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Ordre du Jour - ODJ 2025 02 05
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 03 21
Ordre du Jour - ODJ 03 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 03 JUIN 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Service : direction générale des services
Adressé à : Mesdames et Messieurs les adjoints et les conseillers municipaux
Cesson le : 28 mai 2026
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 3 Juin 2026
à 20 heures
salle Chipping Sodbury
rue de la Plaine
Ordre du jour
• Appel nominal des conseillers municipaux
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation des procès-verbaux des Conseil municipaux du 22/03/2026, du 01/04/2026 et du 15/04/2026
• Information sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Administration générale
• Formation du Jury d’assises 2027
• Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) • Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux • Désignation d’un représentant au Groupement d’Intérêt Public Maximilien • Désignation d’un représentant au Comité National D’Action Sociale
• Désignation d’un délégué de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs et proposition de la liste de commissaires (CCID)
Finances
• Délibération rectificative-Délibération n°56/2026 Attribution du Fonds de concours de fonctionnement GPS
• Bilan annuel 2025-Actions foncières
CONVOCATION
Conseil municipal Page 2 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Ressources Humaines
• Modifications au tableau des effectifs
• Création d’un Comité Social Territorial commun entre la ville de Cesson et le CCAS • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial commun de la ville de Cesson et du CCAS de Cesson, décision du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Urbanisme et Foncier
• Tarifs de la taxe sur la publicité extérieure 2027
• Convention d’autorisation temporaire pour borne de recharge, conclue avec le Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Olivier CHAPLET
Maire de Cesson
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POUVOIR
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………….…………
donne pouvoir à……………………………………………………………………………………………………..
Pour le représenter au Conseil Municipal du ………………………………………….………………
Date :
Signature :