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Ordre du Jour - ODJ 18 FEVRIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Page 1 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Service : direction générale des services
Adressé à : Mesdames et Messieurs les adjoints et les conseillers municipaux
Cesson le : 04 février 2026
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 18 Février 2026
à 20 heures
salle Chipping Sodbury
rue de la Plaine
Ordre du jour
• Appel nominal des conseillers municipaux
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2025 • Information sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Administration générale
• Retour mission PETRA pour le Syndicat Intercommunal
• Sollicitation d'une aide financière de l'état au titre de « Toutes subventions de l'Etat »
• Approbation de la convention relative aux modalités et conditions de réalisation et de gestion des aménagements réalisés dans le cadre du TZEN 2
Finances
• Débat d’Orientation Budgétaire 2026
• Effacement de dettes
Urbanisme et Foncier
• Dénomination et prolongement de la Rue de la Maison Blanche
• Abrogation de la délibération n°13/2019 et reprise de la procédure de
rétrocession des voiries, réseaux, espaces communs et réseau de télédistribution
du lotissement CESSON LA PLAINE, rue de l’Eolienne
CONVOCATION
Conseil municipal Page 2 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
• Abrogation de la délibération n°14/2019 et reprise de la procédure de
rétrocession des voiries, réseaux, espaces communs et réseau de télédistribution
du lotissement LES VILLAS DE CESSON, rue du Cerf-Volant
Ressources Humaines
• Création d’un poste d’Adjoint d’Animation contractuel Service Education • Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel Service Education N°1 • Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel Service Education N°2
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Olivier CHAPLET
Maire de Cesson
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POUVOIR
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………….…………
donne pouvoir à……………………………………………………………………………………………………..
Pour le représenter au Conseil Municipal du ………………………………………….………………
Signature :