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Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ 10 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 08h29 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ 10 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
Séance du 10 décembre 2025
Approbation du compte-rendu de la séance du 14 novembre 2025
Délibérations
Institution
- Opération restauration intérieure de l’église de l’Ordination de Saint Martin :
✓ Modification de la demande de subvention liée aux travaux supplémentaires avec mise en
sécurité de la charpente voûte en bois
- Décisions modificatives budget principal et annexes
- Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 – budget communal
- Admission en non valeur : budget principal
- Admission créances éteintes : budget principal
- Dissolution des budgets annexes eau et assainissement
- Demande de soutien financier pour le remplacement du Solidaribus
- Convention d’occupation du domaine public entre la commune et la société TDS Sunset Boat
Location : modification montant redevance
Communauté de Communes
- Transfert de la compétence eau à la Communauté de Communes des Portes de Vassivière :
Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles, des subventions
amortissables qui les ont financés et des emprunts en cours
Personnel
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement pour l’année 2026
- Agent polyvalent de service sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d’activité : modification du temps de travail
Informations
Courrier de Mme GRECU (étude voûte) du 28/11/2025