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Déliberation - DEL 2025 102
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 102)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
M CHAMPS-SUR-MARNE
VILLE
DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPS-SUR-MARNE, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Maud TALLET, Maire.
DATE DE CONVOCATION :
05 décembre 2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 35
PRESENTS : 25
ABSENTS REPRESENTES : 08
VOTANTS : 33
SECRETAIRE DE SEANCE :
Isabelle SYORD
Présents :
Mme Maud TALLET, Mme Corinne LEGROS-
WATERSCHOOT, M. Michel BOUGLOUAN, M. Guillaume
CLIN, Mme Michèle HURTADO, M. Mohamed BOUSSIR,
Mme F. BRET-MEHINTO, M. Cyrille PARIGOT, Mme Marie
SOUBIE-LLADO, Mme Nicole LAFFORGUE, M. Alain
LECLERC, M. Pascal BAILLY, Mme Annabel BARREIRA,
M. Mourad HAMMOUDI, Mme Safia DAVID, M. Mathieu
LOUIS, Mme Julie GOBERT, M. Michel COLAS, M. Jean-
Paul STERZATI, Mme Isabelle SYORD, M. Nathaniel
GUEDZE, Mme Marie PASCUAL DÉOM, M. Thierry
BABEC, M. Nader GHASSAN, M. Mohamed MEZDAD
Absents, excusés et représentés :
M. Daniel GUILLAUME qui a donné pouvoir à Mme
TALLET, Mme Lucie KAZARIAN qui a donné pouvoir à
Mme BRET MEHINTO, Mme Stéphanie METREAU qui a
donné pouvoir à M. BAILLY, M. Johan CENAC qui a donné
pouvoir à Mme Marie SOUBIE-LLADO, Mme Margaux
HAPPEL qui a donné pouvoir à M. Guillaume CLIN, M.
Jérémy NARBONNE qui a donné pouvoir à M. Michel
BOUGLOUAN, Mme Valentine MASSOLIN qui a donné
pouvoir à Mme Michèle HURTADO, M. Sébastien
MAUMONT qui a donné pouvoir à Mme Julie GOBERT
Absent excusé non-représenté :
Mme Samia TABAÏ, M. Foster ABU
102/ OBJET: CONVENTION D'UTILISATION DU RÉSEAU DES PISCINES AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PARIS-VALLÉE DE LA MARNE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026
VU le Code général des collectivités territoriales.
CONSIDÉRANT que la Commune de Champs-sur-Marne organise des activités « piscine » dans le cadre des accueils de loisirs, chaque mercredi et pendant les vacances scolaires ;
CONSIDÉRANT que les piscines de l'Arche Guédon à Torcy et d'Emery à Émerainville appartenant à la Communauté d'Agglomération Paris — Vallée de La Marne (C.A.P.V.M.) sont mises à disposition à cet effet ;
CONSIDÉRANT qu'il convient de signer une convention avec la C.A.P.V.M. afin de bénéficier de ces mises à disposition pour la saison 2025/2026.
VU l'avis favorable de la Commission municipale éducation du 17 septembre 2025,
VU l'avis favorable du Bureau municipal du 1° décembre 2025,
Commune de Champs-sur-Marne - Conseil Municipal du 15/12/2025
Mairie de Champs-sur-Marne - Mail Jean Ferrat - 77 420 CHAMPS-SUR-MARNE AYANT ENTENDU l'exposé de son rapporteur, Maud TALLET, Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A l'unanimité
APPROUVE la convention d'utilisation du réseau des piscines avec la C.A.P.V.M. pour l'année scolaire 2025 /2026,
AUTORISE le Maire à signer ladite convention.
Pour extrait conforme au Registre des Délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire certifie que le présent extrait conforme au Fait à Champs-sur-Marne, le 18 décembre 2025
Registre des Délibérations, a été transmis au
représentant de l'Etat le 9,3/12/ 222$
publié ou notifié le 2 3 [A Z[ 25 À S et qu'il est donc exécutoire à compter de la
dernière date.
Le Maire,
Le Maire,
Maud TALLET
Maud TALLET
Le présent acte administratif peut être contesté par voie de recours devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, et/ou de sa publication ou notification.
Commune de Champs-sur-Marne - Conseil Municipal du 15/12/2025
Mairie de Champs-sur-Marne - Mail Jean Ferrat - 77 420 CHAMPS-SUR-MARNE