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Procès Verbal - Liste des délibérations du CM du 22 janvier
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du CM du 22 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
MAGIE
D'ONDARS
D
D'ODARS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°1-2025
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
4/12/2024
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 décembre
| A
l’unanimité
| 2024
|
|
|
D2025-01
| Délibération
création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
| À
l'unanimité
2ÿ"e
classe
à temps
non
complet
|
D2025-02
Délibération
portant
modification
de
la durée
hebdomadaire
d’un
|
A
l’unanimité
emploi
{modification
inférieure
ou
égale
à
10%
du
temps
de
travail)
|
Vu
pour
être
affiché
le 23
janvier
2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
fait,
à
Odars,
Le
23
janvier
2025
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire
Page
1
sur
1
Conseil
Municipal
du
22
janvier
2025