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Déliberation - del 30092024 084
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 30092024 084)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
=
VILLE DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le trente
septembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION :
20
septembre
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE :
33
PRESENTS :
25
ABSENTS
REPRESENTES
:
8
VOTANTS
:
33
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Mourad
HAMMOUDI
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Jérémy
NARBONNE,
M.
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
Jean
Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
M.
Michel
COLAS.
Absents,
excusés
et
représentés
:
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUSSIR,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
DAVID
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SOUBIE-LLADO,
Mme
Safia
TABAÏ
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Foster
ABU,
Mme
Marlène
STABLO
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SYORD,
Mme
Julie
GOBERT
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
MAUMONT
Absent
excusé
non-représenté
:
084/
OBJET:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMÉRATION
PARIS-VALLÉE
DE
LA
MARNE
- UTILISATION
DU
RÉSEAU
DES
PISCINES
2024/2025 VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
CONSIDÉRANT
que
la
Commune
de
Champs-sur-Marne
organise
des
activités
«
piscine
»
dans
le
cadre
des
accueils
de
loisirs,
chaque
mercredi
et
pendant
les
vacances
scolaires.
CONSIDÉRANT
que
les
piscines
de
l'Arche
Guédon
à Torcy
et d'Emery
à
Émerainville
appartenant
à
la
Communauté
d'Agglomération
Paris
—
Vallée
de
La
Marne
(C.A.P.V.M.)
sont
mises
à
disposition
à
cet
effet
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
signer
une
convention
avec
la
C.A.P.V.M.
afin
de
bénéficier
de
ces
mises
à
disposition
pour
la
saison
2024/2025.
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
éducation
du
12
septembre
2024,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
16
septembre
2024,
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Maud
TALLET,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité
APPROUVE
la
convention
d'utilisation
du
réseau
des
piscines
avec
la
C.A.P.V.M.
tel
qu'annexée,
AUTORISE
le Maire
à signer
ladite
convention.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
ri
#
Le
Maire
certifie que
le présent
extrait conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
Ù
4
OCT
2024
Registre
des
Délibérations, a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat le
û
Ût
Î
2024
2024
=
Le Maire,
publié
ou
notifié
le
et qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
dernière
date. SN
Le
Maire,
512
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE