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Déliberation - 54 0 DCM N°149 Reglement Concours Festival Ornithologique sp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Louis.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
m1 nvOoyÉ
en
fé
874-219740149-20241029-DCM149_2024-DE
5
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
29
OCTOBRE
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
29
octobre
2024
Délibération
n°149_241029
Règlements
des
concours
pour
le
festival
ornithologique.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
29
octobre
à
dix-sept
heures
trente,
sur
convocation
individuelle
en
date
du
23
octobre
2024,
dématérialisée
et
affranchie
le
23
octobre
2024,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Louis
se
sont
réunis
à
la
salle
d'honneur
Simone
Veil
à
Saint-
Louis
sous
la
présidence
de
Madame
M'DOIHOMA
Juliana,
Maire.
Conseillers Absents
représentés
Absents
Présents
Absents
Procuration
donnée
à
Mme
Juliana
MDOIHOMA
M.
Sylvain
ARTHEMISE
M.
Jean
Michel
M.
Sylvain
Mme
Yannicke
SEVERIN
FLORENCY
ARTHEMISE
M.
Eric
FONTAINE
Mme
Marie
Françoise
Mme
Yannicke
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPAN
GASTRIN
SEVERIN
M.
Imran
HATTÉEA2
Mme
Flora
Mme
Jutiana
Mme
Dominique
Manuela
AUGUSTINE-
M'DOIHOMA
AMAZINGOI-RIVIERE
ETCHEVERRYS
M.
Jérémy
TÜRPIN
Mme
Camille
CLAIN?
Mme
Gaëlle
Mme
Marie
Ludivine
IMACHE
MOUNIAMA
COUPAN
M.
René
Claude
MARIMOUTOU
Mme
Linda
MANENT
M.
Bruno
BEAUVAL
Mme
Marie
Julie
DJOUX
M.
Georges
Marie
Mme
Claudie
TECHER
M.
Romain
GIGANT
NAZE
Mme
Marie
Corinne
ROCHEFEUILLE
M.
Jean
Hugues
GERARD
M.
Brice
GOKALSING-
POUPIA4
M.
Imran
HATTEEA?
M.
Jean
Pascal
Mme
Marie
Joëlle
JOVET
MANGUE
M.
Mickaël
Gérard
CHAMAND
M.
Claude
Henri
M.
Thibaud
CHANE
WOON
MING
HOARAU
M.
Jean
François
PAYET
Mme
Marie
Ida
HAMOT-
M.
Bernard
MARIMOUTOU
RICHAUVET
M.
Bruno
BEAUVAL
M.
Roger
Marie
Joël
Mme
Claudie
TÉCHER
ARTHEMISE
M.
Hanif
RIAZE
M.
Philippe
RANGAMA
Mme
Stéphanie
JONAS-SOORIAH?
Mme
Agnès
DORESSAMY
TAYLLAMIN Mme
Eliana
Marie
Eloise
NARCISSE
Mme
Sitina
Sophie
SOUMAÏLA M.
Olivier
LAMBERT
Mme
Florence
HOARAU- ROUGEMONT M.
Alix
GALBOIS
Mme
Brigitte
PAYET
M.
Louis
Bertrand
GRONDIN M.
Cyrille
HAMILCARO
Mme
Raïssa
MAILLOT
A
quitté
définitivement
la
salle
des
délibérations
lors
du
débat
de
la
délibération
n°129
et
donne
procuration
à
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA-COUPAN
2Ont
quitté
la salle
des
délibérations,
ne
prennnent
pas
part
au
débat
de
la
délibération
n°1390
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
3Ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
délibération
n°130
4A
quitté
définitivement
la
sale
des
délibérations
lors
du
débat
de
la
délibération
n°148
et
donne
procuration
à
M.
Imran
HATTEEA Envoyé
en
préfecture
le
06/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/11/2024
9
Publié
le
S
L
ID
: 974-219740149-20241029-DCM149_2024-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
29
OCTOBRE
2024
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Romain
GIGANT
a
été
désigné
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire.
Conseillers |
Conseillers
|
Conseillers
|
Conseillers
Nombre
de
votants
résents
|
absentset
|
absents
de |
n'ayant
pas
?
représentés |
la salle lors
Ge
pet
li
Pour |
Contre |
Abst
du
vote
vote
Pour
les délibérations
n°127
à 128
27
5
13
0
32
0
0
Pour
la délibération
n°129
26
6
13
0
32
0
0
Pour
la délibération
n°130
26
6
13
3
29
0
0
Pour
les délibérations
n°131
à 135
26
6
13
0
32
0
0
Pour
les délibérations
n°136
à 137
26
6
13
0
Prend
acte
Pour
les délibérations
n° 138
à 139
26
6
13
0
32
|
0
Ï
0
Pour
la délibération
n°140
26
6
13
0
Prend
acte
Pour
les
délibérations
n°141
à
147
26
6
13
0
32
0
0
Pour
les délibérations
n°148
à 158
25
7
13
0
32
0
0
Madame
le
Maire
certifie
qu’un
extrait
de
délibération
ci-contre
a
été
affiché
en
Mairie
de
Saint-
Louis
et
publié
sur
le
site
de
la
mairie.
La
Maire,
r-Levrault (1309) 5. Ref. 201 309) Berger-Levrault (1 Ref. 201 524
Envoyé
en
préfecture
le
06/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/11/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 974-219740149-20241029-DCM149_2024-DE
Conseil
municipal
- Séance
du
29
octobre
2024
Délibération
n°149_241029
Pôle
ne
Développement
REGLEMENTS
DES
CONCOURS
POUR
LE
Territorial
C2
de pousiout
FESTIVAL
ORNITHOLOGIQUE
Durable
| —
RAPPORT
DE
PRESENTATION
Le
premier
festival
ornithologique
organisé
par
la
ville
de
Saint-Louis
se
tiendra
les
15
et
16
novembre
2024
à
l’Etang
du
Gol,
avec
une
journée
dédiée
au
public
scolaire
et
une
journée
ouverte
au
grand
public.
Ce
festival
a
pour
vocation
de
mettre
en
lumière
et
de
sensibiliser
la
population
aux
enjeux
liés
à
la
protection
de
la
biodiversité
exceptionnelle
de
cette
zone,
et
en
particulier
l’avifaune.
Conséquence Afin
de
mobiliser
les
participants
à
cet
évènement
et
de
mettre
en
valeur
de
manière
artistique
le
patrimoine
naturel
de
l'Etang
du
Gol,
la
commune
souhaite
organiser
deux
concours
: un
concours
de
photographie
(ouvert
au
grand
public)
et
un
concours
de
dessin
(ouvert
aux
classes
participantes).
A
ce
titre,
il
est
nécessaire
de
définir
les
modalités
de
ces
concours
au
travers
de
2
règlements. Il —
PROJET
DE
DELIBERATION
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
les
enjeux
de
préservation,
de
valorisation
et
de
sensibilisation
du
grand
public
au
regard
de
la
biodiversité
du
site
de
l'Etang
du
Gol
Considérant
la
nécessité
de
définir
les
modalités
des
concours
Sur
proposition
de
la
Maire,
le
Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
Article
1
: d'approuver
les
règlements
de
concours
joints
en
annexe
Article
2
: d'autoriser
Madame
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
cette
affaire.
Vote
: 32
pour
Etant
transmis
en
Sous-Préfecture
le
Et
publié
le