient simplement dû être inscrits au 6811 du CH 042 et non au 6811 du CH 68).

Les chapitres 040 et 042 sont donc bien équilibrés en recettes et en dépenses.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte, à l’unanimité, d’effectuer les transferts de crédits suivants :

Diminution sur crédit Augmentation sur crédit

c/6811 du CH 68 3 300 €

c/6811 du CH 042 3 300 €2

2.2. 2.2. 2.2. 2.2. Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 Décision modificative n°1 : Budget assainissement : Budget assainissement : Budget assainissement : Budget assainissement

Les dépenses imprévues de la section de fonctionnement CH 022 sont supérieures au pourcentage règlementaire. Elles doivent être votées dans la limite de 7,5 % des crédits correspondants aux dépenses réelles provisionnelles de chacune des deux sections.

(en fait, le montant des dépenses correspondant aux opérations d’ordre, tels que les amortissements, ne devaient pas être pris en compte dans le calcul).

Le montant inscrit est de 5 000 € au CH 022 Dépenses imprévues, mais ne doit pas dépasser 4 162,50 €. Il faut donc diminuer le CH 022 de 837,50 €, tout en respectant l’équilibre de chaque section.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, d’effectuer les transferts de crédits suivants :

Diminution sur crédit Augmentation de crédit

CH 022 837,50 €

c/622 CH 011 837,50

2.3. 2.3. 2.3. 2.3. Modification des comptes administratifs 2009 Modification des comptes administratifs 2009 Modification des comptes administratifs 2009 Modification des comptes administratifs 2009

Budget principal Budget principal Budget principal Budget principal

Les résultats de clôture de l’exercice 2008 du compte de gestion n’ont pas été reportés sur la page 4 du Budget. La trésorerie demande la réédition du document.

Budget assainissement Budget assainissement Budget assainissement Budget assainissement Les résultats de clôture de l’exercice 2008 du compte de gestion n’ont pas été reportés sur la page 4 du Budget. La trésorerie demande la réédition du document.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de rééditer les comptes administratifs du budget principal et du budget assainissement en reportant les montants manquants pour chacun des budgets.

2.4. 2.4. 2.4. 2.4. Vente de l’UN Vente de l’UN Vente de l’UN Vente de l’UNIMOG IMOG IMOG IMOG

L’UNIMOG a été mis sur le site du bon coin au prix de 3 000 € au départ (sachant que le devis de réparation de l’embrayage était d’environ 6 000€). Suite à une trentaine d’appels, et de nombreux mails, le véhicule a été surenchéri. Il a finalement été vendu au prix de 6 500€. Ces véhicules sont apparemment très recherchés.

Il faudrait voir ce que l’on fait du deuxième véhicule UNIMOG, acheté en même temps à l’époque, lors d’une vente aux enchères.

2.5. 2.5. 2.5. 2.5. Demande de participation financière pour une classe Demande de participation financière pour une classe Demande de participation financière pour une classe Demande de participation financière pour une classe verte verte verte verte

Une demande de participation financière avait été demandé par le collège des missions pour aider les familles pour une classe verte à Cierniebaud dans le Jura du 25 au 29 mai. Deux élèves d’Attenschwiller sont concernés.

Lors du dernier conseil municipal il avait été décidé d’attribuer la même somme qui avait déjà été versé à d’autres enfants. Après vérification et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde la somme de 43 € par enfant.3

2.6. 2.6. 2.6. 2.6. Héli secours 68 Héli secours 68 Héli secours 68 Héli secours 68

Lors du dernier conseil municipal, il avait été décidé d’acheter 50 billets de tombola pour la somme de 100€, et sur proposition de Mme Juret, de les distribuer aux associations cette année. Il y a eu une erreur au niveau de la commande des billets : 100 billets ont été commandés pour un montant de 200€ au lieu de 50 billets prévus pour un montant de 100€. L’erreur aurait pu être rattrapée en renvoyant les billets à Héli secours qui était d’accord pour nous les reprendre. Seulement lors de la réception des billets, ceux-ci ont été apportés aux écoles, le même jour, sans vérification de la délibération qui avait été prise.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’achat des 100 billets pour un montant de 200€.

2.7. 2.7. 2.7. 2.7. Demande de subvention de la part d’un étudiant à l’université de Strasbourg pour les Demande de subvention de la part d’un étudiant à l’université de Strasbourg pour les Demande de subvention de la part d’un étudiant à l’université de Strasbourg pour les Demande de subvention de la part d’un étudiant à l’université de Strasbourg pour les restos du cœur restos du cœur restos du cœur restos du cœur

Un étudiant à la faculté des sciences du sport de Strasbourg, habitant de Saint-Louis, a dû organiser une manifestation sportive à but humanitaire ou caritative. Ce dernier a organisé un tournoi de football le 6 juin 2010 à Sirentz. Les bénéfices sont versés aux « resto du cœur ». L’étudiant sollicite la commune pour soutenir ce tournoi par un don. Ce courrier est arrivé en mairie au mois de mai, mais il n’y avait pas de séance du conseil municipal avant. La date de la manifestation étant déjà passée, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas accorder de subvention à cet étudiant.

2.8. 2.8. 2.8. 2.8. Remboursement de l’achat d’un appareil photo numérique Remboursement de l’achat d’un appareil photo numérique Remboursement de l’achat d’un appareil photo numérique Remboursement de l’achat d’un appareil photo numérique

Une institutrice de l’école primaire a acheté un appareil photo numérique (avec carte / étui / 2 clés usb) sur internet en réglant avec sa propre carte bancaire pour un montant de 234,85 €. Elle s’est fait rembourser par la coopérative scolaire et souhaite que la mairie rembourse la coopérative. Les élus souhaitent savoir comment ça s’est passé pour l’achat du premier appareil photo, et à quel hauteur la commune de Michelbach-le haut avait participé.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de rembourser l’intégralité de la facture (234,85€) à la coopérative scolaire, mais décide de ne participer qu’à hauteur de 60 % à cet achat (à travers le décompte annuel), les autre 40 % restant à la charge de Michelbach-le-Haut.

2.9. 2.9. 2.9. 2.9. Achat d’un émetteur récepteur pour les sapeurs Achat d’un émetteur récepteur pour les sapeurs Achat d’un émetteur récepteur pour les sapeurs Achat d’un émetteur récepteur pour les sapeurs- - - -pompiers pompiers pompiers pompiers

La mairie a acheté un émetteur récepteur pour un montant de 1 430,75 €. Le SDIS nous accorde une subvention de 206 € dans le cadre de l’adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours. Une délibération du conseil municipal est nécessaire pour bénéficier de cette aide financière.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’achat de cet émetteur récepteur afin de bénéficier de la subvention du SDIS.

2.10. 2.10. 2.10. 2.10. Mise à disposition de la salle du sous sol de la maire à la CCPS Mise à disposition de la salle du sous sol de la maire à la CCPS Mise à disposition de la salle du sous sol de la maire à la CCPS Mise à disposition de la salle du sous sol de la maire à la CCPS

Lors du dernier conseil municipal, il avait été décidé de mettre gratuitement la salle du sous-sol de la mairie à disposition de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau pour les cours informatiques, pensant que ceux-ci étaient dispensés à titre gratuit aux habitants des 13 communes. Il s’avère cependant que ces cours d’informatique sont payants.4

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour le maintien de la gratuité de cette salle du sous-sol de mairie au profit de la CCPS et autorise M. le Maire à signer la convention à établir entre les parties concernées.

2.11. 2.11. 2.11. 2.11. Problème du fioul à Problème du fioul à Problème du fioul à Problème du fioul à la halle de la liberté la halle de la liberté la halle de la liberté la halle de la liberté

Il y a un réel problème de consommation de fioul à la Halle de la Liberté.

En 2009, le montant total correspondant à la consommation de fioul était de 2 200 €à l’année. En 2010, au mois d’avril déjà, il y a eu 3 400 € en dépenses de fioul (en décembre, la cuve a été remplie de 2 000 L, en février de 1 700 L et en avril elle était à nouveau presque vide et a donc été remplie de 1 960 L).

En effet, il se trouve que certains locataires de la Halle ne respectent pas les créneaux d’occupation normalement prévus. Le chauffage continue donc de fonctionner après les horaires de répétitions pour à peine quelques personnes jusque tard dans la nuit… La consommation de fioul est considérable pour une telle surface. Il est proposé de déplacer les cours de musique à la salle polyvalente. Il faut donc voir les créneaux disponibles.

Il est également proposé d’installer un programmateur. Il faudra donc demander des devis pour l’installation d’une minuterie pour que le chauffage s’arrête automatiquement à partir d’une certaine heure.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de demander des devis afin d’essayer de réduire la consommation de fioul à la Halle de la Liberté.

3. 3. 3. 3. ZAC ZAC ZAC ZAC : projet de création d’une : projet de création d’une : projet de création d’une : projet de création d’une superette superette superette superette

M. le Maire informe l’Assemblée que la société Leaderprice, suite à son étude, n’est pas intéressée pour s’implanter à Attenschwilller.

Concernant le Leclerc et l’Intermarché, M. le Maire précise que nous n’avons, à ce jour, pas encore reçu de réponse de leur part.

Un avant-projet et un descriptif chiffré a été distribué à l’Assemblée en début de séance. Il permet d’avoir une première approche, une estimation pour ce projet.

M. le Maire a rencontré le gérant de la superette de Hésingue qui serait vivement intéressé pour s’implanter à Attenschwiller. Son petit commerce connaît un grand succès et ceci malgré la crise économique et le contournement de Hésingue. Il est prévu de le rencontrer et d’en discuter avec lui. De plus, sa superette est du même groupe que celui dont on a reçu l’accord, suite à une étude de marché; il s’agit de CASINO.

M. le Maire précise qu’il serait bien sûr plus intéressant de trouver quelqu’un qui finance le projet, en le soutenant au travers des subventions que perçoit la commune.

Il faudra par la suite décider de porter le projet au niveau communal ou non.

4. 4. 4. 4. Dotation de Développement rural 2010 Dotation de Développement rural 2010 Dotation de Développement rural 2010 Dotation de Développement rural 2010

Un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Rural (DDR) a été déposé, en fonction des éléments que l’on a, au courrant du mois de juin, concernant ce projet de création d’une superette. Une délibération du Conseil Municipal est nécessaire pour compléter le dossier.

Un autre dossier de demande de subvention au titre du Fond d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)devrait être déposé prochainement.5

Il s’agit dans un premier temps d’étudier toutes les subventions que l’on peut percevoir pour ce projet.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte l’opération projetée, le plan de Financement présenté et autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention au titre de la DDR et du FISAC.

5. 5. 5. 5. Droit de préemption Droit de préemption Droit de préemption Droit de préemption

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, renonce à son droit de préemption pour les cessions suivantes :

M. Allemann Lucien , veuf de Mme Simon Louise à Mme Batovanja Elisabeth Vente d’un terrain situé en section 3 n°189/60, rue de Hésingue

M. Richter Jean-Claude et me Hauser Nelly à Mme Batovanja Elisabeth

Vente d’un terrain situé en section 187/59, rue de Hésingue

Mme Rey Jeanine à Mme Batovanja Elisabeth

Vente de terrains situés en section 3, parcelles 193/6 et 191/6

M. Saunier Imier et Roos Ursula à M. Jeannot Mickael et Bonnot Séverine Vente d’une maison situé 13 rue de Gabarret, section 5, parcelle n°111

M. Bertrand Wurth à M. Marc Meyer et Mlle Ursula Belovas

Vente d’une maison situé 25 rue de Gabarret, section 5, parcelle n°208/87

6. 6. 6. 6. Compte Compte Compte Compte- - - -rendu des commissions rendu des commissions rendu des commissions rendu des commissions

M. Adrien Kunkler fait un résumé des réunions de la commission des constructions du 09 avril 2010 au 30 juin 2010.

M. Poure prend la parole pour faire le point :

Au niveau des écoles :

- Il en avait déjà été question lors d’un précédent conseil municipal, il y a un réel besoin de renouveler le matériel, tables et chaises à l’école primaire. Il faudra prévoir les crédits nécessaires au prochain budget.

- Classe bilingue : il y a eu plusieurs réunions sur ce sujet. Un parent d’élève de Michelbach- le-Haut, ainsi qu’une douzaine de personnes ont sollicité l’ouverture d’une classe bilingue. Ils veulent scolariser leurs enfants ailleurs si cela ne se fait pas à Attenschwiller. M. Poure précise que de nombreux moyens matériels sont nécessaires à l’ouverture d’une telle classe. L’inspectrice était contre cette mise en place pour la rentrée prochaine mais une réunion rassemblant l’ensemble des communes de la communauté des communes est prévue. A suivre.

- M. Poure annonce le regroupement officiel en RPI au niveau des maternels. - Ecole numérique rurale : le matériel informatique vient d’être livré. La mise en place est prévue pour la mi-juillet.6

Au niveau des travaux :

- Les travaux concernant l’aire de retournement pour les camions de ramassages des ordures ménagères rue de Willer sont en cours.

Un devis a également été demandé pour une aire de retournement rue du Moulin, suite à une lettre de réclamation d’une dizaine de propriétaires de la rue.

- Les travaux de réfection extérieure de l’église sont en cours et devraient se terminer prochainement.

- Plusieurs devis ont été demandés pour la chape de la Halle de la Liberté.

Au niveau du périscolaire :

D’après M. Menendès, de Jeunesse et Sports, le Conseil Municipal de Michelbach-le-Haut a dû lancer un appel d’offre avant le 15 juin. La volonté de Michelbach-le-Haut serait plutôt de reprendre la gestion au niveau communal avec Attenschwiller.

Une réunion avec les membres du bureau et les élus des deux communes a eu lieu dernièrement. Il se trouve que l’Association « la Farandole » n’a plus de crédits. En effet, au vu des comptes excédentaires, les communes ont arrêté de verser les subventions depuis quelques mois. Les communes verseront donc les crédits nécessaires.

Une réunion de bilan est prévue prochainement par rapport à l’adhésion du périscolaire à Jeunesse et Sports.

7. 7. 7. 7. Divers Divers Divers Divers

7.1 M. le Maire fait part des remerciements de la part de :

- M. Edouard BAUMANN, pour son anniversaire

- M. Yves OUDOT, pour son anniversaire

- la fanfare de cavalerie pour la participation financière de la commune

- l’Union frontalière des donneurs de sang bénévoles pour la mise à disposition gratuite de la salle lors de la dernière collecte

7.2 Visite de la station d’épuration à Village Neuf

Lors de l’inauguration de la station d’épuration, le samedi 19 juin, tous les élus invités n’ont pas pu visiter cet ouvrage pour des raisons d’organisation matérielle. La Communauté des communes des Trois Frontières propose d’organiser des visites ouvertes au Conseil Municipal et agents communaux, entre le 1er et le 17 septembre 2010, en fin d’après-midi, dans le créneau horaire 18h-20h. Il faut voir comment organiser cette sortie…

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22h45.